Histoire des institutions

NOM et PRENOM : MBOUKOU JANICE

GROUPE 1 SECTION A : TD HISTOIRE DES INSTITUTIONS MODERNES ET COMTEMPORAINES

 SUJET DE DISSERTATION : La masculinité "le royaume de france ne peut tomber en quenouille ".

        Au temps des Capétiens,La royauté française est à l’image du titre pontifical et relève désormais d’un monopole exclusivement masculin. L’adage du XIVe siècle confirme ce monopole en précisant que « le royaume de France ne peut tomber en quenouille », c'est-à-dire entre des mains féminines. De plus, Saint Matthieu avait rapporté cette parole du Christ : « les lis se filent point ». Or, la fleur de lis étant depuis le règne de Louis VII l’emblème de la monarchie, le royaume de France est donc devenu celui des lis qu’on assimile à des êtres masculins puisque filer la laine constituait une activité typiquement féminin . Ainsi, depuis le premier sacre anticipé du fils d’Hugues Capet, la couronne est toujours passée de plein droit au fils aîné du roi défunt.Cependant , les circonstances changent lorsque  l’union de Louis X et Marguerite, fille de Robert II duc de Bourgogne, naquit en 1312 une fille, Jeanne. La loi salique, instituée par les Francs depuis le VIe siècle, reposait sur la crainte que la couronne royale ne « tombe en quenouille », c’est-à-dire aux mains des femmes : la quenouille est un fuseau sur lequel on enroulait les fibres brutes destinées à être filées, ce travail de filature étant réalisé par les femmes. La question se pose alors : une fille peut-elle succéder au trône au royaume de France ? Comment le principe de masculinité, qui n’était à l’origine qu’une pratique coutumière, va t-il s’affirmer comme une véritable règle jusqu’à devenir une loi fondamentale du royaume ? En premier lieu il s'agira de constater l’exclusion des femmes de la succession au royaume de France : apparition du principe de masculinité (I) et en second lieu  l’exclusion des parents par des femmes de la succession au royaume de France : agnatique (II).

I) L'exclusion des femmes de la succession au royaume de France : apparition du principe de masculinité :

       Jusqu’à Louis X, les rois n’ont jamais eu que des fils pour leur succéder, c’est donc par la force des choses que la pratique du principe de masculinité s’est établie. Pourtant, de nouvelles circonstances vont venir bouleverser l’ordre établi : en 1316, le roi louis X ne laisse en mourant qu’une fille prénommée Jeanne. Cette situation  est entièrement nouvelle car il n’y a jamais que des fils.

A) les légistes et théologiens opposé à la succession d’une femme au trône de France.

      Dans le droit romain les arguments sur la faiblesse des femmes prennent leurs sources  de la digeste "imbecilitas sexus ",une digeste excluant les femmes d'exercer des magistratures et de rendre la justice,un certain nombres de légistes invoquent la supériorité des hommes (Gilles de Rome). En 1322 ,Francois de Mérionnes constate que dans la Bible , les femmes sont exclues de la pretrise ce qui leur interdit naturellement à accéder à une dignité sacrée de meme au niveau de l'église les femmes ne peuvent etre reine en raison du sacerdose qui n'est réservée qu'aux hommes.La reine ne pourrait pas participer aux choses divines si elle accédait au trone ,elle ne pourrait lire l'évangile de noel et n'aurait pas de vertu de thaumaturgie . En 1328, les arguments des légistes selon lequel la reine Elisabeth (mère d'Edouard III) ne pourrait transmettre ce droit ( role de pont et de planche : transmission d'un droit qu'elle meme ne possède pas) tiré d'une règle de droit romain : "Nemo dat quod non habet " qui peut se traduire par « personne ne donne ce qu’il n’a pas »,  justifie l'exclusion des femmes au trone royal en d’autres termes, une femme ne peut donc pas transmettre un droit qu’elle n’est pas en mesure d’exercer .Tout ses arguments permettent de justifier et légitimer la prise de pouvoir par philipe V.

B) L’absence d’un droit de proximité d’isabelle pour la succession à la couronne de France         

     En 1593, la Ligue organise à Paris des États généraux, dans l'espérance de choisir un nouveau roi pour la France dont la plus grande partie ne reconnaît toujours pas le prétendant officiel Henri de Navarre. Depuis l'Espagne, Philippe II appuie fermement la candidature de sa fille qui en tant que petit-fille d'Henri II peut prétendre à devenir reine de France. En dépit de la loi salique qui empêche toute femme de monter sur le trône de France, le roi d'Espagne espère imposer Isabelle. Au moins est-il assuré que celui qui sera choisi roi la prendra pour épouse car les Guise qui n'ont aucune légitimité à s'emparer de la couronne, voient dans le mariage avec l'infante l'occasion de confirmer leur ascension vers le trône. Parmi les prétendants se trouvent le jeune duc de Guise, âgé de vingt-deux ans ou encore le jeune duc de Nemours, âgé de vingt-six ans.Le roi d'Espagne ne ménage pas sa peine pour faire couronner sa fille reine de France, cet événement serait pour lui l'aboutissement de sa politique française. Un grand tableau, grandeur nature d'Isabelle a été placé au centre de la salle où se déroulent les États généraux. Mais les manœuvres du roi d'Espagne irritent les Français. Par ailleurs, la division règne chez les catholiques. Le duc de Mayenne, principal prétendant au trône est un homme marié d'un certain âge qui supporte difficilement les prétentions de son neveu et de son demi-frère. À cela s'ajoutent les prétentions du duc de Lorraine époux de Claude de France, qui lui aussi appuie la candidature de ses enfants, petits-fils d'Henri II par leur mère.

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