L’Union européenne et la démocratie

                                                Thème 1

                        Comprendre un régime politique : la démocratie

                                                Objet conclusif

                                L’Union européenne et la démocratie

                                                Introduction

• En 1945, l’Europe est traumatisée après 6 années de guerre Destructions considérables Villes, usines Ports, voies de communication

Bilan humain très lourd 40 M de morts Dont 6 M de juifs et tziganes victimes de génocide

• Seul espoir : la « fin des rancœurs nationales « (W. Churchill)

Certaines idéologies sont à combattre nationalisme, fascisme

Des principes sont à consolider

- Gouvernance supranationale

- Installation durable de la liberté et de la démocratie

• Un projet européen se met alors en place

Prémices avant la 2GM

- « L’Europe des Nations » V Hugo

- Tentative avec gestion européenne de la SDN

Besoin fort d'une vraie volonté politique

- Des individus ex. anciens résistants

- Des partis politiques :MRP (France) CDU (Allemagne) DC (Italie)

• Les premiers pas de la construction européenne

1948 : congrès de la Haye

- 800 personnes Hommes politiques, syndicalistes Journalistes, intellectuels

- Vingtaine de pays

- Présidé par Churchill

1949 : Conseil de l’Europe

- Réunion à Strasbourg des représentants des démocraties européennes occidentales

- Adoption de la convention des Droits de l’Homme

1950-1951 : mise en place de la CECA

- Déclaration Schuman

- 1ere organisation supra-européenne

• Pbtique

Sur quel socle l’UE s’est-elle construite, comment fonctionne-t-elle et quelles difficultés rencontre-t-elle depuis les années 1990 ? 

I- Les fondements de l’UE : de 1950 à 1992 

A- De la CECA à la CEE : un besoin de paix et un désir de liberté 

• impulsion majeure est donnée par Schuman

Qui ? Ministre français des affaires étrangères

Quoi ? Déclaration : « L’Europe se fera par des réalisations concrètes »

Quand ? 1950

Résultat ? Création de la CECA

• La CECA, première organisation supranationale

Qui ? 6 membres (France, RFA, Italie, Benelux) sous impulsion française de Schuman et de Monnet (ministre de l’économie)

Quoi ? Communauté économique du charbon et de l’acier

Quand ? Traité de Paris, avril 1951

Principe ? Mise en commun des P° d’acier et de charbon

• La CEE, organisation étoffée de la CECA

Raison ? CECA permet enrichissement des pays européens et les met à l’abri d’une guerre Principe ? Élargissement à tous les pans de l’économie Qui ? Les mêmes 6 membres Quand ? Traité de Rome, mars 1957

Quoi ? CEE (communauté économique européenne) + Euratom

B- La démocratie au cœur de la construction européenne (1957-1992)

• Une volonté de construire l’Europe sur des bases démocratiques

Institutions démocratiques mises en place

- Commission européenne

- Parlement (rôle consultatif)

- Conseil européen (chefs d’Etats)

- Conseil des ministres (essentiel des compétences)  

Entre compromis et vraies réalisations

- Compromis entre    - intérets nationaux                d'où la mutiplicité des institutions

    - vision communautaire

- Réalisations pérennes   - PAC en 1962                           Modernisation de l’agriculture et

    - Union douaniere en 1968         permet une autosuffisance

Mais la démocratie est mise à l’épreuve dans les années 60 et 70

- Question de la majorité  - qualifiée         De Gaulle obtient                                                              - unanimité        l’unanimité

- Débat sur le pouvoir de l’Europe entre fédéralistes et souverainistes

• Des tentatives pour relancer le projet européen

- Élargissements à partir de 1973

                 - Conditions d’entrée                 - Être une démocratie stable

                                         - Adopter l’économie libérale

         - Voir objet conclusif thème 3

1979 : date clé pour la démocratie européenne

- élection du Parlement européen au SUD

- 410 postes pour 5 ans

- Contrôle budget européen

1986 : l’Acte unique, approfondissement du projet européen

- Texte signé par les 12 de la CEE

- Réalisation d’un espace européen sans frontière

- Libre circulation des marchandises, personnes, capitaux et services

Mais adhésion des Européens à ces différentes avancées demeurent relatives

- Forte abstention lors des élections européennes

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