Le droit des gens

TD 3 - DROIT NATUREL, DROIT DES GENS ET DROIT CIVIL

Introduction

Dans son œuvre intitulée L’Étique à Nicomaque, Aristote, un disciple de Platon et philosophe grec du IVe siècle av. J.-C. dit que « la justice est de deux espèces, l’une naturelle, l’autre légale, est naturelle celle qui a partout la même force et ne dépend pas de telle ou telle opinion, est légale celle qui à l’origine peut être indifféremment ceci ou cela mais qui une fois établie, s’impose ». Il distingue ainsi la justice objective et universelle fondée sur la nature de la justice subjective et variable issue de la volonté humaine.

Vers 160, dans son manuel juridique nommé Institutes, Gaïus, un juriste et professeur de droit romain ayant vécu sous le règne de l’empereur Hadrien, reprend la dichotomie d’Aristote selon laquelle il existe un droit naturellement prédéfini qui n’aurait pas besoin d’être promulgué et un droit établi par les hommes ayant le pouvoir de légiférer. Il distingue ainsi le droit des gens du droit civil.

Dans cet ouvrage destiné à l’enseignement du droit, Gaïus a pour objectif d’expliquer de façon pragmatique les différentes sources du droit civil sous l’Empire romain du IIe siècle. Il a donc fait le choix de le structurer en quatre livres correspondant aux quatre entités du droit civil : les personnes, les choses, les obligations et les actions en justice. L’extrait que nous allons commenter s’intéresse au premier livre, c’est-à-dire au droit des personnes.

C’est dans cette logique de classification du droit et de ses sources que nous allons nous interroger sur les fondements du droit en nous demandant quels sont les acteurs politiques autorisés à établir le droit au cours du IIe siècle à Rome ?

En effet, force est de constater que le droit romain a des origines variées, c’est ce que nous allons tenter d’expliquer en étudiant la pluralité des citoyens du peuple (I) et l’étouffement progressif des sources du droit concurrentes par le pouvoir du princeps (II).

Plan détaillé

I. La pluralité des citoyens du peuple

A. Les patriciens : une volonté conservatrice

1. La domination de la République romaine

• Une population défavorable à un équilibre institutionnel et social au profit de la plèbe

2. Un avantage dans la consultation du peuple : les comices centuriates

B. Les plébéiens : une volonté émancipatrice

1. La conquête ascendante de nouveaux droits

• Une garantie des droits
• Une place dans la vie de la cité : la participation au pouvoir
• Une magistrature propre : les tribuns de la Plèbes
• Des plébéiens éligibles aux magistratures supérieures

2. La Lex Hortensia

• Le plébiscite égal à la loi du peuple
• Les comices tributes

II. L’étouffement progressif des sources du droit concurrentes par le pouvoir du princeps

A. L’encadrement de l’activité des prudents

1. La Loi des citations de Théodose II

• Gaïus, Papinien, Modestin, Ulpien et Paul

2. Le jus respondendi d’Auguste

...