Étude du Discours de Louis XV au parlement de Paris le 3 mars 1766, dit discours de la flagellation

Histoire des institutions publiques – TD 7

Discours de Louis XV au parlement de Paris le 3 mars 1766, dit discours de la flagellation

Louis XV, est un roi qui ne voulait pas être roi. Les parlements selon les épisodes ont eu une puissance plus ou moins important. Ils ont toujours essayé de jouer un rôle politique sauf pendant l'absolutisme, ils étaient alors une simple chambre d'enregistrement.

Les parlementaires ont leur charge qui est devenu héréditaire, ils sont gardien des lois fondamentales, ils sont aussi gardien de leur propre intérêt, car ils sont la noblesse de robe, car ils sont noble non par l'épée mais pas la charge qu'ils occupent. Ils fondent tout pour empêcher le roi de gouverner.

Les cours de parlement sont aussi des cours de justice, ils jugent en dernier recours. Les charges étaient acheté au roi et c'est Henri IV en 1604 qui a institué l’hérédité des charges. Les parlementaires sont plus éduqué, plus ouvert au nouvelle idée qui les nobles. Ils leur viennent donc l'idée qu'ils sont un corps séparé des autres et représentant de la nation, avec un devoir de conseil auprès du roi. En 1766, les parlements de Pau et de Renne vont s'agiter, et vont être châtier par Louis XV.

Dans un premier temps, les parlements sont des parlements de province qui s'ignore les un des autres. Mais cela va changer, les autres parlements dont celui de Paris vont alors l'idée de jouer la solidarité et de jouer la grêve de la justice. Quelques peu irrité par cela, Louis XV va avoir recours a un lit de justice.

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Les remontrances ressemblent de plus en plus a de l'opposition. Il a été décidé de prendre un acte de gouvernement, pour les faire cesser, Louis XV se déplace donc. On parle d'un lit de justice mais dans la forme ce n'est pas ça.

L'idée des parlement est d'être des cours souveraine, mais il n'y a qu'un seul souverain, le roi. Le parlement n'est pas le représentant du peuple, les parlementaire ne représentante pas non plus les 3 ordres. Le parlement est responsable devant le roi, son seul truc est de rendre la justice royale. Le droit de remontrance n'oblige pas le roi.

Les parlementaire ont peur d'être remplacé, comme a Pau, avec certain parlementaire. Le parlement veut devenir un corps intermédiaire entre le roi et la nation car il n'y a pas eu de réunion des états généraux depuis longtemps.. Il n'y a donc plus de représentation nationale

Le roi est le roi institué par la coutume. Les loi fondamentales également. Il y a la continuité de l'état et l'indépendance de la Couronne. Il n'y a pas de vacance du trône avec la loi salique. Le roi est catholique, le domaine royale est inaliénable.

Le roi rappel que c'est de lui que les parlement tiennent leur pouvoir et existence. Il affirme son pouvoir de monarque absolu. Le parlement étant dépositaire des lois fondamentale, il imagine qu'il peut avoir une forme de pouvoir a opposer au roi.

Le roi dispose des 3 pouvoirs, les parlements ont un pouvoir qui leur vient

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