Romanisation de la France

U3 : Introduction historique à l'étude du droit

Partie1 : La Gaule Romaine

Chapitre 1 : Conquête et romanisation de la Gaule :

                   Section1 : Les étapes de la conquête :

Les débuts de la conquête commence vers 125 av.JC. La cité de Marseille se sent menacée par les Gaulois ( Marseille d'origine Grec). La cité de Marseille fait appel à Rome son allié , ils ont passés un traité d'alliance. Les régions romaines vont occupées Marseille.

La région de Marseille était appelée Provincia c'est à dire la Gaule Méditerranéenne. Cette Provincia ou Gaule Narbonnaise  sera la zona la plus intensément romanisée .

La deuxième phase de la conquête est du à Jules César.

La règle de droit est celle qui apparaît à l'occasion des rapports sociaux (groupe d'individus), c'est la qu'elle répond à un besoin. Elle intervient à partir du moment où il y a deux personnes (conflits). Le droit suppose l'affrontement d'au moins deux sujets . Le droit suppose aussi l'apparition d'une troisième personne impartiale soit pour la faire respecter (la faire appliquer) c’est à dire le juge , soit pour élaborer la règle c’est à dire le législateur. Il ne peut pas avoir de droit sans société mais il ne peut pas avoir de société sans droit. Les règles de droit se regroupent en institutions juridiques c'est à dire un composé de règles relatives à une série de relations sociales tendant aux mêmes objectifs. Elles se coordonnent elles mêmes entre elles et forment un enchaînement logique appelé ordre juridique (imaginé par Léon Duguit)

La règle de droit est l'élément premier de l'arbre juridique , elle est essentielle et parfois difficile a identifier. Pour bien l'identifier il faut donc déterminer ses caractères. Et en second lieu  nous nous intéresserons au fondement de son caractère principale, le caractère contraignant.

C'est une règle générale et impersonnelle. Elle est établie pour un nombre indéterminé d'actes ou de fait et s'adresse à tous sans désigner quelqu'un en particulier. Elle est en principe formée de manière abstraite. Cela permet d'éviter la discrimination gage d'égalité. L'universalité n'est pas caractéristique de la règle de droit . La généralité de la règle ne signifie pas qu'elle est universelle , en effet elle peut être formuler pour une catégorie de personne. Elle garde alors sa généralité car toute personne entrant dans cette catégorie est soumise à cette règle. Elle est aussi permanente et stable mais cela ne veut pas dire qu'elle ne change jamais . Pour que la règle joue son rôle de modèle de comportement elle doit présenter une certaine stabilité. Cette stabilité permet la prévision des individus. La règle est permanente car elle a vocation de s'appliquer tant qu'elle n'est pas abrogée (remplacée). La règle ne disparaît pas par son application. Son application ne conduit pas à sa disparition. Elle est permanente mais pas immuable elle peut toujours être modifiée, en principe elle ne

peut être modifiée  que part une autre règle de rang égale ou  supérieur.

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