Les collections diffusant de la législation ancienne

d’Italie de cette époque. Époque (6e, 7e, 8e s) riche en collection, bien que pauvre en source écrites selon les historiens.

Nombreux recueils pour compiler la législation ecclésiastique.

Les collections diffusant de la législation ancienne

La dionysiana

Recueil de la législation des premiers conciles œcuméniques et des premiers papes, composé au début du 6e s, vers 501.

Elle provient d’un certain Dionysius Exiguus (Denis le petit). C’est un moine Sithe originaire de la partie orientale de l’Empire (Roumanie actuelle) et qui parle donc grec. Il arrive à Rome au début du 6ème siècle et parle aussi latin. C’est celui qui a mis au point le calendrier chrétien grégorien (sans doute en retard de 3 ou 4 ans), avant on utilisait le calendrier julien (ancien calendrier romain).

Il a décidé d’élaborer une collection pour diffuser en occident la législation des principaux conciles œcuméniques (canons s’appliquant à l’ensemble des chrétiens). Il les a traduits en latin, avec d’autres conciles de la partie orientale de l’Empire datant du 4ème et 5ème siècle et il les a ordonnés de manière chronologique. Dans cette collection, il a mis une table pour en faciliter l’utilisation. Il s’est rendu compte que ce ne serait pas complet et a donc écrit une deuxième version avec les décrétales pontificales, du pape Sirice jusqu’au pape Athanase (pape de 496 à 498). Cette collection a connu une diffusion considérable dès le 6ème siècle et jusqu’au 11ème et on l’a enrichie au fur et à mesure = textes vivants. Ce sont des outils remis à jour (augmentés ou réorganisés).

L’Avellana

Composée au milieu du 6e s, vers 555.

Elle recueille des décrétales et des constitutions impériales. L’exemplaire unique provient du Fonte Avellana, et n’a pas été très recopié. Il ne connait pas de diffusion directe mais plutôt indirecte. Les décrétales et les constitutions qu’elle contient (constitutions portant sur le statut des évêques et absentes du code théodosien -> rescrits des papes et des empereurs) ont l’originalité d’être connues uniquement par ce biais. On est donc allé puiser des textes particuliers dans cette collection, notamment au 11ème siècle lors de la réforme canonique. Elle a été recopiée par les évêques à ce moment.

Les collections diffusant de la législation nouvelle

Composées dans les provinces chrétiennes où se réunissaient le plus grand nombre de conciles (Gaule et Espagne).

La Vetus Gallica (vieille gauloise)

Elle a été élaborée à Lyon à la demande de l’évêque Etherius, en Gaule au 6ème-7ème siècle (600-601), époque abondante en collections. C’était nécessaire car les conciles légiféraient de manière importante. Elle recueille toute la législation des conciles mérovingiens du 6ème siècle. Les textes sont classés thématiquement = collection systématique par opposition aux collections chronologiques. Codification de la législation qui se présente formellement à l’image des collections de droit séculiers (code théodosien) avec des titres thématiques où les textes sont éventuellement découpés pour être réorganisés. C’est une sorte de code du droit canonique. Elle va donc être copiée et recopiée pdt tout le 7ème siècle et remise à jour. Aussi copiée en Italie et dans les pays germaniques = utilisée par les pays en train de s’organiser sur le plan religieux.

L’Hispana

Collection qui est utilisée en Espagne dans les années 680-690 et composée dans la région de Tolède. Elle compile la législation d’au moins 67 conciles wisigothiques et auxquels ont été ajoutées 105 décrétales des papes. Les textes sont classés chronologiquement. Elle en compile plus que la Vetus Gallica, avec des dispositions fondamentales et nécessaires relatives à l’organisation des églises car la conversion des wisigoths est plus récente. C’est une législation qui va être utilisée au-delà de l’Espagne, en Gaule, Italie, Allemagne. Au 8ème siècle, on en fait une seconde version nommée l’Hispana Gallica.

Chapitre 2 : l’époque carolingienne (VIIIème au Xème siècle)

Epoque riche en sources écrites.

Elle doit son nom à Charlemagne (Carolus Magnus soit Charles le Grand). La royauté mérovingienne entre en crise car beaucoup de rois arrivent très tôt au pvr : leur père décède jeune. On les a nommés à tort les rois fainéants, ils n’étaient juste pas aptes à gouverner. Le pays est donc gouverné par des hauts fonctionnaires, les maires du palais (intendants du palais, notamment Charles Martel père de Pépin le Bref). Finalement, l’un de ces maires du palais, Pépin le bref, réussit à se faire élire Roi des Francs en 751. Il va se faire sacrer en 754 par le Pape Etienne II. Son fils, Charlemagne parviendra même à se faire couronner empereur d’Occident en 800 par le Pape Léon III.

C’est l’époque d’une étroite alliance entre pvr politique et religieux (alliance entre le trône et l’autel). Cela a des conséquences sur le dvpt des sources du droit.

On voit aussi une transformation du droit séculier.

Section 1 : les transformations du droit séculier

La royauté carolingienne a suivi les mérovingiens sur le plan administratif et juridique = pas de rupture, pas de révolution immédiate.

Le maintien du principe des lois nationales

Au milieu du 8ème siècle, la Gaule est soumise depuis deux siècles aux Francs. On ne distingue plus francs, gallo-romains et wisigoths. Le droit romain continue d’être utilisé en droit canonique seulement. Le système de la personnalité des lois, qui n’aurait plus lieu d’être, se maintient car ces rois francs entreprennent de nombreuses conquêtes militaires et incluent de nouvelles populations qui avaient leurs propres lois nationales (peuples de l’est comme les frisons).

Certaines nouvelles populations revendiquent de nouvelles lois.

Les rois puis empereurs francs ont fait remanier d’anciens recueils de lois et en rédiger de nouveaux.

Le remaniement de

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