Histoire des institutions.

Charles Maurice de Talleyrand a dit dans ses mémoires ‘’ L’Assemblée voulait de bonne foi conserver la monarchie et y appliquer la républicaine théorie qui c’étaient emparée de toutes les têtes’’.

La constitution de 1791 a été votée le 3 septembre 1791 mais le roi ne l’a accepté que le 13 septembre et a prêté serment que le lendemain.  Cette constitution marque le tournant de la révolution car elle permet de mettre en place de nouveaux principe et aspire à une société beaucoup plus égalitaire ou la différence entre ordre est abolit. La loi apparaît également au centre de toutes les préoccupation donnant naissance au légicentrisme et qui garantie les droits naturels.

La constitution de 1791 est la première constitution qu’est connut la France. elle marque le tournant de l’organisation du régime politique français dans le sens ou elle réorganise tout les pouvoirs politiques. Par cette constitution on  voit que la France va de plus en plus vers un régime démocratique et plus égalitaire. La révolution a permis l'abolition de nombreux principes entraînant avec elle un changement au niveau sociétale et constitutionnel.

La mise en place d’une constitution en France a été laborieuse et sujette à de nombreux conflit d’intérêts. En effet  en juillet 1789 il y avait  eu tout d’abord la mise en place d’un nouveau régime appelé la constituante. Celui-ci avait pour objectif d’établir une constitution moderne  qui organiserait les pouvoirs public rigoureusement tout en les limitant pour garantir les libertés publiques. Cependant ce régime a pris fin sans mettre en place une constitution et a été remplacé par un régime représentatif ayant pour assemblée nationale non plus une assemblée constituante mais législative.

Le préambule de la constitution va fixer les principes généraux qui vont ensuite être repris tous au long de la constitution au travers des différent articles. C'est pourquoi on peut se demander quels vont être les principes fondamentaux régit par ce préambule.

La constitution va définitivement être une rupture avec l'AR (I) et mettre en plce de nouveaux principes ou en confirmer certains (II).

une rupture totale avec l'ancien Régime

A) L'abolition de la société d'ordre pour la formation d'une société plus juste

abolition des privilèges nuit du 4 Août 1789 → abolition du régime féodale,

plus de distinction d'ordre, de privilèges

abolition du système de corporation

B) Des institutions réformées en faveur d'un changement sociale.

disparition de la religion dernier fondement de l'AR.

Perde du pv du roi et affirmation du législatif notamment du peuple

svté nationale

la révélation de certains principes

A) L'importance du droit naturel

la nation qui exerce le pv

le citoyen est au cœur de tout et à des droits qu'i

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