Introduction Historique à L'étude Du Droit

Introduction historique à l'étude du droit

Cours de rattrapage : mardi 1 octobre et 8 octobre amphi mestre, jeudi 3 et 10 octobre amphi cujas

Bibliographie : Carbasse (Jean-Marie) Manuel d'introduction historique au droit,Paris,PUF 3° édition 2010

Timbal (Pierre-Clément) Castaldo (André) Mausen( Yves) Histoire des institutions et des faits économiques et sociaux Paris Dalloz

Harouel; Barbey; Bournazel , Thibaut-Payen ,Histoire des institutions de l'époque franque à la révolution

Introduction

Le droit est un outil un instrument , qui mêle le passé et le présent . Le droit a une histoire, il change par influence par emprunt par assimilation cad que lorsqu'il se forme il est en general plutôt en train de se transformer à partir des droits des précédents mais aussi des droits étrangers.

Plan

Questions juridiques institutionnelles . Comment se forme le droit ? Comment se forge l'état ? ( S1 : culture romaine et début du MA et du S2 : du 12°s jusqu'en 1789)

3 grandes périodes :

- Rome

- Le Moyen-Age

- L'ancien régime

Semestre 1 : Rome et la culture juridique , Rome et sa naissance jusqu'au 12° siècle

L'histoire romaine va nous donner une première expérience complète de la vie d'un état parce qu'on va prendre toute l'histoire romaine, elle va nous permettre de suivre un cycle complet cad la naissance de l'état romain.

D'un point de vue juridique parce que précisément c'est dans cette période la que se mettent en place les 3 traditions juridiques qui sont séparées vivent indépendamment qui parfois même sont concurrentes ; qui vont ensuite se combinées a partir du 12 siècle au point que on ne pourra plus vraiment les distinguées les unes des autres. La construction des droits en Europe a partir du 12° c'est un jeux de construction ou on combine 3 ingrédients et ces 3 ingrédients sont fondamentaux , la tradition romaine ensuite la tradition chrétienne et enfin la tradition germanique trois système différents qui se sont parfois combattues. La tradition germanique c'est la tradition des barbares. Pendant cette période on va apprendre a identifier chacune de ces traditions.

Première partie : La culture juridique romaine

Chapitre 1: La création de cette culture juridique et son contenu

Comment le droit romain s'est formé ? Qui fait le droit ? Quelles sont les interactions qui régissent l'évolution du droit et des institutions, entre l'évolution de la société et puis l'évolution de ces institutions ?

Cette culture romaine est une culture éloignée de la culture juridique française , cet éloignement est dus a 3 raisons : par la chronologie Rome nous renvoie très loin en arrière sa fondation légendaire remonte a 8 siècle avant notre ère cad il y a 2800 ans , deuxième raison : on ne voit pas les traces vivantes du droit romain dans notre vie de tous les jours. Le fait que le droit romain ai disparu fait de nous que le droit romain est étranger.

Sur le plan social on a a Rome une société qui repose sur l'institution social et éco de l'esclavage. Du point de vue familiale , le père de famille a un droit de vie et de mort sur ses enfants. Un système ou l'époux est juridiquement supérieur à la femme mariée qui juridiquement reste une mineure sauf si elle devient veuve (sauf si son père est vivant).Sur le plan pénal la société romaine est une société ou pendant très longtemps chacun enfermait chez soi dans une prison domestique ses débiteurs défaillants, il va être puni jugé sans que l'on passe par la justice étatique.

Si il est vrai que l'on est dans une société assez éloignée de la notre , c'est un droit qui a été régulièrement réintégrer dans nos société contemporaines. C'est un droit qui est présent dans la formation de tous les droits européens ( vaut pour les droits continentaux mais aussi pour les droits anglo-saxons : ont tous une trame commune).

Le droit romain va nous offrir un cycle complet de vie d'une civilisation juridique, on va observer ces 3 états que sont la naissance la vie et la mort d'une civilisation juridique.

Rome va nous donner une vision que ce qu'a pu être un droit complet , le droit romain réalise une synthèse entre 2 éléments d'u côté la philosophie grecque qui est entièrement hérité des grecs par les romains.Les romains étaient de très grand juristes ils vont savoir utiliser la philosophe grecque on dit traditionnellement que Rome s'est construite par les armes et par le droit.

Avant le développement du droit romain on avait un ensemble de droit antique (grec , orientaux) ces droits étaient extrêmement rudimentaires ils organisés peu de chose peu de relation seulement des interdictions et des sanctions c'étaient des droits familiaux et parentaux. Code damurhabi premier code. Avec le développement du droit romain ce qui change c'est que le droit désormais va excéder la seule problématique des sanctions et des interdictions et il va avoir au contraire l'enjeux d'organiser toutes les relations sociales les activités humaines , le commerce , les relations internationales. Tous est saisi par le droit. Jusqu'au 19° on est pas dans une société dans laquelle le droit est aussi présent. Rome a élaboré un système juridique extrêmement complet qui avait l'ambition d'organiser toutes les situations de faits de la société réel pour les envisager comme des situations de droits, cette réalité la est propre a Rome et elle va disparaitre avec Rome. Le droit romain sera un souvenir de l'existence d'un système juridique complet.

Ce droit romain va être régulièrement utilisé parfois à l'identique parfois adapter, réemployé précisément car on a besoin d'un droit efficace un droit de qualité. On va avoir au début du MA un droit rudimentaire qui n'est pas vecteur de justice et de paix sociale, mais on n'a pas d'idée pour l'améliorer. Rome fait rêver des centaines de roi car il ne s'est pas construit que par les armes mais par son droit. Quand Rome tombe le civilisation

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