Introduction historique au droit et ses concepts

INTRODUCTION HISTORIQUE AUX CONCEPTS FONDAMENTAUX DU DROIT

INTRODUCTION

Comment le droit s’inscrit-il dans l’histoire ? Intérêt culturelle et critique, car droit est une discipline pratique → recule nécessaire pour ne pas avoir une vision figée du droit : « Science sans conscience n’est que ruine de l’âme », Rabelais.

Droit, un autre monde car jes juristes ont leurs codes (lois, vestimentaires, langue), leur littérature (revues généralistes : le JCP, recueil Dalloz) ? Non -> Le droit est un autre monde = relier à la réalité mais différent du quotidien = « calque » sur « notre » monde. Droit change beaucoup tandis qu’il se revendique fixe. Étude de la transformation du droit et des différents concepts.

Première définition du droit : Discours avec pour objectif la production d’effets dans la réalité.

Mais chacun à sa définition du droit : historien, juriste, …

A : Droit, histoire et histoire du droit

Le droit est discours

Le droit est un ensemble de mots et de concepts → discours. Dans une certaine mesure, droit n’est QUE des mots → distinction entre « droit » et « faits » : Droit : préjudice mais non responsabilité (regard sur le fait) et Faits : « un coup est porté » (fait empirique). Alors, homogénéité entre fait (réalité) et le droit ? Non, à l’évidence. Car si il y avait homogénéité, droit serait inutile. Donc droit est ensemble de mots et de concepts axés sur la réalité pour lui donner une certaine signification dans la réalité (opération essentielle des juristes = travail de qualification juridiques des faits : juge, avocat, …).

Exemple : mariage et concubinage change le regard de la société sur elle-même à travers le droit mais pas le quotidien → droit est là pour donner ses propres définitions sur lui-même → droit est du discours sur du discours, du texte sur du texte, …

Exemple : articles du code puis jurisprudence = texte sur du texte = adaptation du code.

Exemple : journaliste adapte jurisprudence = texte sur le texte du texte.

En principe, une solution juridique, à trouver → solution logique ou d’interprétation ? Souvent, solution d’interprétation. Parce que mots sont délicats à définir, variables = interprétation des textes du code → travail du juge = interpréter code.

Exemple : quand loi a-dit-que = juge dit que loi a-dit-que !

Conclusion : Droit sont des mots à comprendre et à manipuler.

Toutefois, attention à l’enfermement. Un juriste de l’Empire romain, Javolenus, disait : « Omnis definitio in iure … periculosa est » = « Toute définition est dangereuse en droit ». Suite : « Car il en est peu qui ne puisse être réfutées » → donner une définition du droit c’est donner un discours que le parti adverse peut critiquer.

Essence du droit est l’interprétation, la qualification, mais non la définition (=ergotage) !

Donc en droit besoin d’un minimum de définition mais pas trop, avec des nuances pour être le plus précis possible = des interprétations qui servent à identifier d’autres interprétations.

Discours du droit = Science ? Art ? Pratique ?

Texte est matériaux de base donc science du droit ? D’abord, deux signification du mot « science » :

1° Ensemble de règles constantes et immuable permettant d’atteindre un degré maximal de certitude avec données répétables = des lois (terme emprunté vraisemblablement au droit !).

Exemple : loi de l’attraction universelle = loi immuable

sauf que loi du droit jamais immuable sinon plus besoin de législateur/d’interprétation DONC

2° La science désigne un ensemble de connaissance (« sciencia juris » = la science du droit comme connaissance de ce qui est juste).

« Ius est ars boni et aequi » = « Droit est un art du bon et de l’équitable ». « Ars » dans le sens art ET artisanat donc côté pratique du droit, on pratique une matière.

Conclusion : en droit, un côté stable (science) et un côté instable (pratique). Leur la relation passe par le travail d’interprétation.

Le droit est histoire

Paradoxe du droit qui doit rester lui-même pour fournir une certaine sécurité et pourtant, l’histoire change et le droit change avec l’histoire : actualisation/modernisation suppose instabilité. Donc 2 niveaux d’historicité du droit :

1° Il y a de l’histoire dans chaque pratique juridique = rapport de la règle/des mots à la réalité (« petit Histoire », époque).

2° Inscription du droit dans une longue Histoire : à priori, pas de société sans droit → un groupe humain qui n’aurait pas de droit ne formerait pas de société ? Donc droit dans la préhistoire ? Non, mais droit lié à l’homme = caractère anthropologique du droit.

Donc lier histoire du droit avec histoire de l’écriture (on ne peut étudier qu’une société qui a laissé des traces écrites + droit oral moins fixe = pratiques juridique sans le droit lui-même).

Le droit est un discours historiquement situé

En Occident, on considère que le droit prend son origine précise dans l’antiquité grec (situé entre Occident et Orient géographiquement donc double influence) puis romaine → généalogie du droit + éléments anciens dans droit contemporain = part d’héritage (dans code civile, dans la pratique, …).

Exemple : droit romain encore enseigné jusqu’en 1960s comme matière à part entière pour comprendre logique fondamentale à la base du droit contemporain inventée et codifiée par les romains.

Ce qui est important c’est de comprendre en quoi chaque concept en droit a une histoire car tous nos concepts actuels sont historiquement situés dans le temps et dans l’espace : loi issu de la volonté générale au XVIIIe siècle mais droit de Dieu avant, etc.

Avoir conscience que droit n’est pas juste une règle qu’on a apprise mais une matière à interpréter/modeler. L’histoire permet de saisir

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