Cours de première année de droit

CM  Histoire du Droit

cette matière a pour but de raconter l'histoire passé

→ anthologie de la pensée juridique, se sont les grands auteurs qui ont influencé le droit.

→ Le dictionnaire de la culture juridique du début à la fin, le Cornu (dictionnaire) ou Roland (lexique)

→ ''je veux réussir mon droit'' De Frenois Souleau

→ François Fontette

on aura le choix entre deux sujets de dissertations, un sujet sur la manière d'utiliser la justice par le roi pour honorer son blason

le Ciel, c'est un échange de langue entre différentes personnes

Introduction : qu'est ce que le droit

c'est l'ensemble ds règles destiner à régir la vie des hommes en société, les romains se sont forcés à donner une définition du droit, Ulpien disait ''c'est l'art du bon et de l'équitable''

1er question : qu'en est il de la morale ?

La morale est aussi un ensemble de règle et de principe destiné à régir la vie des individus

société régie les règles

comment distinguer le droit et la moral ?

Ils se ressemblent puisqu'ils ont tout les deux vocations a encadrer les comportements des hommes, cela encadre la vie des hommes en société.

→ La moral a une finalité individuelle, elle vise le perfectionnement intérieur de l'être humain et en plus la morale ne comporte que des sanctions psychologique, dans l'âme or le remord ne peut pas assurer l'ordre.

→ Le droit objectif c'est l'ensemble des règles régissant le vie en société et sanctionné par la puissance public, ce droit que l'on appel objectif est lié au droit subjectif. Le droit objectif c'est l'ensemble des règles de droit un moment donné, le droit subjectif est une prérogative attribué par le droit objectif et permettant a une personne d'user d'une chose ou d'exiger d'une autre personne l'exécution d'une prestation exemple : en droit de la famille avec l'autorité parentale relève du droit objectif, l'autorité parentale est un ensemble de droit et de devoir de l’intérêt de l'enfant, cela fait parti du droit positif mais cette autorité peut être source de droit subjectif, si nous sommes négligés par nos parents nous pouvons faire valoir notre droit subjectif et donc attaquer nos parents en justice même si nous sommes majeurs pour obtenir une pension alimentaire

exemple : nos parents sont âgés et dans le besoin, on doit leur venir en aide, ils ont un droit subjectif envers leurs enfants, l'enfant à tout âge doit honneur et respect à ses père et mère ( cet article remonte aux dis commandements de moise ) on peut dire que le droit et la morale s'oppose a leurs modes de sanction mais ils présentent des convergence en effet la morale est une source d'inspiration du droit notamment à travers la religion, d'après monsieur Jean Carbonnier, la morale est ''une médiatrice entre la religion et le droit, elle est un masque de la religion''.

Quelle est la différence entre le droit et la religion ?

L'histoire et même l'actualité met en avant des points de convergence exemple dans les sociétés anciennes

qui sont très religieuses donc le droit et la religion ne sont pas séparés, cad que les préceptes religieux tiennent lieu de loi civil et les lois adoptées par le pouvoir législatif sont conformes au principe de la religion. Mésopotamie ( entre les fleuves ) Hammourabi, chez les hébreux c'est le cas.

Avant la révolution française une religion d'état s'appliquait en France le catholicisme le droit et la religion étaient fortement liés et toutes autres forme de religion étaient chassées. Le droit incriminait l'hérésie, le blasphème, la sorcellerie et le suicide au nom de la religion dominante. Aujourd'hui encore dans certains pays où le coran imprègne les règles juridique, il est impossible de changer de religion au risque de sa vie.

De nos jours on souligne plutôt les différences entre droit et religion, on relève que le droit et la religion on pas la même finalité, la religion vise la salue de l'individu et le droit s'occuper de la sanction. Le droit de la religion n'a pas les mêmes sanctions, elle met en cause l'homme dans relation avec dieu à la limite elle peut se traduire par l’excommunication. La sanction juridique est extérieur, elle est représenté par l'autorité étatique, cette sanction eut être qualifie d'externe. C'est pourquoi on parle de différence entre le for interne et le for externe. Le mort fort vient de forum qui signifie tribunal. Le for est le privilège judiciaire de l'église.

En droit français cette dualité entre droit et religion se traduit par une dualité de règle, cad que ces règles peuvent être superposé exemple en droit de la famille un mariage religieux peut se rajouter au mariage civil mais seul le mariage civil devant le maire valide le mariage, ces règles peuvent aussi être contradictoire et s'opposer exemple : le droit civil admet le divorce de puis 1884 mais le droit de l'église canonique, lui, ne l'admet vu qu'il a fait du mariage un sacrement, un sacrement est un signe visible d'une réalité invisible. Le christ ne peut se séparer donc le divorce impossible. Le droit français admet l'avortement, et l'avortement s'oppose aux dis commandements. Autre conflit de droit la liberté religieuse, dans un pays laïque impossible d'imposer sa foi. L'adultère fait partie des 10 commandements ''tu ne commettra pas l'adultère''  néanmoins l'adultère a été dépénalisé en 1975 par le droit français. L'adultère de la femme a toujours était punit sévèrement car il peut donner lieu à un enfant qui peut obtenir un partage de l'héritage face aux enfants vrai. Ces divergence confirme la séparation entre le droit et la religion qui s'est confirmé en France par la séparation des églises et de l'état survenu en 1905. cette séparation entre églises catholique et état deviennent tumultueuse depuis 1789 et elle s'est encore dégrader dans la III république. Les ecclésiastique ne sont pas plus payés par l'état et les lois votées par le parlement n'ont plus à respecter les préceptes religieux.

La constitution de 1958 dès l'article premier se réfère à cette séparation '' la France est une république indivisible laïque démocratique et sociale, elle assure l'égalité devant le loi de tout les citoyens sans distinctions d'origine, de race ou de religion, elle respecte toutes les croyances

réponse : on assiste tout de même à une prise en considération de la religion par le droit, c'est inévitable, notre droit français est imprégné de morale judéo-chrétienne malgré la séparation des églises et de l'état car des commandements bibliques sont transposé au codes juridique, ils sont accompagnés de sanction pénal. L'adultère est un cas particulier car n'est plus une sanction pénal mais peut être une cause de divorce ce qui témoigne de la survivance de la morale judéo-chrétienne dans l'appréciation de la faute civil. Charbonnier raconte comment il aurait voulu respecter les 10 commandements et la punition de l'adultère. Le droit de la famille a longtemps était régis par le droit de la famille et il s'en est détache progressivement mais des considération religieuse ont toujours été présente dans le droit de la famille et on en relève encore l'article 146 du code civil, il n'y a pas de mariage s'il n'y a pas de consentement, le juge peut annuler des mariages vie cet article. Autre exemple qui sont des manifestations du respect de la religion par le droit comme les fêtes chrétienne chômées, le repos du dimanche par Constantin. Les droits de grâce du président de la république, se doit de grâce est mentionné dans l'article 17 de la constitution de 1958, ce droit de grâce est une bonne influence de la religion sur le droit, ce droit de grâce remonte à la monarchie de droit divin, on considéré que le droit pouvait guérir les écrouelles et gracier les condamnés en sachant que le mot grâce est lié à la théologie chrétienne, il renvoi au droit pénal et à l'histoire politique, avant il y avait le droit de grâce collectif désormais inexistant mais le droit de grâce individuel est toujours d'actualité. Le droit de glanage et grappillage existe toujours, les pauvres pouvaient récupérer une partie des récoltes.

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