Réponse du roi au discours dit "de la flagellation" - 3 mars 1766

Le discours de la Flagellation,

3 mars 1766

Par quels moyens le « discours de la flagellation » met en exergue la puissance et l’autorité du roi ?

1. L’exposition du pouvoir royal

1. une autorité royale…
2. … dans laquelle réside le droit divin

1. La révolte des parlements

1. Les parlements de Pau et Rennes
2. une volonté d’un pouvoir indépendant du roi…
3. … et ayant un caractère irréversible

1. La réponse face aux remontrances

1. tente de resserrer les liens d’obéissances {l.49-60}
2. les menaces du roi {l.61-73}
3. humiliation du parlement {l.4-19}

biblio :

• Michel ANTOINE, Le conseil du roi sous le règne de Louis XV, Genève, Librairie Droz, « mémoire et documents », 1970, 661p
• Olivier CHALINE, La France au XVIIIe siècle (1715-1787), Paris, Belin, « Belin Sup Histoire », 2012, 391p

Intro :

        Bonjour à toutes et tous,

Aujourd’hui je vais vous porter mon étude du discours prononcé au parlement de Paris, la réponse du roi Louis  XV au remontrances du parlements en question, celui de Paris, le 3 mars 1766, aussi appelé « Le discours de la Flagellation ». En effet, ce discours intervient ici dans un contexte de crise parlementaire dans le royaume de France, alors que certains parlements font de plus en plus appel à leur droit de remontrance contre le roi, c’est-à-dire le droit de contester les lois et les lettres patentes émises par le roi si elles sont contraires aux intérêts du peuple ou aux lois fondamentales du royaume. Alors ça peut paraître paradoxal, mais en effet

les parlements sont des institutions qui incarnent le pouvoir juridique du roi et aussi sont pouvoir législatif dans le différents pays du royaume, ce qui signifie que le pouvoir du roi n’est pas absolu sur l’ensemble du Royaume. On retrouve des parlements dans les différents pays du royaume comme à Paris, en Bretagne, en Navarre ou encore à Arras. Ces assemblés sont composés de magistrats, des officiers, qui entretiennent une relation complexe avec le roi, se voyant comme défenseur des intérêts supérieurs de l'État et de la nation. Et en 1766, les relation entre le roi et ses parlements sont tendus. En effet, après la guerre de 7 ans entre 1756 et 1763, le Royaume est en crise, affaibli après une guerre perdu et le roi, avec son principal ministre Etienne de Choiseul, édifient un édit pour augmenter les impôts. Cet édit tente d’être imposé en 1765, mais certains Etats du royaume de ne sont pas consentant, comme les Etats de Bretagne. Un conflit va éclater puisque le parlement de Renne va de facto utiliser son droit de remontrance. Alors si ce n’est pas la première fois que les parlements usent de ce droit, mais cette fois-ci on va voir que Louis XV cherche à interdire ce droit, passer en force, tout comme Louis XIV l’avait fait. On peut donc observer avec cette « Affaire de Bretagne » deux dynamiques, d’un coté la volonté des Parlements que soir reconnu et amplifié leur capacité à modifié les édits et ordonnances proposés par le roi, tandis que le roi lui, veut naturellement vouloir limiter cette possibilité.

Dans ces conditions, il apparaît donc évident que le roi souhaite conserver sa toute-puissance et l’ordre.

        Ainsi nous pouvons donc nous demander dans quelles mesure le « discours de la flagellation » met-il en exergue la puissance et l’autorité du roi ?

        Dans un premier temps, nous verrons que le roi expose son pouvoir devant le parlement, pour dans un second temps voir son opposition avec les parlements qui usent de leur droit de remontrance, pour enfin voir la réponse du roi à celles-ci.

1. L’exposition du pouvoir royal

1. Une autorité royale…

        Le 2 mars 1766, un arrêt du conseil supprima l’arrêté pris par le parlement de Paris le 11 février, qui soutient la remontrance du parlement de Bretagne, et le lundi 3 mars, dans la matinée, le Roi vint lui-même au Parlement tenir, à l’improviste, une séance dans laquelle fut rayée sous ses yeux la minute de cet arrêté du 11 février. C’est donc ici le roi qui s’impose face au parlement grâce à un lit de justice. Dans le discours qu’il va faire lire, le roi rappelle son autorité sur les parlements, on peut le voir l.38 : « … c’est en ma personne seule que réside la puissance souveraine dont le caractère propre est l’esprit de conseil, de justice et de raison ». Il faut rappeler que le droit de remontrance des cours, qui leur confère une certaine autorité juridique, avait été suspendu sous le règne de Louis XIV et que le roi Louis XV va souvent se heurter au retour de celle-ci. En effet, le retour de cette liberté permet aux parlements d’avoir plus d’importance, de pouvoir peser dans les décisions du royaume. C’est pourquoi le roi ici, rappelle que ce pouvoir juridique découle directement de sa personne, ce qu’il fait également à la l.13 : « Les magistrats sont mes officiers, chargés de m’acquitter du devoir vraiment royal de rendre la justice à mes sujets : fonction qui les attaches à ma personne ». C’est-à-dire que le roi montre que le travail de ces magistrats n’existe que parce que le roi y consent à leur donner ce pouvoir.

1. Dans laquelle réside le droit divin

        Et le pouvoir en question dont parle Louis XV, c’est un rappel de son droit divin. Nous reviendront sur cette partie du texte, mais si l’on se penche ici sur la l.70 : « le pouvoir que j’ai reçu de Dieu pour préserver mes peuples », et bien l’on peut voir que le roi est dans la contestation, qu’il soutient sa ligne politique et que c’est la seule qui sera mené. Le droit divin, c’est-à-dire la justification d'un pouvoir non démocratique par le choix de Dieu, est expressément rappelé ici et opposé à la croyance des parlements que ce sont eux qui servent et défendent les intérêts du peuple. C’est pour cela que le roi juge que « c’est à lui seul qu’appartient le pouvoir législatif », l.41, qu’il accepte les remontrances dans une certaines mesures mais qu’il rappelle que sa volonté sera toujours irrévocable. C’est ce qu’il explique entre les lignes 61 à 64, où il montre son oiuverture à écouter les remontrances, faire preuve de souplesse, mais garde le dernier mot, « le très-exprès commandement du roi », l.63, la formule finale de la capitulation à la fin d’un lit de justice.

...