Histoire des institutions depuis 1789

Durant la période de 89-91 , Assemblée qui tente de s'attacher au développement de la DDHC , la constitution de 91 va instituer un régime monarchique de séparation des pouvoirs .

A) Les difficultés politiques vont surgir rapidement : les limites de l'organisation constitutionnel des pouvoirs

Concernant le régime monarchique de la séparation des pouvoirs , il y a un refus du parlementarisme (il n'y a pas de contres-pouvoirs entre les pouvoirs ) . Cette séparation est une séparation stricte . La constitution peut faire l'objet de révision mais elle est très limité , possible après 10 ans car une stabilité des institutions était souhaité . Ce qui va causer des blocages et du coup au bout de 1 ans la constitution de 91 va être remise en cause . Concernant la séparation des pouvoirs la nation estime qu'elle ne peut pas assurer elle-même l'exercice de la souveraineté => elle délègue son pouvoir à des institutions ce qui permet une séparation des attributions , la constitution de 91 va fixer l'organisation des pouvoirs publics : la Législative et le Roi . Concernant la Législative , c'est une assemblée unique car ont veut éviter qu'une chambre haute permette à l'aristocratie de se reformer . Mais du coup il n'y a qu'un seul pouvoir législatif délégué à une seule assemblée qui représente la nation . La Législative va siéger à partir du 1er oct 91 et incarne l'unité de la nation . On estime qu'il faut qu'il y ai une certaine concentration du pouvoir entre ces mains pour le renforcer face au roi . Le roi est le chef du pouvoir exécutif . Pour garantir la qualité du travail législatif , on a 745 membres élus au suffrage censitaire (sélection par l'argent pour accéder au droit de vote , seul les « bons pères de famille ») . Les députés sont là pour représenter un territoire , leur mandat représentatif ne dure que 2 ans ; en effet ce renouvellement permanent est là pour éviter une nouvelle aristocratie et pour soumettre les députés à l’électorat pour qu'ils rendent des comptes à la nation . Quand aux attributions de cette assemblée , elle prépare la lois , elle vote les projets de lois , la loi est l'expression de la volonté générale art 6 DDHC mais la promulgation de la loi revient au roi . Depuis sept 1789 le roi de France est devenu roi des français , on attribue à ce roi la fonction de représentant de la nation souveraine en revanche il est toujours désigné a titre héréditaire , quand on parle du roi ces pouvoirs sont inscrit dans une constitution ce qui envisage leur limitation . En application de la séparation des pouvoirs le roi est limité aux seuls pouvoirs exécutifs , il sera le chef de l'administration du royaume , de la diplomatie et de la direction des armées . Pour l'aider dans ses missions le roi va nommer des ministres qui ne sont responsables que devant le roi , il y a une césure entre le législatif et l’exécutif . Ce pouvoir exécutif , demande une promulgation des lois par le roi , à ce titre le roi va bénéficier d'un droit de véto et va pouvoir différer la mise en œuvre d'une loi sur plusieurs législature . Ce droit de véto a été très discuté pendant la constituante car ce droit de véto permettrait au roi de contrarier la volonté générale => la constituante a décidé d'exclure certains domaines du droit de véto comme la constitution , la fiscalité . Si le roi s'oppose à la promulgation d'une loi après 2 mandats si l'assemblée propose 2 législature , ce subterfuge est assez délétère car il faut presque 6 ans pour le mettre en œuvre .

Pour cette séparation des pouvoirs les constituants ont eu en tête qu'il fallait une séparation des pouvoirs art 16 DDHC sans précision de la nature de cette séparation , la constitution de 91 (séparation stricte) . Quand la séparation est trop stricte il n'y a pas de communication entre les pouvoirs ce qui engendre des pouvoirs . L'assemblée ne peut être dissolue par le roi et l'assemblée a ce moment là ne peut pas engager la responsabilité du gouvernement , pas de contrôle réciproque entre les pouvoirs , pas d'équilibre entre les pouvoirs . La constitution de 91 a fait une très large part au pouvoir législatif et on croyait que le roi avait accepté la révolution ainsi que la réduction de ses pouvoirs ce qui est faux . De surcroît la nation se pense parfaite , on estime que s'il faut réviser la constitution , il faut le faire dans le temps (10 ans, possiblement ) . A vouloir la faire perdurer cela empêche une évolution , ce qui va engendrer des blocages , difficultés politiques et son échec .

Avant de se séparer , la constituante va décider que la législative serait composés d'hommes neufs mais inexpérimentés . Ils mettront en œuvre la constitution de 1791 ; Tous ces hommes seront incapable de surmonter les difficultés et de maîtriser le roi qui jouera un jeu contraire et se montrera hostile à la constitution de 1791 . Dans ce contexte constitutionnelle nouveau les seuls points de rencontres entre le pouvoir exécutifs et le pouvoirs législatifs seront les cas où le roi oppose son droit de véto . Le roi abuse de ce droit et se montre en adversaire de la constitution . On le surnommera « monsieur véto » , politiquement on lui donne ce caractère péjoratif car les français ne sont pas dupes . Le roi jouera un double jeux , il apposera son véto sur des textes qui vont provoquer des tensions au sein de l'état , sur le décret qui vise les prêtres réfractaire ( pour soumettre le clergé de France pour les soumettre au pouvoir temporel ) ce qui donne lieu à des exécutions de prêtres ne se soumettant pas . Par contre , parce que le roi joue un double jeu , va reconnaître et signer des textes sur l'émigrations (des nobles) qui demandent aux pays limitrophes de faire cesser les agitations des contre-révolutionnaires : la manœuvre a pour but de déclencher la guerre pour l'aider à retrouver tout son pouvoir . Dans l'assemblée il y une partie qui va se positionner pour ou contre la guerre et les girondins vont isoler le roi de ces ministres qui s'y opposent . On limoge les ministres contre la guerre et elle est déclaré le 20 avril 1792 . Cette déclaration donne lieu à des tensions , mais il faut des soldats et la défense du pays se faisait par les nobles qui ont émigrés de peur de perdre leur tête se qui va désorganiser l'armée . Les défaites s'enchaînent et on renvoie les responsabilités au roi car le roi refuse les textes pour créer un camps militaire de 20000 hommes . A partir du 20 juin 1792 , il y a une tension dans la population à l'encontre de la royauté

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