La coutume dans la Rome Impériale

La coutume dans la Rome Impériale

Objet : le document proposé à l’étude intitulé La coutume dans la Rome Impériale à pour objet la place de la coutume dans la société Romaine. Dans cette extrait, nous est présenté deux notions : coutume et loi. Selon l’auteur, la coutume n’est pas écrite elle est transmise par voie orale contrairement à la loi mais détient le même rôle que celle-ci. En effet, elle est respectée de tous, et est abrogeable tout comme une loi. La coutume se voit être traitée comme la loi, c’est-à-dire être voter, supprimer, tomber en désuétude etc…

Nature : L’extrait provient de deux sources différentes. Le contenu est un extrait du Digeste, ouvrage datant de 533, étant une gigantesque mosaïque qui regroupe la jurisprudence classique faites par Justinien. Le fragment présent dans ce texte est le Julien du Digeste provenant du Livre 1. Cet extrait est cité dans « Les institutions de l’Antiquité » de Jean Gaudemet. Cet ouvrage retrace l’expérience plurimillénaire du mode méditerranéen ancien, en particulier les institutions grecques et romaines, d’une grande richesse sur le plan des mutations politiques, institutionnelles, religieuses, économiques et sociales.

Contexte historique : Justinien, empereur romain de 527 à 565 a pour objectif de retrouver la grandeur passée de Rome, souhaitant ainsi être le seul à assurer le développement et la remise en vigueur du droit classique à travers le Digeste. Cet œuvre met en exergue toute la jurisprudence du droit romain classique. Ici, la coutume est mentionnée comme étant un élément essentiel dans la société romaine, cependant son émancipation éclipse le droit romain et appelle donc à une véritable « constitution » du droit romain.  

Contexte juridique :  Au Ier siècle, Rome reconnaît la coutume comme étant le mos maisrum « les mœurs des ancêtres », auxquelles se rattachent les lois royales. L’empire romain connaît alors un sursaut de la coutume et devient un droit supplétif dans les provinces éloignées de l’empire à conditions qu’elles répondent à certains critères : il faut qu’elles aient de l’ancienneté, qu’elles soient admises par tous et qu’elles soient raisonnables. La coutume est donc une source du droit, née de l’usage, qui se créée progressivement pour répondre aux besoins des populations locales, qui adhèrent à la règle. Cependant, au IIIème siècle, la coutume évolue et apparaît comme droit vulgaire. Les coutumes sont alors considérées comme des lois établies par des moeurs qui ne sont pas écrites. 

Intérêt du sujet : la place que la coutume a dans la société met en lumière le rôle du peuple au sein du droit, car le peuple décide de l’application ou non de la coutume comme est cité « c’est à bon droit que ce qui a été approuvé par le peuple sans aucun écrit oblige tout le monde ». Ainsi, la coutume détient le même rôle que la loi et constitue le fonctionnement du droit.  

Auteur : Justinien entend être le seul à assurer le développement du droit et compose ainsi le Digeste afin de redonner la grandeur passée de Rome. Jean Gaudemet (1908-2001) est historien du droit, professeur à l’université paris II, fondateur du centre des droits de l’antiquité et membre du comité pontifical des sciences historique et conseiller du ministère français des affaires étrangères pour les affaires religieuses. Dans sont ouvrage « Les institutions de l’Antiquité », les institutions politique et la vie sociale de la Rome Antique y sont au cœur.

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