Contrat cadre pour achat de volaille

Entre Les soussignées ;

XXXX  autant qu’entreprise acheteuse, ADRESSE

Représenté valablement par Monsieur **** de sa qualité d’administrateur

Directeur Général

ET

YYYY  autant que fournisseur, ADRESSES

Représenté valablement par Monsieur ****, de sa qualité d’administrateur

Directeur Général

Le 24/05/2016

Sommaire :

Article I.  Préambule ………………………………………………………………………………………………………………………….

Article II. Objet du contrat …………………………………………………………………………………………………………………

Article III. Durée du contrat ……………………………………………………………………………………………………………….

Article IV. Résiliation du contrat …………………………………………………………………………………………………………

Article V. Spécification ……….…….……………………………………………………………………………………………………….

Article VI. Conditions de paiement ……………………………………………………………………………………………………..

Article VII. Prix ……………………………………………………………………………………………………………………………………

Article VIII. Livraison : Délai ……………………………………………………………………………………………………………….

Article IX. Livraison : Retard de livraison ……………………………………………………………………………………………

Article I. : Préambule :

Au département de restauration, La direction de restauration est chargée de définir et contrôler le budget alloué au fonctionnement de ce département. Elle gère les achats, élabore les cartes points de ventes et fixe le prix des plats proposés. Sous son égide on trouve la cuisine (réalisation des plats, élaboration des menus, supervision de l’achat des produits …) dont principalement la volaille.

Ce contrat a pour objet de mettre une stratégie de partenariat avec le fournisseur YYYY pour achat de volaille par XXXX pour le département de restauration.

Article II.  Objet de contrat :

Ce contrat a pour objet de fixer les conditions générales et particulières de mise en place d’une relation de partenariat avec le fournisseur YYYY pour l’achat de la volaille.

Le présent contrat est soumis aux dispositions des articles du droit commercial marocain.

Article III.  Durée du contrat :

L’éventuel contrat entre en vigueur à la date de sa signature par la dernière partie contractante et sera conclu pour une période de 2 ans à compter de sa date de signature.

Le présent contrat sera renouvelable par tacite reconduction d’année en année si aucune des deux parties ne manifeste l’intention d’y mettre fin par la lettre recommandée avec accusé de réception deux mois avant la date de fin de la période du contrat.

Article IV.   Résiliation du contrat :

En cas de manquement jugés excessifs par XXXX  du fournisseur à ses obligations contractuelles, le dit contrat pourra être résilié par XXXX un (1) mois après l’envoi d’une mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception précisant les manquements allégués.

Article V. Spécifications :

Le fournisseur sera amené à livrer les références suivantes de la volaille :

         *Filet de Poulet

        *Filet de dinde

        *Poulet BELDI

        *Lapin

        *Escalope de Dinde

        *Merguez de Poulet

        *Coquelet Fermier

        *Cuisse de dinde

        *Pilon de poulet

        *Pintades

        *Cuisse de poulet

        *Canard

        *Poulet

        *Coquelet

        *Poulet Fermier

        *Poulet Croise

        *Caille

Article VI.  Condition de paiement :

Le règlement des factures se fera par virement bancaire à 60 jours de la date de réception et sur présence de la facture.

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