Institution administrative et juridictionnelle

 Institution administrative et juridictionnelle

Dans le language courant on pourrait dire dministeration et des juges . ce cours présente ces deux parties même si cela est très vagues. Nous allons expliquer ce que signifie ces deux termes dans le cadre du droit. Mais chacun de ces termes peuvent s entendre de deux manières différentes :

• Au sens organique
• Edt matériel

Le sens organique signifie que l’on va s’intéresser à la personne, a l’institution

Le sens matériel lui se penche à la fonction et a l’activité

Cette distinction prend sa source dans la théorie de la séparation des pouvoir qu il est nécessaire d’évoquer

Cette theorie sera vu dans le cours de droit constitutionnel

En France cette théorie a été développée par le philosophe Montesquieu (1689-1755) cette époque est importante dans l’histoire de la philosophie ( Lumière)

Ce courant lutte contre l’oppression politique et religieuse

La théorie de la séparation des pouvoir s’élève contre la monarchie absolue et elle est développée en France par Montesquieu dans un ouvrage en 1748 intitule de l’esprit des lois, Montesquieu distingue trois fonction :

-la fonction de faire la loi, fonction législative= il faut compare l’habilitation a prendre des normes juridique appelées lois

-la fonction d’exécuter la loi = il faut exécuter la loi et la faire respecter ( personne qui exécute laloi

- la fonction de juger , ou juridictionnelle = cette fonction tranche les litiges ( le juge ranche selon les règles de droit)

Il y a donc 3 fonction comme vu ci-dessus

La théorie de la séparation des pouvoir consiste a dire que ces fonctions ne ^peuvent être détenu par le même organe comme c’est le cas sous la monarchie absolue, en effet si une personne possède tte ces fonctions, Montesquieu exprime cette situation par cette phrase « tout serait perdu si le même homme ou le même corps exerçais ces trois pouvoir, celui de faire les lois, de les exécuter, et de juger les différents entre les particuliers »

Mais pourquoi tout serait perdu : parce que si le même organe détiens ces trois fonctions, il peut faire tout ce qu’il veut il pourrait changer les lois lors d’un litige en sa faveur et il se jugera lui-même car il est aussi juge

Un régime dirigé de cette façon est appelé uyn régime arbitraire

La théorie de Montesquieu est donc une critique de l’absolutisme car en effet elle préconise que les pouvoir sois séparés.

Au 18 siecle il ne s agit seulement qu une doctrine développée par un savant. Cette opinion n’a donc aucune valeur juridique. Avec la revo francaise, la  separation des pouvoir n’est plus qu une doctrine mais un principes de droit positifs, c’est-à-dire d’une règle reconnue par le droit. En effet l’articles 16 de la déclaration des droit de l homme et du citoyen dispose « toute sociéte dans laquelle des droit n est apsd assurer ni la séparation des pouvoir déterminée n’a point de constitution » plus de 2 siècles plus tard cet article est toujours en vigueur. Deuxièmement il faut faire attention à la policémie du terme de pouvoir cela signifie que ce terme à deux sens :

• Cest tout d’abord un organe ( une personne, une institution)
• Mais c’est aussi le sens de fonction ( les différentes fonctions comme vu plutôt)

En droit francais la fonction d’éxécuter la loi est confiée à l’administration. Par conséquent on désigne par institution l’ensemble des organes appartenant à l’administration qui on pour fonction d’éxécuté la loi. De même la fonction de juger est confiées au juridiction( il y en a deux, deux sortes de juge : administrative et judiciaire). Les institutions juridictionnelles sont chargées de tranchés des litiges en rendant des jugements en appliquant les règles de droit.

Institution administrative et juridictionnelle

Dans le langage courant on pourrait dire administration et des juges . ce cours présente ces deux parties même si cela est très vagues. Nous allons expliquer ce que signifie ces deux termes dans le cadre du droit. Mais chacun de ces termes peuvent s entendre de deux manières différentes :

• Au sens organique
• matériel

Le sens organique signifie que l’on va s’intéresser à la personne, a l’institution

Le sens matériel lui se penche à la fonction et a l’activité

Cette distinction prend sa source dans la théorie de la séparation des pouvoir qu'il est nécessaire d’évoquer

...