Le droit séculier

Titre II - L’héritage de l’époque franque (VIe - Xe siècle)

A la chute de l’empire romain à la fin du 5e siècle le royaume de la Gaulle sera divisé, au sud ouest; l’ancienne aquitaine sera le royaume des wisigoth et au sud se trouvera le royaume des burgondes.

Enfin, au nord (la région parisienne) se trouve le royaume franque.

-> le royaume des franques dominaient le royaume et étaient fédérés par Clovis.

Les carolingiens et les mérovingiens proviennent de cette époque. Ces peuples, en s’installant dans l’empire, appliquent et apportent leurs cultures/ leurs droits et devront cohabiter avec celui en place. Durant cette période va s’élaborer aussi un droit, le droit canonique.

Chapitre 1 - Le droit séculier

Ces peuples arrivent avec leurs usages très différents du droit romain, et ne sont pas prêts à les adopter comme la population germanique, par conséquent prend place une coexistence de ces deux droits. La législation du droit va permettre de créer une législation unifié et applicable sur l’ensemble du royaume peu importe leurs origines

Section 1 - La diversité des sources du droit

Tant que la Gaulle était dirigée par les romains, les habitants étaient soumis aux mêmes droit, et la coexistence des populations va avoir des répercussions sur la façon de faire la justice. Par conséquent va se mettre en place un système assez complexe : la personnalité des lois. Ce sytème est induit de la coexistence des peuples

I- La coexistence de peuples et de lois divers

Chacun de ces peuples possèdent ces règles, et ce système va rencontrer des populations très différentes, et de façon à ce que tous comprennent le droit, il y aura une codification.

       A) La rencontre des droits

Il n’y a pas des droits qui dominent sur d’autres, cependant on retrouve la notion de coexistence, et depuis l’édit de l’empereur Caragalla, toute la population gallo romaine sont citoyens et et sont régit par le droit civil romain qui n’a plus tout à fait la même vigueur et la même dureté : il fût simplifié et abrégé au point qu’on l’appelle le droit romain vulgaire. 

Néanmoins, ça reste un corps de règles solides capables de répondre aux soucis.

-> cependant, il reste incompréhensible par les populations par sa technicité et sa complexité même si ces populations comprennent des règles, mais c’est un droit oral transmit par des générations, qui n’a pas été crée par l’autorité politique mais qui née par l’usage de la population

=> chaque peuple a sa propre coutume, c’est un droit coutumier. 

Par ailleurs, ces différents droits comportent des similitudes, comme la vengeance privé qui tient une grande place : c’est la communauté qui gère les conflit de façon interne et ne fait pas appel à une autorité externe. De plus, dans les procès, on ne connait que la procédure accusatoire c’est donc à celui accusé, d’apporter la preuve de son innocence.

Il est évident que ce droit, dont l’application n’est pas garanti par l’autorité publique est très différent du droit romain. Un phénomène d’acculturation va s’exprimer dans les moeurs et l’influence du droit romain va se faire sentir dans le droit privé sans dominer le droit germanique.

       B) La rédaction des droits

La curiosité va être plus forte chez les populations germaniques, qui vont être séduit par cette civilisation, et ils vont tenter de connaitre le droit des populations gallo romaines ainsi que d’emprunter au droit romain la forme écrite et la mise en ordre des règles pour écrire les usages de leur propre peuple.

           1. Les lois romaines

En Gaulle, les populations germaniques ont le texte du code théodosien à leur disposition, qui fût proposé au début du 5e siècle; par conséquent il est déjà un peu désuet.

L’idée est donc de mettre par écrit les règles de droit romain encore en usage et de cette manière, cela va faciliter l’accès pour les gallo romains au droit.

Le roi Alaric des wisigoth va être à l’origine de cette initiative, et fait rédiger le bréviaire d’Alaric, qui est la loi romaine pour les populations gallo romaine vivant dans le royaume des wisigoths. Ce royaume se trouve aujourd’hui dans le Languedoc et l’Aquitaine et déborde en Espagne et sur ce grand territoire se trouve beaucoup de populations gallo romaine, c’est pour cela qu’il fait rédiger ce bréviaire promulgué en l’année 506, dans lequel il abrège le droit romain en l’usage des populations gallo romaine de son royaume et cette rédaction a pour but de connaitre et d’adapter le droit.

L’ouvrage va être très diffusé au delà du royaume, pour une raison politique : Clovis conquiert le royaume wisigoth en Gaulle, avec une grande bataille : la bataille de Vouillé en 507 et c’est maintenant le roi des francs qui domine la région.

Clovis a donc un recueil lui permettant d’appliquer et de connaitre le droit, et il va l’étendre sur toutes les terres qu’il domine et il sera utilisé jusqu’au XXe siècle.

Par ailleurs, un autre recueil est fait pour le royaume des Burgondes, fait de la même façon en piochant dans le code théodosien et dans les sentences de Paul, cependant ce recueil est moins intéressant car il ne reprend que les dispositions des lois romaines les plus utilisées et les textes sont reformulés et coupés; il y en a même qui sont retravaillés pour les mettre dans la langue du VIe siècle : c’est un ouvrage de vulgarisation.

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