Le pouvoir législatif de 1791 à 1795

Le pouvoir législatif de 1791 à 1795 (inclus)

Introduction :

Phrase d'accroche : « Il n’y a point encore de liberté si la puissance de juger n’est pas séparée de la puissance législative et de l’exécutrice », L’Esprit des Lois 1748. Montesquieu pose ici le concept de séparation des pouvoirs qui sera adopté par la France après la révolution francaise de 1789.

Présentation du domaine et du contexte du sujet :

Sous l’ancien régime, le pouvoir législatif n’était pas distinct des autres pouvoirs,

La révolution francaise qui s’étend de 1789 à 1799 est un tournant majeure pour l’histoire francaise, marqué par une forte instabilité et une refonte complete du régime politique francais, que ce soit au travers de changement de régime politique, ou changement de constitution, la révolution francaise marque une évolution. Durant cette période les francais cherchaient à trouver un équilibre politique mais surtout une volonté de rendre plus fort le pouvoir législatif.  la révolution de 1789  symbolise alors la révolte du peuple contre le régime arbitraire

Présentation du sujet :

La place du pouvoir législatif s’est donc vu modifié à plusieurs reprise, celui à vu son pouvoir évoluer de 1791 à 1795 en passant d’un pouvoir dominant

Définition des termes du sujet (logiquement enchaînés) :

Le pouvoir législatif est, dans la théorie de la séparation des pouvoirs de Montesquieu, un des pouvoirs constituants de l’état. C’est un organe appart de l’état chargé de la proposition, de la reflexion, et de l’élaboration des lois. De 1791 à 1795 la force de celui ci s’est vu évolué passant d’un pouvoir dominant à un pouvoir de plus en plus affaibli au détriment de l’éxecutif

enjeu du sujet :

Problématique : question fermée :

Réponse à la question :

Annonce du plan :

pas d’indemnisation

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