Droit constitutionnel

Introduction droit constitutionnel cours 1

1semestre fondement de la 5eme.

2eme semestre: les institutions.

Fin de 1er semestre: une question de cours

fin second semestre: commentaire de texte.

Les fondements de la 5ème république.

I) Définition du droit.

Le droit c'est ce qui est exigible, ce qui est permit dans une collectivité humaine.

*Il est caractérisé par une triade: permis, défendu, obligatoire. Dans tout système juridique il y a ce que je peux faire, ce que je ne peux pas faire et ce que je dois faire.

*Le droit est inhérent à une collectivité humaine. On dit qu'il n'y a pas de société sans droit en Latin: Nulla societas sine lege.

A- La dimension sociale du droit:

Le droit est un phénomène lié à la vie en société. Les sociétés primitives possèdent elles mêmes un système normatif constitué d'interdits, de tabous et de prohibitions. Le droit répond à la nécessité de garantir l'ordre social, ce droit ne peut régner que si 2 conditions sont réunies:

1- La limitation de la violence:

Au V ème av JC, les philosophes grecs se sont déjà questionnés au problème de la violence et de la nature de l'être humain ( Platon ), au 4èmè Aristote explique que l'homme est un animal social c'est à dire qu'il à besoin de ses semblables et en même temps la cohabitation avec eux lui est difficile.

Kant: " l'insociable sociabilité de l'être humain ". Les relations sociales sont passées par la violence= Cas unique, qu'on ne retrouve pas chez les animaux. La violence fait partie de la nature humaine et la fonction du droit est d'empêcher la violence de proliférer et de détruire le monde social.

Dans les 1er sociétés, un premier moyen de réguler les relations humaines a été d'instaurer un code de la vengeance. La violence ici est privée, on autorise la victime ou la famille de la victime à se faire justice elle même selon un système d'équivalence ou de proportionnalité: "Tu donnera vie pour vie, oeil pour oeil, dent pour dent [...] ".

Plus tard la violence devient public, la victime ne peut plus se faire justice elle même, c'est l'état qui sanctionne les infractions grâce à son système judiciaire et surtout c'est l'état qui se réserve l'usage de la violence légale.

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