La Déclaration des Droits de l'Homme et du citoyen

TD 3 La Déclaration des Droits de l'Homme et du citoyen, fondement de l'ordre nouveau. Quels espoirs et quelles désillusions ? (plan détaillé)

Alexis de Tocqueville: « Les Français ont fait en 1789 le plus grand effort auquel se soit jamais livré aucun peuple, afin de couper pour ainsi dire en deux leur destinée, et de séparer par un abîme ce qu’ils avaient été jusque-là de ce qu’ils voulaient être désormais ». Tocqueville exprime ici cette d’idée d’ordre nouveau qui s’est mis en place à travers la révolution, une œuvre destructrice et fondatrice, puisque durant cette période les nouveaux fondements de la France sont posés en écartant ceux de l’ancien Régime.

Durant l’été 1789 la France connait une situation révolutionnaire classique dont les fondements se trouvent dans l’organisation sociale de l’Etat, et qui s’expriment par l’injustice, la misère et les persécutions des couches sociales basses. Cette situation qui dure depuis des siècles ne trouve aucune perspective de changements car aucune réforme n’est même pas envisagée par l’élite du pays. Cette situation sera par la suite parfaitement décrite par le révolutionnaire russe Lénine dans sa citation : « une situation prérévolutionnaire éclate lorsque ceux d'en haut ne peuvent plus, ceux d'en bas ne veulent plus, et ceux du milieu basculent avec ceux d'en bas ».

Un soulèvement populaire éclate sur tout le territoire du pays ce qu’entraine une paralysie de l’Etat. Cela aboutira à la création d’un nouveau rapport de force politique s’expriment à travers la création des nouvelles institutions telles que l’assemblée nationale constituante.

Le Roi se trouvent dans l’incapacité de réprimé les soulèvements, finira par abolir les privilèges féodaux le 4 aout 1789. Une nouvelle organisation socialo-économique est créé et par conséquent une révolution juridique devait compléter ce processus. La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen votée le 26 août 1789 en est la pièce maitresse. Considéré comme le programme révolutionnaire par Giorgio DEL VECCHIO. Ce document d’une importance capitale pour la France est inspiré non seulement des idées des penseurs de l’époque de lumière comme Montesquieu qu’il exprime à travers son livre « Esprit des lois », mais aussi des documents étrangers comme « Bille of rights » britannique de 1689 et la « Déclaration d’indépendance » américaine de 1776.

Il serait donc possible de se demander quels espoirs amène la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen et quels désillusions elle imposera par la suite.

Dans cette perspective, il convient d’envisager dans premier temps la DDHC comme créatrice de nouveaux droits (I), avant d’évoquer les différentes limites de la DDHC (II)

I La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen créatrice de nouveaux droits  

En effet, la DDHC est créatrice de nombreux nouveaux droits dès sa mise en oeuvre (A) mais elle a aussi exercé une influence dans l’histoire grâce a sa porté universelle (B)

1. La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen créatrice de droits dès sa mise en œuvre.

Les droits naturels : Les droits naturelle sont les droits qui s’appliquent a tout les êtres humains, dés leur naissance en raison de leur appartenance a l’humanité et non de par la société dans laquelle il vit. ils ne peuvent en être privé, les gouvernements sont tenu des les respecté, ces droits sont par conséquent inaliénables, inviolables, imprescriptibles et universels ;  Les différents droits naturels posé par la DDHC sont :

         -La liberté défini par l’article 4 et posé par l’article 1,5, 10 et 11

Liberté de penser, d’expression et de culte. Interdiction de censure avant parution.

         -La propriété posé par l’article 17

• Qui crée une coupure entre le système de propriété sous l’ancien régime                                                

(Propriété éminente et propriété utile)

         -La sureté posé par l’article 7, 8, 9

• Permet de faire face à l’arbitraire notamment les lettres de cachet employé par le roi : influence Voltairienne.

         -La résistance a l’oppression aucun n’article ne l’explique clairement

-Les droits positifs : est une expression qui désigne l’ensemble des règles de droit applicable dans un Etat,     d’autre part le droit positif est une création de l’homme par conséquent ils s’opposent au droit naturel qui lui est par définition naturel, la DDHC en distingue deux type, les droits politique ainsi que les droit civil.

   -Les droits politique correspondent aux différents droit donné aux humains mais aussi à différentes            institutions qui devront être mise en place afin de faire garantir ces droits.

                             la création d’une institution visant a faire respecté les différents droit art 12

                             la contribution via l’impôt pour permettre le fonctionnement des institutions art13

                             la possibilité des citoyens a déterminer l’impôt art 14

                             la création de responsabilité de tout agent publique art 15

Ces droits politiques peuvent être considéré comme des devoirs, celui de payer l’impôt, l’obligation des agents publique à être responsable de leur acte devant les citoyens

Les droit civil sont en réalité le droit civil car il en existe qu’un seul celui de :

• L’égalité juridique, de ce fait la justice est indépendante, gratuite et égale pour tous les citoyens

-La DDHC fait ressortir différent principe d’organisation politique

                      -La souveraineté nationale appartient à la nation. Article 3

                      -La loi est l’expression de la volonté générale. Article 6

                      -Principe de séparation des pouvoirs article 16.  Influence de Montesquieu

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