Droit

La féodalité

De quel manière se caractérise le fonctionnement du droit féodale sur la société du Moyen-Age entre le Xème siécle et le XIIieme siècle ?

La structuration du système féodeaux-ségnieuriale

Introduction : Naissance du systèle féodale :

la fin de l’Empire de Charlemagne, au 10e siècle, ses héritiers sont divisés et incapables de faire face à une vague d’invasions venue du Nord avec les Vikings et du sud par les Sarrazins qui pénètrent en Sicile et en Provence. Les souverains, faute de pouvoir défendre efficacement leurs royaumes décident de charger leurs compagnons, les comtes ou comitis, de leur surveillance.

Ces nobles, les comtes, vont donc exercer leur pouvoir en leur nom. Des liens étroits vont unir, dans le cadre de ce contrat, les souverains ou suzerains et les seigneurs concernés, donnant naissance au système féodal.

Ce système repose à l’origine sur un lien individuel qui s’établit sur un engagement fidèle, accompagné d’obligations. Les suzerains exigent en premier lieu que les nobles deviennent des vassaux, c'est-à-dire d’humbles serviteurs. Ils doivent assurer le soutien, l’aide militaire en cas de guerre. En échange, les comitis reçoivent un bien. Comme c’est une époque où l’on manque d’argent, où la monnaie circule peu, le bien reçu n’est pas financier mais foncier : le suzerain donne des terres, le fief ou tenure féodale. Ce donateur se réserve le droit de reprendre le bien concédé si le service n’est pas ou plus accompli. L’engagement solennel du vassal au service du suzerain donne rapidement lieu à une cérémonie : l’hommage.

Introduction : Déclanchement de l'origine féodale.

Cause de la féodalité : la faiblesse des Carolingiens

Morcellement de la souveraineté royale au profit des seigneurs.

I- L'établissement de nouvelles dimensions politique et sociale

A-

I- L'établissement de nouvelles dimention politique et sociale  

A- La naissance de la seigneurie au profit du pouvoir royal

B- L'affirmation de la vassalité établissant le lien d'homme à homme

II – Les obligations réciproques du vassal à son suzerain

A-  L'établissement d'un contrat de vassalité

B- Les obligations réciproques du vassal à son suzeain

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