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L'union Européenne

Cours : L'union Européenne. Recherche parmi 300 000+ dissertations

Par   •  3 Février 2020  •  Cours  •  281 Mots (2 Pages)  •  487 Vues

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Conseil Européen

Conseil de l’UE

Commission Européenne

Parlement

Européen

Cour de justice Européenne

Lieu

Bruxelles

Bruxelles

Bruxelles

Strasbourg

Luxembourg

Missions et compétences

Établit les orientation et priorités générales des politique Européennes .

Il est la voix des États membre .Il adopte la législation en codécision avec le PE et coordonne les politique de l’UE.

Branche exécutive de l’UE . Propose des textes législatif en fonction de l’intérêt général et assure le suivis de leur mise en œuvre .

Adopte , avec le conseil de l’UE , les textes de lois ou directives , budget et  nomination.  

Vieilles à l’application de la législation des liens peut-être

saisie par un particulier .  

Composition

Chefs d’état et gouvernement, partie de la commission .  

Un ministre par État membre , 10 formation différente en fonction des sujet traité .

1 commissaire par État membre 1 PSDT ; 6 Vice ;21 commissaire chargées d’un portefeuille chacun en 2019 .

761 députés nombres proportionnelles à la population des États .

Deux juridiction :

Cour de justice un juge par état membre .

11 avocats généraux traitant les demande des États .  

Mode de désignation durée des mandats

5 ans

5 ans

6 ans désigner en commun

Session,mode et durée

4 fois par ans

En fonction des question .

Permanentes personnels administratif

Réunion plénière tous les mois sauf Août , 4 jour du lundi au jeudi

Mode de décision

Par consensus en général unanimité ou majorité qualifié dans certains cas .  

Majorité qualifié : 55 % des États et au moins 65 % de la population . A l’humilité pour question de fiscalité et de politique étrangères  la majorité simple pour la questions administratifs .

Consensus au majorité simple .

A main levée au majorité absolue .

...

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