Le Second Empire

Chapitre 4 = le second empire

Introduction

= Le césarisme démocratique ou la négociation du parlementarisme

Napoléon III

Période de mutations (chemins de fer, dvt éco, échanges inter, impressionniste)

Nature du régime et son évolution

Régime pose problème car alliance suffrage univ et autorité perso d’un dirigeant

Dirigeant autorité démocratisation autoritaire

Alliance pouv fort et démocratie =W césarisme

Renversé trop tôt par défaite militaire

A la fin quasi empire libérale

Régime assez paradoxale

I. Entre dictature et suffrage universelle

Coup d’état 2 déc. 51, veut plein P pour élaborer constitution

Fournir base du régime impériale même si encore en république

14 janv. 1852 = proclamation de la constitution

LNB (Le prince-président)

(Méthode = commentaire, un § allusion les mettre en perspective, les expliciter, mettre en lumière le contexte, justifier, partir du texte pour expliquer, expliciter les allusions, balancement analyse et explicite les allusions)

Napoléon agit en imitateur assez scrupuleux du 1er empire

Av qu’on soit dans empire on a sorte de constitution impériale

Promenade dans tout le pays pour voir état d’esprit géné

Nov. 52 = le Senatus consul annonce rétablissement de l’empire en faveur de LNB empereur des français (car reconnait souveraineté nationale)

Un plébiscite 96% oui pour empire 20% d’abstention

Art 1 rétablissement de la dignité impériale

2 déc. 1852 proclamation de l’empire

Retouche de la constitution

25 déc. le texte devient la constitution impériale

Se marie l’année d’après fils né en 1856

Idée perso qu’il a dans ce texte ses grandes idées

Le régime qui a une légitimité démocratique par le vote justifie l’autoritarisme de l’empereur

A. Un P perso fort

Empereur

Dans la constitution ø de distinction entre les P => donc concentré en le pdt de la république qui devient empereur

Pdt perso clef tout gravite autour de lui, rôle prééminent et p perso

Chef de l’état et de l’exécutif

Légitimité populaire, responsable devant le peuple et seulement devant le peuple

Dans instit ø de contrepoids à son P

Ass d

Comme ministres sont des « moyens qu’il utilise et qui lui permettent de gouv »

Conseiller sénateur députe doivent prêter serment de fidélité devant l’empereur

A seul l’initiative des lois proposer les lois et a pour fonc de les promulguer quand il veut

Contrôle le L parlementaire

peut dissoudre le corps législatif peut modif la constitution

Un régime perso les ministres sont sous tutelle, ne dépendent que du chef de l’état ne responsable que de chacun en ce qui le concerne ø de solidarité ø de ministère

Ø d’autonomie

Face à lui 3 ass rôle diffèrent mais ne peuvent s’opposer à la volonté présidentielle

Senat

Composé d’illustrations, illustre ce qui a de grand dans le régime, ex membre de la famille impériale

Nommé à vie ou membre de droit (famille royale)

N qui contrôle les sessions les décisions

Gardien des constit voir si lois conforme à constitution et pourrait déposer une proposition de loi mais faut accord de N

Juge de la constitutionalité

Le conseil d’état

40-50 conseillers d’état nommé par l’empereur et révocable par lui

Rôle essentiel d’examiner les projets de lois soumis par l »’empereur

Rédaction et modif

Possibilité de transmission au corps législatif

Le corps législatif

Elu au suffrage univ pour 6 ans

Donc LNB ne renonce ø du tout à ce mode de suffrage

Ass législatif va voter les lois mais ø initiative des lois

Fonc de discuter et voter les projets de lois et T

Dans pratique peut ø modif la loi

Au début de la période les débats ne font ø objet de pub

Public ø tenu au courant

Journaliste juste résume députe

Système peu transparent permet ø l’expression d’une véritable vie parlementaire

Ne peuvent rien proposer d’eux même

Ø de vie politique en début de période car l’instit ne le permettent ø vraiment

A. Un suffrage universel sous contrôle

Source de légitimité initiale du régime

L’élection du membre du corps législatif

Suffrage univ essentiel Mais modalités d’applic font que + en face

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