Le gouvernement centralisé

 SEANCE 4 : le gouvernement centralisé

Différence entre officier et commissaire ? AU 17ème siècle on désigne par officier toutes les fonction publiques ainsi au 14-15 ème on envisage sous terme d'officier tout ceux qui agissent au nom du roi, délégation qui est théoriquement temporaire et révocable

un office est une mission administrative ordinaire, c'est l'administration normal qui est appelée à perdurer dans le temps et à connaître plusieurs titulaire successif. Temporaire fonction de commissaire et disparaît lorsque la mission rst accomplie hors si théoriquement un office est temporaire et révocable ses deux aspects vont disparatitre . On va passé à un état de patrimonialisation des offices. 13-14 eme spacialisation des offices et profésailisation , afffirmation de l'administration royale . Ce qui conduit à une augmentaion de la thechnbicité des taches , et donc les officiers ne sont plus choisis uniquement de leur naissance mais plutot deleur compétences réels , ceux qui se sont forgés dans le moule universitaire en recevant des cours juridiques. Le services du roi devient un projet de carriere lucratif fondé sur la compétence juridiques. Théoriquement à ce stade le rooi conserve son pouvoir de révocation ainsi que de nomination. Mais la sécialisation des taches et l'augmentation de la tech,=nicité conduidsent à une stabilité. Quoi que les 14-15 eme soient marqué par plusieurs mouvement , par des phases de révocations dont la plus importante conssiste dans le reigne de louis 11 surnomé le remueur d'office. Au debut de son reigne louis 11 revoque bon nombre d'offices et en transfere une certaine quantité. Cettte crise conduit les officier à accuerir une stabilité et en 467 louis 11 par ordonnace va établir une innamovibilité relative des offices. Cette ordonnance dispose qu'il est

1. impossible de transferer un office si l'office n'est pas vaquant au préalable ,
2. deuxieme disposition le roi ne peut plius réviquer selon son bon  plaisir ses officiers, il faut qu'il soit reconnu coupable de forféture , fait grave dans ses fonctions cpnstaté par une autorité judiciaire. Or cette innamovibilité va etre à l'origine d'uen tendance des officiers à l'indépendance.
3. Trroisiéme stade, la mise en place de la vénalité des offices , parallélement dès la seconde moitié du 14 ème on pratique apparaît la vénalité des offices , c'est le transfert de sa charge par un officier à un tier par de l'argent.originaire de pratiques canoniques

regne charles VIII à francçois premier lidee est de tiré profit du commerce des offices et ses rois se mirent à vendre des offices , le signe de cette politique est en 422 la création du bureau des parties casuelles. Fonction est de gerer le rpofit du traphique des offices. Or le probléme de la vénalité des offices est que dès lors que l'officier a payé pour exercer sa fonction administrative i a des droits. Le caractére onéreux des offices a donc des droits réels sur les offices . Ce ne sont pas des droits patrimoniaux car en théorie pas transmissibles mais en pratique les officiers pouvaient conclurent un acte de résignationn qui pour etre ressevable devait etre valable et était adopté 40 jours avant le décé de l'officier , pas un acte testamantaire mais presque .                                                                                                                                                                                                          L'heridité s'imposa peu à peu et la bourgeoisie institua un sysréme accordant l'héredité des offices . 1604 « pualette » charles paulet c'est un systéme désigné par un arret du conseil qui donne aux offices un  caractére héréditaire avec le paiement d'une redevence anuelle du 1/60 valeur de l'office . L'idée était de dégager des ressources pécuniaires en légalisant un Etat de fait.

Les rois succéssifs vons multiplié les offices , à partir des textes absolutifs les offices se font remplacer par les commissaires.

A partir du 17 eme monté de l'absolutisme pour autenty la concception inscestrale selon laquelle le roi légiphere et administre n'a pas disparaît dan sla conception pouplaire jusqu'à la fin de l'ancien régime . Le dev de l'état a conduit à une agmentationnn des affaires .de plus en plus le roi va décider en dehors de ses conseil et sous l'appuit de ses ministre , louis XIV «bureaucratie ministeriellle » louis XV bon nombrre de décisions sont prises par eles ministres , cet pratique du piuvir provoque de nombreux scandaes. C4ESTLA MONARCHIE ADINISTRATIVE

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