L'avènement de la Vème République

INTRODUCTION : l'avènement de la Vème République

Ce qui explique la disparition de la IVème République c’est le déséquilibre institutionnel, ainsi que l’incapacité

des dirigeants de la IVème de régler le problème. Ce sont c’est deux difficulté qui sont à l’ origine du processus

de disparition de la IVème République. L’on peut dater le début de ce processus au 13 mai 1958, ce jour-là la

République se dote enfin d’un nouveau gouvernement puisqu’à l’issue d’une crise qui a duré 28 jours et bien un

nouveau gouvernement sous la direction de M. PFLIMLIN mais le même jour un autre événement à lieu à Alger

(département français à l’époque), il y a un coup d’Etat qui est réalisé par des « Pieds Noirs », des militaires et

des activistes forment un comité de Salut Public. Et ils ne font pas de leurs objectifs et disent clairement

s’opposer au gouvernement légal car ils soupçonnent ce gouvernement de vouloir accorder l’indépendance au

territoire Algérien. Ils contestent ainsi l’autorité de ce gouvernement et ils appellent au retour de Charles de

Gaules qui à la retraite depuis 12 ans, il a à l’époque 68 ans.

C’est ce qui se passe le 13 mai et ensuite il y a de nombreuse discussion entre les dirigeants politiques et des

proches de Charles de Gaules. Le président R. Coty appelle De Gaule à former un gouvernement d’union

national et M. PFLIMLIN à l’amabilité de démissionner. Et le 1er De Gaulles est investi en tant que président du

Conseil, il est ainsi à la tête du gouvernement. De la droite jusqu’à la gauche non communiste, tous les parties

sont représentés au sein de ce gouvernement. On y trouver même M. PFLIMLIN, mais si De Gaule a accepté de

revenir aux affaires c’est à de certaines conditions : il désire tout d’abord avoir une « coudé franche » une loi qui

autorise le gouvernement à prendre par ordonnance pendant une durée de 6 mois « Les dispositions nécessaires

au redressement de la Nation » avec cette loi le gouvernement peut faire ce qu’il souhaite dans le domaine qu’il

souhaite.

De plus De Gaule souhaite aussi réformer les institutions c’est pour ce qu’il obtient le vote de la fameuse loi

constitutionnel du 3 juin 1958, qui confit par dérogation c'est pour cela qu'il obtient le vote de la fameuse loi

constitutionnel du 3 juin 1958, qui confit par dérogations aux dispositions de l'article 90 de la constitution au

gouvernement investit le 1 er juin 1958 de confectionner un projet de constitution qui sera soumis à référendum.

I) Le processus d'établissement de la Constitution :

Processus discutable et ceci pour deux raison : La procédure qui a été suivis n’est pas conforme à une certaine

tradition.

A) Une procédure discutable :

- La première constitution républicaine en 1792 a été adoptée par une première phase, par l’élection d’une

convention aux suffrages quasi universels, cette convention a élaboré une constitution qui a été adopté par un

référendum.

- La deuxième constitution républicaine en a été adopté en plusieurs procédure : tout d’abord l’élection d’une

assemblée aux suffrages directe, cette assemblée élabore une assemblée un projet et celle-ci adopte elle-même

le projet

- La troisième constitution république en 1871 a été adoptée : par l’élection d’une assemblée aux suffrages

directs qui élabore un projet et qui adopte elle-même le projet

- La quatrième constitution républicaine a été adopté : par l’élection tout d’abord par l’élection d’une assemblée,

1) Une procédure non conforme à la tradition républicaine

Les points communs :

- L’assemblée est élue au suffrage universel.

...