Le droit doit-il prendre son temps ?

« Le droit, pour être juste, doit savoir prendre le temps de la réflexion, car la précipitation est souvent l'ennemie de la justice. » d’après Montesquieu.

Montesquieu, à travers cette affirmation, souligne l'importance de la justice dans l'élaboration et l'application du droit. Le droit est un outil au service de la justice. Cependant, pour qu'il remplisse pleinement cette fonction, il doit être réfléchi, mesuré et équilibré.

Le droit quant a lui est une manière d’organiser la vie en société, qui est composé d’êtres. C’est également le fait d’attribuer a chacun se qui lui est du. En effet c’est une science humaine qui a un aspect sociologique qui concerne tous les domaines de l’activité humains. Ainsi le droit est omniprésent dans toute l’activité humaine. Donc il est a la fois un instrument de régulation des relations humaines et un garant de la stabilité sociale.

Néanmoins, nos société sont le cadre d’énorme multiplication des règles de droits. Cela est dû a la perpétuelle évolution rapide de nos sociétés avec le développement des nouvelles technologies mais aussi avec la multiplication des sources du droit.

Cependant, la question de savoir si le droit doit prendre son temps ou, au contraire, s'adapter rapidement aux évolutions contemporaines est un sujet de débat récurrent. La lenteur apparente du processus législatif et judiciaire est parfois perçue comme une force, permettant la réflexion, la concertation et la prise en compte des multiples intérêts en jeu.

D'autres, à l'inverse, soulignent l'urgence d'une modernisation législative face à des phénomènes tels que les nouvelles technologies, le changement climatique ou les inégalités sociales.

Des lors, on peut se demander, le droit doit- il prendre son temps ?

Le droit doit prendre son temps afin d’être un atout pour la stabilité de l’état et permettre une qualité des normes juridiques (I), néanmoins cette lenteur a des limites face aux urgences sociales (II).

Le temps comme garant de la stabilité pour le droit

La temporalité dans le processus de création et d'application des normes juridiques est essentielle à plusieurs égards. Le droit, en prenant son temps, assure une réflexion approfondie et permet de consolider la sécurité juridique nécessaire à la stabilité des relations sociales et économiques.

l’importance de la réflexion dans la création des normes juridiques

Une règle de droit n'est pas éternelle et s'arrête dans le temps. La loi ancienne est abrogée par le législateur au profit d'une loi nouvelle. Ainsi le contrat est régi par le principe de l'autonomie de la volonté, il cesse quand les deux parties veulent y mettre un terme après s'être entendues. Si les règles de droit s'inscrivent dans un intervalle de temps donné, c'est qu'elles régissent la vie en société dans une période donnée. Cela peut amener a la cristallisation de la règle de droit entraîne un certain nombre d'effets juridiques.

Le temps est donc important dans le droit, notamment lors de la création des règles de droit. Si ces règles sont bâclés ou même survolé lors de leur création cela peut amener a des abus voir même des incohérence dû a la rapidité de leur confection, notamment car une partie de la loi n’a pas été correctement abordé ou légiféré, ne répond pas a toutes les circonstances, donc cela donne lieu a des zones de flou. On peut voir ce type de phénomène notamment avec les lois anticonstitutionnel, qui ne correspondent pas a la constitution suite a une création trop rapide de la loi. On peut prendre l’exemple de la loi d'urgence sanitaire en 2020 où le gouvernement français a adopté une loi d'urgence sanitaire (L n°2020-239 du 23 mars 2020), qui a octroyé des pouvoirs étendus au gouvernement pour lutter contre la pandémie. Néanmoins certains ont estimé que cette loi donnait des pouvoirs trop vastes et non encadrés au gouvernement, notamment en matière de restriction des libertés publiques. Le Conseil constitutionnel a validé l'essentiel de la loi, mais a émis des réserves sur certaines dispositions, comme le recours à certaines amendes. Cela montre que « lorsqu’on légifère vite, on prend le risques d’accroître la malfaçons législative, l’urgence n’ayant que faire du style, cette « larme dans l’oeil de la loi » selon Victor Hugo, les misérables 1821. En effet cette rédaction trop rapide et dite « hasardeuse » définit « un régime de restriction pour les libertés », car on ne peut pas faire vite et bien.

Ainsi l’importance du temps pour légiférer est primordiale, car cela permet d’éviter certaine défaillance du droit en apportant une certaine stabilité, qui nous amène vers une sécurité juridique.

Une sécurité juridique grâce a la stabilité du droit

En effet la stabilité des règles de droit est fondamentale pour garantir la sécurité juridique, et est devenu indispensable à la prévisibilité des actions des individus. Un droit stable permet aux individus d’anticiper les conséquences de leurs décisions et d’investir leur confiance au sein de l’état, sans crainte de changements brutaux des règles. En effet, des évolutions législatives trop rapides ou précipitées risqueraient de créer une insécurité, perturbant ainsi les relations sociales

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