La Revolution, Aspect Politiques Et Constitutionnels

Histoire des Institutions

LECON II - LA RÉVOLUTION : ASPECTS POLITIQUES ET CONSTITUTIONNELS (1789 – 1799)

I. ÉLEMENTS INTRODUCTIFS 1

A. TRAME CHRONOLOGIQUE DE LA PERIODE 1

1. Le problème de la durée de la Révolution française 1

2. Les divisions internes de la période 2

3. Les grands évènements politiques. 3

a) Sous la monarchie constitutionnelle (1789 – 1792) 3

i. L’été 1789 3

ii. De l’été 1789 à l’été 1791 4

b) Sous la Première République (1792 – 1799) 5

i. Les forces dominantes de la Convention nationale 6

1) De septembre 92 à juin 93 : Les « Girondins » 6

2) De juin 93 à juillet 94 : Les « Montagnards » (Jacobins) 6

3) De juillet 94 à octobre 95 : Les « Thermidoriens » 7

B. LES DONNEES ECONOMIQUES ET SOCIALES 8

1. Sous la monarchie constitutionnelle (1789 – 1792) 8

2. Sous la Première République (1792 – 1799) 9

C. LES TRACES MEMORIELLES 10

1. La monarchie constitutionnelle (1789 – 1792) 10

2. La Première République (1792 – 1799) 11

a) De l’effondrement de la monarchie à la chute de Robespierre (92 à juillet 94) 11

b) La période qui suit 94 11

II. LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DU DROIT PUBLIC 12

A. LE PRINCIPE DE « SEPARATION » DES POUVOIRS 13

B. LA SOUVERAINETE NATIONALE ET LE PRINCIPE REPRESENTATIF 15

1. Les circonstances de l’affirmation de la souveraineté nationale 15

2. La définition de la souveraineté nationale 16

a) Première idée : la nation est un assemblage d’individus 16

b) Deuxième idée : la nation dépasse les individus qui la composent 17

c) La conséquence fondamentale : la double négation de la souveraineté royale et de la souveraineté populaire 17

d) La conséquence secondaire : la prohibition du mandat répressif 19

3. Conclusion sur la souveraineté nationale 19

III. LA CONSECRATION CONSTITUTIONNELLE DES DROITS DE L’INDIVIDU 20

A. LA PLACE DES DROITS DE L’INDIVIDU DANS LE NOUVEAU SYSTEME POLITIQUE 21

B. LE CONTENU ET LES LIMITES DES DROITS DE L’INDIVIDU 22

1. Les droits fondamentaux de l’homme 22

a) Premier point : la liberté 22

b) Deuxième point : la propriété 22

c) Troisième point : la sûreté 23

d) Quatrième point : la résistance à l’oppression 25

2. Les limites de la DDHC : le tropisme libéral et légicentriste 26

a) Le tropisme libéral : libéralisme économique et exigence d’égalité 26

b) Le tropisme légicentriste : 27

C. CONCLUSION 27

IV. LES EXPERIENCES CONSTITUTIONNELLES 28

A. LA CONSTITUTION DU 3 SEPTEMBRE 1791 28

1. Les grandes lignes de l’organisation constitutionnelle 28

a) Le pouvoir législatif 28

B. LA CONSTITUTION FANTOME DU 24 JUIN 1793 30

C. LA CONSTITUTION DU 22 AOUT 1795 30

LEÇON II

LA RÉVOLUTION

ASPECTS POLITIQUES ET CONSTITUTIONNELS (1789 – 1799)

Il s’agit de comprendre comment le mode d’organisation de l’État s’est modifié pendant la Révolution et comment s’est transformée l’organisation générale des pouvoirs publics.

La Révolution engendre des nouveautés, des nouveaux principes sont posés. La France, devenu un laboratoire constitutionnel, a fait de nombreuses expériences à ce sujet. L’intérêt est de voir comprendre la genèse de nos institutions politiques avec leur fonctionnement actuel.

Nous verrons tout d’abord des éléments introductifs et chronologiques (I), puis les grands principes fondamentaux qui vont marquer le reste de l’histoire politique (II) et enfin les différents aspects constitutionnels (III).

I. Éléments introductifs

A. Trame chronologique de la période

1. Le problème de la durée de la Révolution française

Cette question a suscité beaucoup de discussions. Plusieurs analyses :

• Un premier groupe, les historiens de l’école marxiste (Sauboule ou Mathiez), ont une conception très restrictive de la période de la Révolution : ils considèrent que la Révolution française s’arrête le 27 juillet 1794 (9 thermidor de l’an II), c’est à dire au moment de la chute de Robespierre, car elle s’accompagne de l’arrivée au pouvoir d’une majorité au pouvoir plus conservatrice : les thermidoriens. L’esprit de la Révolution disparaîtrait donc à ce moment pour laisser place à un retour en arrière politique incompatible avec les idéaux révolutionnaires. Albert Mathiez arrêtera même son livre au moment de la mort de Robespierre.

• Une autre conception extrêmement large : elle est défendue par François Furet qui défend que la Révolution ne se termine que lorsque la majorité de la population française accepte son héritage, digéré par le corps politique national. Il situe ce moment à l’avènement de la IIIe République (1875). Il a publié un livre qui couvre donc de la période de l’Ancien Régime au début de la IIIe République.

Au milieu de ces deux conceptions

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