Tite-Live histoire romaine

Introduction historique au droit[pic 1]

Commentaire de texte : Tite Live, Histoire romaine

« Prenez toutes les collections d’ouvrages de tous les philosophes réunis : à lui seul, le petit livre des XII tables, source et fondement de nos lois, me parait tant par son autorité imposante que par sa féconde utilité, leur être infiniment supérieur » déclarait Cicéron dans son ouvrage De l’Orateur (De oratore en latin), publié en 55 avant Jésus-Christ. Cette citation témoigne du prestige et de l’héritage qu’a laissé cette loi romaine du cinquième siècle avant Jésus-Christ : c’est une révolution considérable et le fondement du droit civil romain. 

Dans cet extrait d’Histoire romaine, Tite Live, historien et philosophe romain né en 59 avant Jésus-Christ à Padoue nous conte l’élaboration de la loi des XII tables. Après ses études, il vient s’installer à Rome et noue des liens étroits avec l’empereur, Auguste. Son œuvre la plus célèbre, Histoire romaine (Ab Urbe condita libri) est publiée progressivement entre 31 et 29 avant Jésus-Christ. Elle est composée de 142 livres divisés en décades qui retracent l’histoire complète de Rome depuis sa fondation légendaire en 753 avant Jésus-Christ. Au sein du troisième livre, on trouve le récit formulé par l’auteur sur l’élaboration des XII Tables. En sa qualité d’historien, Tite Live s’est efforcé de recueillir au mieux les faits afin d’en brosser un portrait authentique.  Afin de mieux comprendre l’extrait, il est nécessaire de visualiser clairement le contexte de l’élaboration de la loi des XII Tables. Depuis sa fondation en 753, Rome est dirigée par des rois dont le pouvoir est absolu. En 509 avant Jésus-Christ, cette période royale connait sa fin lorsque les grandes familles aristocratiques, les patriciens, se soulèvent. C’est le début de la période républicaine de Rome. Néanmoins, le début de la République est marqué par des troubles entre patriciens et plébéiens. Ces derniers rejettent notamment les pouvoirs trop nombreux des magistrats qui gouvernent. Une loi est réclamée pour les encadrer. C’est donc dans ce contexte que sera élaborée la loi des XII Tables, qui permettra un véritable bouleversement du droit civil romain. 

Ainsi, en en décrivant la création, ce texte nous invite à nous interroger sur la loi des XII Tables : En quoi le processus d’élaboration de la loi des XII Tables permet-il l’apparition de principes juridiques fondateurs ? 

Dans le but de répondre à cette interrogation, nous verrons en quoi celle-ci est non seulement une loi issue de la volonté du peuple (I), mais aussi une loi qui pose les fondements du droit civil romain (II).

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I/ Une loi issue de la volonté du peuple

La loi des XII Tables tient sa légitimité du peuple romain : c’est en premier lieu les plébéiens qui réclament sa rédaction. Cette volonté est incarnée en la figure des décemvirs, chargés de l’élaboration de la loi (A), mais se manifeste également à travers le mode d’adoption de la loi (B).

A/ La mise en place des décemvirs, rédacteurs de la loi des XII Tables

Dès 462 avant Jésus-Christ, des troubles se manifestent. Les tribuns de la plèbe veulent limitation des pouvoirs des magistrats qu’ils estiment trop puissants. Un tribun de la plèbe du nom de Caius Terentillus Harsa réclame la lex Terentila, qui prévoit une commission de cinq membres afin de mettre par écrit les pouvoirs consulaires pour en limiter les abus.  Ainsi, lorsque débute « le consulat de Gaius Menecius et de Publius Sestius Capitolinus », c’est-à-dire en 452 avant Jésus-Christ, les divisions entre patriciens et plébéiens s’intensifient encore davantage. C’est ce qui est illustré par la formule de Tite Live « des troubles éclatèrent », qui témoigne du contexte de tension ayant déjà pris racine depuis plus de 10 ans avant l’élaboration de la loi des XII Tables. C’est une lutte de pouvoir entre les aristocrates riches et la plèbe.

Une commission, mise en place en 454 avant Jésus-Christ revint à cette époque avec « la législation attique », issue de Grèce, afin d’inspiré les législateurs romains. C’est donc dans cette atmosphère qu’on créa « un collège de dix membres, dont les décisions seraient sans appel ». Ici, l’auteur cherche à souligner l’importance de ce collège : il est composé d’anciens consuls (Appius Claudius, Titus Génucius, Publius Sestius, Lucius Véturius, Gaius Julius, Aulus Manlius, Publius Sulpicius, Publius Curiatius, Titus Romilius, Spurius Postumius) et les décisions qu’il rend ne peuvent pas être contestées, c’est la perte de l’intercessio.  De plus, cette idée d’importance est corroborée par le fait qu’on « suspendit pour cette année-là̀ toute autre magistrature ». La rédaction de la loi revêt donc un caractère solennel.

        Par ailleurs, l’institution et l’élection des décemvirs (du latin decem : dix et vir : homme) est fortement encouragée par la plèbe : ils tirent leur légitimité de la volonté populaire. En effet, Tite Live écrit que « les tribuns redoublaient d’insistance pour qu’on se décidât à mettre en train la rédaction des lois ». Les tribuns sont les représentants des plébéiens depuis 493, à la suite de la sécession de la plèbe en 494 avant Jésus-Christ.

De plus, lorsque la composition du collège chargé de rédiger la loi est discuté, la plèbe consent à laisser cette fonction aux patriciens : « On laissa ce privilège aux patriciens, à condition que la loi Icilia relative à l’Aventin et les autres lois sacrées ne soient abrogées ». En effet, la lex Icilia a été promulguée en 492 avant Jésus-Christ, mettant en œuvre la partition du mont Aventin en lots distribués au peuple. C’est donc une loi particulièrement importante aux yeux des plébéiens. `

Le peuple, malgré son exclusion à première vue de la rédaction de a loi des XII Tables, consent à ce nouveau pouvoir politique : « D’ailleurs, la plèbe, à laquelle le nom de consul n’était pas moins odieux que celui de roi, ne regrettait pas même le secours des tribuns, du moment que les décemvirs, en cas d’appel, se retiraient l’un devant l’autre. ». Nous pouvons donc affirmer que les décemvirs tiennent leur légitimité pour rédiger la loi du consentement populaire.

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Si la création de la fonction de décemvir est donc consentie par le peuple et que la rédaction de la loi des XII Tables est encouragée par les tribuns, la loi des XII Tables tient surtout sa légitimité de la manière dont elle a été adoptée : à travers un dialogue avec la population.

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