Le droit de regard du chef de l’état sur le parlement.

Le droit de regard du chef de l’état sur le parlement. Les parlementaires se posent beaucoup de questions.

En 62, la question de l’Algérie semble être résolut et dans la tête des parlementaires on se débrouille pour qu'en 65 il ne soit plus élue. Or il révèle ces véritables intentions car il sait que les suivants n’auront pas son autorité donc tout son travaille tomberai à l’eau. Pour de Gaulle la question est comment faire pour que les parlements continuent à être dominé.

En aout 1962, l’attentat du petit calmar, il a faillit ce fair tuer et prend appui la dessus à l’automne. Il dit la stabilité qui est retrouvée, elle doit être conservée et donc le seul moyen est de faire élire le président au suffrage universel direct. Sa lui confère une très grande autorité. Cette légitimité démocratique est repartit sur 577 députés. Or le chef d’état le concentre sur sa personne. Une circonscription et un président. Donc chef de l’état de tout les français. Il concentre sur sa personne toute cette légitimité.

Donc permet de confère dans l’idée de Gaulle, au chef de l’état une légitimité comparable à la sienne pour ces successeurs et donc évite que le parlement peut être de nouveau tout puissant. Le seule problème est que les parlementaires le savent et pour réviser la constitution c’est l’art 89 qui impose de voter au sénat et assemblé national exactement le même texte pour par la suite réunir le congres ou referendum. Mais de toute façon il faut l’accord des parlementaires à la base et il sait que sa ne passera pas. Donc il sort l’art 11 qui est l’art qui lui permet de faire des référendums et dit je vais réviser en fessant un referendum. Donc révise en dehors de la procédure. Ils renversent le 1er ministre.

4oc 62 renverse le gouvernement et De Gaulle renomme le même 1er ministre dit je vais dissoudre et faire referendum. Et ils peuvent rien faire car il a des pouvoirs propres qui sont la dissolution et referendum.

De Gaulle repend j’ai fait la constitution je sais comment l’appliquer ( limite monarchique ), mais dit aussi dans l’art 11 il est preuve de pouvoir faire des référendums sur l’organisation des pouvoirs publics. Donc voulais bien dire qu’on pouvez bien faire des référendums sur la constitution ( sous entendu je vous ai bien eu, referendum à dimension publicitaire ). Car une loi portait se nom là sur la constitution. Se tient un peuple mais peu pas trop en réalité, politiquement s’en prendre à l’institution parlementaire. Personne.

Il sort vainqueur du referendum. Crise de 62.

Accepte élection du président par citoyen, applique en 1965. Notre vie politique c’est structuré au regarde notamment de ce qui est l’élection présidentielle ( + droit / gauche ). Valery majorité de Gaulle. Et apparait le fait que la majorité au parlement soutiennent le chef de l’état. Par la suite devint la norme. UMP union pour une majorité présidentiel représenté au parlement. Pour soutenir le parlement.

Donc cohabitation, perçût comme quelque chose d’anormale à cause de cela. Car on considère que les députés doivent soutenir le chef de l’état pour nous mais autre c’est le chef du gouvernement.

La crise de 62, Elle pose les bases de notre régime où l’institution présidentielle domine l’institution parlementaire et le PM. Elle démontre que le compromis de 58 c’est de Gaulle qui la emportait. Il a sut s’appuyer sur le problème Algérien pour faire ce qu’il voulait. Donc tout chef d’état extrêmement légitime.

cours

Normalement note constitution c’es une constitution écrite, donc rigide donc elle prévoit une procédure spécifique pour réviser. C’est-à-dire que la constitution est supérieur à la loi, et que par conséquent on adopte pas une révision, loi constitution comme on adopte une loi ordinaire. La constitution c’est un légalité renforcé. La loi voter par le parlemente st expression d’une majorité parlementaire, don peut la faire évoluer ou revenir dessus juridiquement, il suffi d’une nouvelle majorité parlementaire. La li exprime la volonté générale, elle reflète le jeu politique. Alors que la constitution, elle énonce le projet de société et elle fixe les règle du jeu politique.Et donc dans une démocratie, la constitution c’est une norme qui reçoit le soutient de l’essentiel des citoyen et des représentants. Ce n’est pas le chose d’un parti mais la constitution de l’état, de la nation. Pour garantir qu’on dépasser les clivage politique pour l’essentielle et que la majorité du peuple soutien cette loi constitutionnelle. Donc peut faire apple au referendum ( exercice directe de la souveraineté par le peuple dans l’absolu il y a rien au dessus ). Ou majorité qualifie dure à obtenir.

Art 89 de la constitution qui prévoit explicitement la révision. Il démontre que notre constitution est bien une constitution rigide cat il pose le principe d’une procédure complexe différente de celle se en oeuvre pour adopter des lois ordinaires pour que la loi constitutionnel soit véritablement un légalité renforcé.

Etat d’urgent on renforce pouvoir exécutif au détriment judiciaire donc délicat et temporaire. Délit car sytème démocratique de séparation des pouvoirs, c’est pas à l’excessif de choisir qui on arrêt, perquisition …

Au delà de l’indignation de résidence, 15 terminer jour une grande 100 aine. Et beaucoup que des manifestant cop 21. Sans contrôle du juge. Dans les textes, l’état d’urgence est prévu de différencier un comportement. Prisonnier politique. Retissantes sur la forme et le fond.

Art 89 dispose que la révisions peut provenir en thermes d’initiative de l’exécutif mais aussi du parlement. Soit au Président sous proposition du PM ou soit au membres du parlement. Quand cela provint du président on appelle cel un projet e loi constitutionnelle, quand provient des parlementaire = une proposition de loi constitutionnelle.

LA procédure : le texte doit être voté en terme identique à l’assemblé nationale et au sénat. Donc les é chambres doivent voter exactement le même texte. Il faut ensuite organiser un referendum, majorité des suffrages exprimés accepte la révisons. = Procédure ordinaire.

Il existe aussi une autre procédure à l’origine d’exception mais devenu la règle. Elle concerne les projets, le Président de la République peut choisir de ne pas organiser un référendum mais de réunir le congrès. A Versailles , dans la salle du congrès, député + sénateur. Projet de révision est adopté par ce congrès s’il obtint au moins

...