Comment le droit royal se développe t-il jusqu'à la fin de l'ancien régime

Comment le droit royal se développe t-il jusqu’à la fin de l’ancien régime ?

Depuis le 9ème les rois en France ont un pouvoir comparable à celui des autres seigneurs, il peut certes édicter des établissement ou des ordonnances mais leur application est à l’origine limité au frontière du domaine royale dont l’étendu est encore très limité et la plus part du temps les autres parties du royaume vont n’obéir qu’à leurs coutumes. Jusqu’au 13ème ces lois ne sont appliquées que par ceux qui se sont engagée à le faire.

Ainsi, l’organisation féodale constitue un véritable obstacle à la concentration du pouvoir et la renaissance de la législation royale ne sera que progressive. Ainsi à partir du milieu du 12ème alors que la royauté affirme son autorité à l’intérieur du royaume de France, on assiste à l’affirmation parallèle du pouvoir normatif du roi qui maitrise peu à peu la coutume. On assiste alors à la rédaction officiel et à la reformation des coutumes.

Au cours des siècles suivant, la législation royal s’affirme comme une source essentiel du droit meme si le pluralisme juridique ne disparait pas encore complétement. Progressivement le loi va légiférer pour tout le royaume et cela conduit à la primauté de la législation royal

L'affirmation du pouvoir royal est la cause du développement d'une administration qui reste toutefois relativement modeste si bien que le droit et le système judiciaire ne sont pas unifiés.

I) L’affirmation du pouvoir normatif du roi pour sortir de la féodalité

A) L’affermissement du pouvoir royale de légiférer

A partir du milieu du 12ème le roi de France souhaite imposer sa législation à l’ensemble du royaume. Pour parvenir à cette fin il fait usage de son droit de conseil et il convoque une cours de grand seigneur afin de leur demander de souscrire à l’ordonnance qu’il souhaite appliquer. Le roi n’est plus obligé d’obtenir le consentement de tous les grands vassaux lorsqu’il veut dicter une mesure applicable à l’ensemble du royaume car il y a la mise en place de l’approbation tacite.

Sous le règne de Philipe Le Bel le pouvoir normatif du roi est cette fois complètement acquis, toute décision importante du roi exige la consultation du conseil qui ne peuvent plus entraver la volonté royaume. Mais, le droit royale concerne essentiellement le droit public, c’est pour se faire qu’à partir du 15ème il produit des ordonnances de reformations lui permettant de contrôler la coutume et donc le droit privé.

On va affirmer que le roi a la garde général du royaume et qu’il souhaite le bien de tous et donc le roi doit pouvoir légiférer chaque fois que le commun profit et l’utilité public sont en causes, c’est Beaumanoir qui va expliquer cet argument du commun profit.

Certes, le roi va disposer d’un pouvoir normatif qu’il a réussi à réaffirmer, mais le pluralismes juridique demeure car une fois encore l’essentiel du droit privé est régi par la coutume et par le droit romain. Une partie de ce droit privé est aussi accaparé par l’Eglise de sorte que toutes ces matières échappe à la puissance du roi, il va donc se présenter comme le gardien des coutumes.

Ainsi, en sa qualité de garant du bien commun le roi s’accorde la possibilité de supprimer les mauvaises coutumes et ne conserver que celle qu’il estime etre bonne pour tous. Au fond, le roi décide d’encadrer la coutume pour mieux la contrôler.

B) L’affirmation d’un droit commun coutumier

Il va y avoir une rédaction officiel des coutumes qui permettra l’affermissement du pouvoir royal, une construction de la souveraineté et l’affirmation de droit de légiférer réservé aux Rois. Elle commence sous le règne de Charles XII avec une célèbre ordonnance qui est l’ordonnance de Montils Les tours en 1454, mais elle prend forme de façon plus abouti encore en 1499 puisqu’alors se met en place la procédure définitive de rédaction.

Le mvm de rédaction des coutumes va s’accéléré sous Charles XIII qui impose une nouvelle procédure qui associe les 3 ordres de la société féodale à se travail de rédaction (clergé, noblesse, tier-Etats) et cette procédure va etre fixé le 15mars 1499.,il veut créer un compromis entre les intérêt du roi et les habitants d’un détroit coutumiers. Pour cela il va mettre en place toute une procédure stricte qui va aboutir a l’adoption d’article qui seront alors nommé loi perpétuelle du lieu apres une lecture solennelle et qui font l’objet d’un décret de la part des commissaire royaux. La coutume est alors dite décrété et elle a force de loi pour l’avenir.

Cette procédure va donner des résultats très positif car chacun va se sentir concerné.

II) Réaffirmation de la puissance législative du Roi

A) Une

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