Histoire contemporaine

                Histoire contemporaine 2014-2015

Introduction

Pour les historiens, la fin de la RF diffère, on trouve les historiens de gauche -> la RF s’arrête avec la chute de Robespierre & les historiens de droite -> la RF s’arrête avec avènement de Bonaparte

Les origines et causes de la RF de 1789

Sous l’AR  la société était une société d’ordre : le clergé et la noblesse constituait deux ordres privilégiés distincts. Parmi es deux ordres, le clergé se subdivise entre le Haut et le Bas Clergé. On retrouve un  privilège de juridiction : le For. La noblesse se subdivise également : la noblesse de race ou de sang -> la noblesse d’épée, la noblesse de lettre (lettre d’anoblissement) et la noblesse de fonction (distinction entre les charges judiciaires et municipales).

Le Tiers-Etat représentait 95% de la population mais n’était pas un ordre privilégié, il se compose de bourgeois mais aussi d’artisans et de paysans.

Le phénomène révolutionnaire a commencé dès 1787 -> la révolte des privilégiés (les parlementaires) est provoquée par la vénalité des offices. Sous l’AR on avait une distinction entre les commissaires et les officiers  -> délégation d’autorité.

Sous l’AR, tout pouvoir émane du roi et en particulier de l’administration. Le roi Louis XV répètera que l’administration n’est rien sans le roi, elle doit uniquement exécuter la volonté du roi mais il est admis à l’époque que le roi peut déléguer l’exercice de son autorité à des agents.

Ce n’est qu’à partir de la fin du Moyen-Age (14ème-15ème siècle) que de nouveau, il y aura une distinction nette entre les commissaires et les officiers.

Deux critères de différenciation :

• L’office est une fonction publique qui est ordinaire dont la compétence est délimitée par les ordonnances.
• La commission est une fonction publique occasionnelle (extraordinaire), les fonctions du commissaire se trouvent précisées dans sa lettre de commission.

Autre différence :

• L’office a un caractère patrimoniale -> les officiers sont propriétaire de la charge qu’ils exercent et parce qu’ils sont propriétaires, ils sont inamovibles -> assure une grande indépendance vis-à-vis du roi.
• La commission n’a pas ce caractère de patrimonialité, donc les commissaires sont librement affectés par le roi.

Dans les dernières années de l’AR l’indépendance des officiers posent de graves problèmes au pouvoir royal d’autant que les parlementaires s’affirment comme étant les gardiens des lois du royaume.

En bref, le mouvement révolutionnaire est né de la révolte des parlementaires. On peut dire que les origines de la RF remonte même à 1774 à l’époque des grandes réformes libérales entreprises par la monarchie.

En 1787, les parlements se sont à nouveau opposés au roi en refusant d’enregistrer des textes juridiques, des Edits qui établissaient de nouveaux impôts et ce refus des parlementaires était motivé que seuls les états généraux avaient le droit à consentir à de nouveaux impôts.

Les bourgeois ont appuyé la résistance des parlementaires contre la monarchie. La bourgeoisie était exclue de certains hauts postes.

En 1787, la révolte parlementaire est soutenue par les philosophes et cette lutte des parlementaires est présentée comme une lutte menée dans l’intérêt du peuple contre le despotisme ministériel -> défense des libertés.

En mai 1789 éclatera la RF.  Même si la quasi-totalité de la population étaient unis contre la monarchie en revanche tout le monde était encore à l’époque royaliste -> contre la monarchie mais pas contre le roi.

Rappel : Louis XVI héritier de la plus grande dynastie régnant en Europe.

En 1788, la convocation des états généraux va même valoir à Louis XVI un certain regain de popularité. En effet, la population pense que le roi mettra en place de bonnes réformes.

Le 21 janvier 1793 -> Louis XVI détrôné et guillotiné.

Titre I : Un essai de monarchie constitutionnelle (1789-1792)

Chapitre 1er : Une triple révolution

La grande erreur du roi Louis XVI est d’avoir voulu utiliser le Tiers-Etat pour briser l’opposition des privilégiés et pour tenter en vain de réaliser les réformes libérales qu’il avait entreprises depuis 1787 tout en restant fidèle à la conception de la monarchie de droit divin et à la division tripartite de la société.

Section I : La révolution juridique du 17 juin 1789

§1 : L’ouverture des états généraux (5 mai 1789)

Les états généraux sont réunis à Versailles dans la salle des Menus Plaisirs du roi. Les états généraux comptent 1.200 députés -> 300 pour le Clergé, 300 pour la Noblesse et 600 pour le Tiers-Etat. Le 28 décembre 1788, le roi avait décidé que la représentation du T-E serait égale à celui des eux autres ordres réunis -> regain de popularité de Louis XVI. Le problème est que le doublement du T-E n’a d’intérêt que si l’on vote par tête et non pas par ordre séparé.  

Question fondamentale : le vote. Le 5 mai 1789 la question du vote n’est toujours pas tranchée ! Cependant, après le discours traditionnel du roi, tandis que le Clergé et la Noblesse se retirent pour délibérer par ordre séparé, le T-E reste dans la salle. Les députés du T-E attendront que la Noblesse et le Clergé acceptent de venir se joindre aux députés du T-E pour délibérer et voter en commun.

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