Dissertation le roi et les villes
Cours : Dissertation le roi et les villes. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar gabriel mingaud • 29 Mars 2017 • Cours • 31 149 Mots (125 Pages) • 725 Vues
Introduction : 5
Chapitre préliminaire : Les origines, les personnes et le droit de la famille à rome 5
Section I : Le droit romain familial a l’époque ancienne et à l’époque classique 5
Paragraphe 1 : La domination du pater familias a l’époque ancienne 5
Paragraphe 2, l’assouplissement du droit familial à l’époque classique 6
A) L’assouplissement de la famille romaine 6
B) L’assouplissement des règles patrimoniales : 7
SECTION 2 : La societe a rome pendant l’antiquite tardive, « les libres et les non libres » 7
Paragraphe 1 : Les différentes classes sociales libres 7
A) Les puissants (potentes) 7
B) Les petites gens (humiliores) 8
C) Les barbares 8
Paragraphe 2 : les non libres, les esclaves 9
A) Les conditions serviles 9
B) L’affranchissement des esclaves 9
C) Les différents mode d’affranchissement 9
D) Les nouveaux modes d’affranchissement 10
Section 3 : le droit familiale au bas empire chrétien. 10
Paragraphe 1 : affaiblissement de la famille païenne 10
A) Sur la puissance paternelle 10
B) Sur Le nom 10
Paragraphe 2 : la stabilisation du mariage 11
Paragraphe 3 : la lutte contre le divorce 11
Titre1 : les personnes et le droit de la famille du moyen Age à la révolution 11
Chapitre1 : le moyen-age inégalité et la domination de l’église 11
A) Rappel chronologique 11
B) La famille chez les germains 12
Section1 : la structure sociale et le droit familial à l’époque franque 12
Paragraphe 1 : La structure sociale dans l’époque franque pour les libres et non libres 12
A) Les hommes libres dans la société franques 12
B) Les non libres dans la société francique 13
PARAGRAPHE 2 : L’HISTOIRE DES FRANCS 13
A) Le mariage et les rapports entre époux 13
B) Les successions 14
C) L’apparition du non français 14
D) Les facteurs d’évolution du nom francs 14
SECTION 2 : LA STRUCTURE DE LA SOCIETE ET LE DROIT FAMILIAL A L’EPOQUE FEODALE 15
Paragraphe 1 : la société 15
A) LA DEFINITION ET LES FONCTIONS DES CLERCS 15
A) Les nobles 15
B) Les privilèges et les charges de la noblesse 16
C) Les roturiers 16
D) Les serfs 17
Paragraphe 2 : le droit de la famille à l’époque féodal 19
A) Le mariage sous le contrôle de l’église 19
B) La filiation 20
C) Le renouveau du testament 20
Chapitre 2 : l’ancien regime inégalite et domination de l’etat 21
Section 1 la société d’ordre sous l’ancien régime 21
Paragraphe 1 : le clergé 21
A) Les privilèges 21
B) Les fonctions 21
Paragraphe 2 : la noblesse 22
Paragraphe 3 : le tiers état 22
SECTION 2 : LE DROIT DE LA FAMILLE SOUS L’ANCIEN REGIME 23
PARAGRAPHE 1 : LE MARIAGE SOUS L’ANCIEN REGIME 23
A) L’OPPOSITION DU ROI A L’EGLISE 23
B) LES PARLEMENTS ET LE RAPT DE SEDUCTION 24
C) LES EFFETS DU MARIAGE 25
D) LA FIN DU MARIAGE 25
PARAGRAPHE 2 : LA FILIATION ET LA PUISSANCE PATERNELLE 25
A) LES ENFANTS LEGITIMES 25
B) LES ENFANTS NATURELS 25
C) LE NOM DES ENFANTS 26
D) LA PUISSANCE PATERNELLE 26
PARAGRAPHE 3 : LA TRANSMISSION DU PATRIMOINE 27
A) LE DROIT SUCCESSORAL, UN DROIT CONFUS ET INEGALITAIRE 27
B) LA SUCCESSION DES DESCENDANTS 27
C) LES TESTAMENTS ET LES SUBSTITUTIONS 27
D) LA SUCCESSION DES COLLATERAUX 27
E) LES DROITS DES ASCENDANTS DU SEIGNEUR DU ROI ET DU CONJOINT 27
CHAPITRE 3 : LA REVOLUTION (1789-1799), LA LIBERTE ET L’EGALITE 28
SECTION 1 : LA LIBERTE ET L’EGALITE DANS LA SOCIETE 28
PARAGRAPHE 1 : L’EGALITE 28
PARAGRAPHE 2 : LA LIBERTE 28
PARAGRAPHE 3 : LA SUPPRESSION DES INEGALITES FEODALES 29
SECTION 2 : LA LIBERTE DANS LA FAMILLE 29
Paragraphe 1 : la liberté entre époux : 29
A) L’évolution des idées 29
B) Le mariage un contrat civile 30
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