Chapitre 2 : L'ancien droit du 5ième au 18ième

Chapitre 2 : L'ancien droit du 5e au 18e

476-1789 : Ancien droit

1789-1804 : Le droit intermédiaire

Depuis 1804 : le droit contemporain

L'AD lui même : pas un tout monobloc : caractérisé par une profonde rupture du 9e – 10e puisque jusqu'au 9e : importance réelle du droit ''barbare'' et l'application de ces règles cesse à la chute de l'empire de Charlemagne suite aux invasion scandinaves.

Le droit coutumier qui réapparais n'a plus aucun lien avec le droit barbare antérieur

Autre rupture au 16e siècle : époque ou la Loi émanant d'un pouvoir politique centralisé se fait de + en + important et va concurrencer le droit coutumier et le droit romain redécouvert.

Section 1 : La pluralité des sources de Droit durant le Moyen-Age 5e 15e

I.L’éphémère mis en place d'un droit ''ethnique'' à l'époque mérovingienne (Moyen Age 5e 15e siècle

Commence avec Clovis qui devient 1er roi des francs en 481, jusqu'en 751 Pépin le Bref père de Charlemagne : les carolingiens

A) Contexte de l'affaiblissement, puis disparition de l'Empire romain d'Occident

Il ne faut pas faire un contresens avec l'expression la chute de Rome en 476 : un chef barbare se révolte vs les derniers empereurs : fin de l'empire romain d'occident : ce n'est pas un ras de marré de dévastation etc : c'est un phénomène plus progressif et moins radical : c'est un phénomène qui court sur les 2 premiers tiers du 5e : la civilisation romaine sur son déclin continue a fasciner les peuples au-delà de l'Empire romain, et les limites : Reims/Danube est empire romain au-delà mon barbare.

Fascination car : mode romain= civilisation urbaine avec des constructions superbes. Mais aussi pour richesse romain qui tient à une bonne exploitation d’immenses domaines agricoles : explique pourquoi l'idée de reconstituer l'empire romain va perdurer longtemps et en particulier ça va être l'aide des carolingiens, cette idée sera reprise par les empereurs d'All qui conserve jusqu'au 19e siècle le titre de Saint Empire romain germanique : cette fascination dure dot plus '1 millénaire

Comment se produit la chute de Rome : l'implantation progressive sur le territoire de l'Empire de peuples barbares qui se trouvent à l'est des frontières. Possible car il n'y a pas de frontière ''imperméable''

A l'époque barbare n'a pas une connotation aussi négative que de nos jours : c'est ssn qui ne parle ni le latin ni le grec. Deux types de barbares : les francs et les

Les francs sont établis de façon sédentaire que l'on trouve dans l'es Pays Bas et le Nord ouest de l'Allemagne : francs saliens les plus connus (la loi salique).

Et les goths peuples semi nomades établis au centre de l'europe divisés entre :

-les Wisigothes (ouest)

-les Ostrogoths (est) actuel Ukraine

-les Burgondes actuel Pologne

-Les Alamans en Allemagne

4e siècle les Wisigoths sont nord des Balkans et bulgaries (..). Les ostrogoths (…)

Tout au long du 4e siècle ces peuples ont l'habitude de faire des incursions rapide sur le territoire romain pour ramasser un butin et retourner sur leur territoire d'origine

A la fin du 4e siècle les romains comprennent qu'ils ne peuvent plus assurer une véritable défense militaire de l'Empire et décident de passer des accord avec certains peuples barbares frontaliers : accord de confédérés : peuples alliés. Rome les autorise à s'établir à l’intérieur des frontières sur des domaines reconnus comme en friche et ces peuples ne doivent plus attaquer les population romaine mais au contraire contribuer à leurs défense C'est le cas des francs. Beaucoup de chefs francs deviennent des officier de l'armée romaine, et les troupes francs deviennent les principaux partenaires de l'armée romaine et reçoivent le droit de s'établir dans la nord de la Gaulle (jusqu'à Boulogne) et en Belgique (20 % de francs) ils sont dirigés par un chef ayant le nom de Merovée

Pour le Sud c'est la question des Wisigoths, ils vont franchir les Alpes, envahir le nord de l'Italie et prendre Rome en 410, leurs objectifs : gagner la péninsule : chaos dans l'Empire chinois et les Huns qui étaient au Nord du mur de chine, parte vers l'ouest et font conquête de l'Inde du Nord, de l’Iran de la Turquie et une part de la Russie etc et s’établit en Hongrie

Pour faire face à intrusion des Wisigothes empereur romain d'occident conclue accord avec eux et les permet de s'établir dans le sud ouest de la Gaulle et en Espagne et ils vont s'établir de Toulouse à Bordeaux, il est prévu dans cette accord que les Wisigothes exercent le pouvoir militaire et défendent l'Empire contre les attaques d'autres barbares. Rome conserve le pouvoir civil et en cotre partie les gallos romains vont devoir céder les 2/3 de leurs terres et 1/3 des esclaves. Finalement au 5e siècle à l’intérieur même de l'Empire romain d'occident, on voit se constituer un royaume Wisigothique quasi indépendant

La désagrégation s’accélère à la moitié du 5e siècle puisque es Huns décident à leurs tour de rentrer dans l'Empire romain et vont assiéger Luthes (paris), ils sont battus en 451 par une armée de coalition qui comprends des troupes wisigothiques et Mérovée : la bataille des champs catalauniques.

Cette résistance importance : lorsqu'en 1940 lorsque les Allemands arrivent pas loin de Paris, le gouvernement de Paul Renaud organise une procession et sort le reliquaire de St Geneviève pour que le miracle se reproduise

476 déposition du dernier Empereur romain d'occident la Gaulle est divisée en 4 entités :

De la somme jusqu'à Orléans, partie centrale de la Gaulle

Au Nord : le petit royaume francs

Au

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