Histoire des institutions françaises

Raconter l’histoire de la France et ses origines jusqu’a la rupture révolutionnaire de 1789. Qui voit la fin de la monarchie, le seul régime politique qu’ait la France jusque là. Le seul que nous allons étudier, et qui voit la fin de la société d’ordre et des privilèges. C’est la construction de cette monarchie que nous allons étudier.

RAPPEL : cette construction va se faire sur la ligne droit d’un double héritage. L’héritage de l’empire romain et de l’église catholique.

L’héritage de l’empire romain ; Rome était fondé en1753 avant JC et qu’elle a très tôt adopté une politique de conquête de territoire. Le modele de l’époque est celui de la cité grecque qui domine un petit territoire aux alentours. Et c’est d’ailleurs sur ce modele que s’organise la cité romaine des ses origines. Mais elle dépasse très rapidement ce cadre pour entamer une politique de conquête pour ensuite constituer un véritable empire territorial. Cette politique commence en 340 avant JC et conduit Rome a prendre l’ensemble du contrôle du bassin méditerranéen. Ainsi que celui de la majeure partie de l’Europe actuelle.

Fondation de Rome : 753 avant JC : période de la monarchie qui se met en place jusqu’a la fin de la royauté et le début de la république en 509 avant JC. La fin de la république 27 avant JC va suivre l’empire romain, chute en 476 après JC.

Le territoire de la France a été conquis par les romains en 2 étapes ;

le sud de la France et la vallée du Rône conquis en121 avant JC = la Gaulle Narbonnaise. L’influence romaine restera essentielle dans la moitié de la France. Car la pop romaine très. Nombreuse dans le droit romain a été un droit applicable avec toute une série de variété locale, du moyen âge. Jusqu’à la fin de l’ancien régime

La Gaulle chevelue : conquise en 51 avant JC après la victoire de césar contre Vercingétorix.

A cette politique conquête va suivre une succession de politique. Rome d’abord royauté mais a l’époque de cette politique de conquête elle était une république avant de devenir un empire.

Respublica : la chose publique. Elle combinait 3 régimes : l’aristocratie avec le sénat composé de patriciens décédant des fondateurs de Rome et qui siège dans cet assemblée par leur naissance. Le sénat est le gardien de la république, c’est l’organe de conseil qui participe aussi au vote de la loi en lui accordant son autorité ( auctoritas ). Ce signifie que le sénat augmente la valeur des textes des lois, pour en faire sa pleine autorité.

La monarchie, avec les magistrats, cad les maitres de la cité. Ils reprennent en grande parti les anciennes propositions des rois de Rome chassés de façon définitif en 509. Un seul homme au pouvoir avec plusieurs individus. Afin que la monarchie puise être instaurée des précautions ont étés prises : ces. Magistratures sont nécessairement élective ; élu par le peuple. Elles sont également collégiale ; ces individus exercent ensemble la même magistrature. Elles sont annuelle, cad que les magistrats sont élus pour 1an avec interdiction de se représenter. C’est seulement en temps de crise que tous les pouvoirs peuvent être réunis en un seul individus, qui exercera la magistrature spéciale qui est la dictature pendant une durée nécessairement limitée à 6 mois. Le pouvoir de ces magistrats correspond a la potestas. Qui correspond a un pouvoir de contrainte. Les magistrats peuvent utilisées le pouvoir public a l’encontre des citoyens pour gouverner. Leur pouvoir n’est pas sans limite car ils sont soumis a l’autorité du sénat qui leur impose le respect des lois.

La démocratie ; assemblée de citoyens qu’on appelle des comis. Ils élisent les magistrats et votent les lois proposées par les lois conformés a l’autorité du sénat. Si bien que le pouvoir législatif semble appartenir au peuple de Rome mais en réalité l’influence du sénat est telle qu’il est le véritable législateur.

Le sénat est donc le pouvoir qui apparaît sans limite. Ce n’est pas un problème car le sénat doit gouverner sagement ; dans le respect de la volonté des dieux. Ces dieux sont consultés avant toute prise importante de décisions.

Le sénat gouverne ainsi non pas dans son intérêt mais pour le peuple de Rome. D’ou la célèbre expression : « senatus populusque romanus »

Ce régime qualifié de mixte a été terrorisé par cicéro. Il met en oeuvre des concepts qui vont remettre en doute la question politique pendant des siècles. Cette république s’achève en 27. Avant JC par un conflit de succession entre octave et Marc Antoine. Chacun revendiquant l’héritage de Jules césar, l’un des grands magistrats républicain. Octave fils adoptif de césar, assassiné en 44 avant JC, veut défendre la république en danger. Contre marc Antoine qui veut établir la royauté sur l’ensemble de l’empire romain depuis l’Egypte. Octave sort victorieux de ce conflit après la bataille d’actium en 31 avant JC. Et le sénat qui remet le pouvoir en 27.

Commence alors la période de l’empire romain.

Le 13 janvier 27 avant JC Octave, respectueux de la république se présente devant le sénat. Comme celui qui vient de restaurer la république. Le sénat décide de lui accorder le titre d’auguste et de lui conférer le pouvoir d’auctoritas qui n’avait jamais été abordé a un seul homme. Elle était jusque la détenu collectivement par le sénat. Ce moment constitue donc une rupture avec la république. Et cette auctoritas détenue a titre individuelle fonde l’empire. Permettant a l’empereur de dominé toutes les ancienne institutions républicaine. L’empereur devient ensuite le princeps (le premier d’entre tous). Et le sénat va se demeurer important mais entièrement soumis a la puissance empirialle

L’empire romain se divise lui même en 2 périodes ;

haute empire (principa) : de 27 avant JC jusque 284 après JC = âge d’or de Rome.

Bas empire (domina) : a partir de 284 période de crise difficile et le pouvoir est davantage autoritaire. Se termine en 476 après JC.

L’empire romain est divisé en 2 de façon définitif en 395 avec Rome qui demeure la capitale de l’empire romain d’occident et concentinople ( Istanbul ajd) qui devient la capitale de l’empire romain d’orient.

Ces deux empires vont connaitre des destinées très différentes puisque l’empire romain d’occident s’achève en 476 avec la disparition du

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