La séparation des pouvoirs

La séparation des pouvoirs

Dés le milieu du XVIII siècle, Locke et Montesquieu, philosophes et penseurs du

"siècle des Lumières" exposaient la nécessité d'une séparation des pouvoirs

alors qu'ils étaient encore sous une monarchie absolue où les pouvoirs étaient

confondus et concentrés dans les mains d'une seule personne, le roi.

La séparation des pouvoirs vise à séparer les différentes fonctions de l'état, afin

de limiter l'arbitraire et d'empêcher les abus.

La séparation des pouvoirs est un point essentiel de la déclaration française

des Droits de l’ Homme et du citoyen de 1789 qui symbolise les nouvelles

volontés et l’ évolution de la société française. Cette nouvelle théorie

distingue donc trois pouvoirs : le pouvoir législatif , le pouvoir exécutif et

enfin le pouvoir judiciaire . Cette théorie a donc été initiée par les

philosophes ( I ) et ses principes actuels garantissent les biens fondés de la

démocratie (II).

I) La séparation des pouvoirs, une théorie initiée par les philosophes.

En effet, cette théorie de la séparation des pouvoirs a été initiée par les philosophes et ils avaient chacun différentes idées (A). Seulement, leur théorie a été remise en cause sur certains points (B)

A) Les idées des philosophes sur la séparation des pouvoirs.

Locke (1632-1704)

La balance des pouvoirs était une théorie médiévale anglaise selon laquelle il y avait une répartition équilibrée entre le roi, les nobles et le peuple.

Locke a repris cette théorie. Il va d’abord élaborer une théorie de distribution des pouvoirs. Il va écrire le Traité du gouvernement civil et dans ce traité il introduit 3 pouvoirs :

- le pouvoir législatif qui crée les lois ;

- le pouvoirs exécutif qui veille à l'exécution des lois ;

- le pouvoir fédératif ou confédératif qui mène les relations internationales, c’est en fait tout ce qui touche à la politique étrangère d’aujourd’hui. Il qualifie ce pouvoir de naturel.

Montesquieu (1689-1755)

Il reprend la théorie de Locke sur la distribution des pouvoirs entre les puissances. Le but de cette distinction est d'empêcher qu'une seule personne ou un groupe restreint de personnes concentre excessivement en leurs mains tous les pouvoirs de l'État. Il voulait arriver à l’équilibre des différents pouvoirs.

« Pour qu’on ne puisse pas abuser du pouvoir il faut que par la disposition des choses, le pouvoir arrête le pouvoir ».

La théorie de Montesquieu est avant tout un moyen pour garantir les libertés des sujets face à un monarque tyrannique.

Il propose donc de distribuer les pouvoirs à différents organes, pour que les pouvoirs des uns limitent les pouvoirs des autres.

Reprenant Locke, il opère une distinction tripartite appelée Trias Politicas :

Fonction législative, avec comme corps principal le Parlement divisé en 2 chambres : la chambre haute pour la noblesse et la chambre basse pour le peuple.

Les fonctions fédérative et exécutive sont fusionnés et exercés par la puissance exécutive : Le Roi.

Fonction judiciaire qui applique la loi.

Montesquieu veut éviter la confusion des pouvoirs : « Lorsque, dans la même personne ou dans le même corps de magistrature, la puissance législative est réunie à la puissance exécutrice, il n’y a point de liberté; parce qu’on peut craindre que le même monarque ou le même sénat ne fasse des lois tyranniques pour les exécuter tyranniquement »

Pour Montesquieu, le judiciaire doit être supérieur aux deux autres pouvoirs, il n’y a donc pas d’équilibre égalitaire entre les pouvoirs.

Mais il refuse aussi un isolement des pouvoirs car sinon cela aboutirait à une paralysie de l’État. Les pouvoirs doivent donc collaborer.

Pour éviter le despotisme il faut préserver la liberté des sujets, Montesquieu propose donc d’empêcher la concentration de la puissance politique en une seule.

Chaque organe ou autorité doit exercer une seule fonction. Mais chaque organe doit exercer entièrement et pleinement sa fonction sans se mêler des autres fonctions.

Aristote

Aristote était un idéaliste, il souhaitait créer une cité idéale.

Aristote distingue donc 3 parties de l’État.

* l'assemblée générale délibérant sur les affaires publiques -> Parlement

* le corps des magistrats -> le gouvernement

* le corps judiciaire -> les juges

Il distingue les composantes de l’État, afin de mieux comprendre son fonctionnement et pour qu'il soit bien organisé. Donc il classifie les pouvoirs mais ils ne sont pas pour autant séparés. Sa philosophie n’a eu donc qu’une influence limitée sur la théorie de la séparation des pouvoirs.

Rousseau (1712-1778)

Rousseau pensait aussi qu’il fallait séparer l’exécutif du législatif,

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