L'union Européenne
Cours : L'union Européenne. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Léa Journée • 3 Février 2020 • Cours • 281 Mots (2 Pages) • 487 Vues
Conseil Européen | Conseil de l’UE | Commission Européenne | Parlement Européen | Cour de justice Européenne | |
Lieu | Bruxelles | Bruxelles | Bruxelles | Strasbourg | Luxembourg |
Missions et compétences | Établit les orientation et priorités générales des politique Européennes . | Il est la voix des États membre .Il adopte la législation en codécision avec le PE et coordonne les politique de l’UE. | Branche exécutive de l’UE . Propose des textes législatif en fonction de l’intérêt général et assure le suivis de leur mise en œuvre . | Adopte , avec le conseil de l’UE , les textes de lois ou directives , budget et nomination. | Vieilles à l’application de la législation des liens peut-être saisie par un particulier . |
Composition | Chefs d’état et gouvernement, partie de la commission . | Un ministre par État membre , 10 formation différente en fonction des sujet traité . | 1 commissaire par État membre 1 PSDT ; 6 Vice ;21 commissaire chargées d’un portefeuille chacun en 2019 . | 761 députés nombres proportionnelles à la population des États . | Deux juridiction : Cour de justice un juge par état membre . 11 avocats généraux traitant les demande des États . |
Mode de désignation durée des mandats | 5 ans | 5 ans | 6 ans désigner en commun | ||
Session,mode et durée | 4 fois par ans | En fonction des question . | Permanentes personnels administratif | Réunion plénière tous les mois sauf Août , 4 jour du lundi au jeudi | |
Mode de décision | Par consensus en général unanimité ou majorité qualifié dans certains cas . | Majorité qualifié : 55 % des États et au moins 65 % de la population . A l’humilité pour question de fiscalité et de politique étrangères la majorité simple pour la questions administratifs . | Consensus au majorité simple . | A main levée au majorité absolue . |
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