Le droit au silence

Sujet : Le droit au silence

Le droit à un procès équitable est garanti au visa de l’article 6 du la convention européenne des droit de l’homme et garanti notamment le droit pour chaque accusé en mariée pénale de garder le silence, l’article cité traite de la jurisprudence de ce droit par le billet deux arrêts de la chambre criminel de Cour de cassation en date du 26 octobre 2022, il est de la plume de M Elodie DELCOURT, juriste assistante au parquet général de la chambre criminel de la Cour de cassation, son intérêt porte sur l’évolution jurisprudentielle de la reconnaissance du droit de garder le silence comme droit fondamentale de l’accusé. Ainsi, quelle est l’évolution jurisprudentielle de la notification du droit au silence et son impact sur la culpabilité de l’accusé ? Ce sujet va être traité en la position de la jurisprudence sur la notification du droit au silence et son revirement (I) puis la portée du droit du silence sur les décisions en matière pénale.

I- La position de la jurisprudence sur le droit au silence et de sa notification :

Afin de connaitre l’évolution de ce droit en matière jurisprudentielle, l’étude en premier lieu  sera du cheminement de la jurisprudence jusqu’à sa reconnaissance comme élément fondamental conformément a l’article 6 de la CEDH, puis suivra un volet sur le revirement de la jurisprudence et éclaircissements apportés par celle-ci.

A-Le cheminement de la jurisprudence a la reconnaissance du droit au silence :

Le droit au silence et de ne pas contribuer son incrimination n’a pas été toujours le fruit de position claire de la part de la jurisprudence, sinon trop mesuré, sauf que par les dernières décisions, il y a une constance a la reconnaissance de ce droit et qui a fait l’objet de plus en plus de précision quant au champ de son application. Cela s’est traduit par plusieurs arrêts dont celui de 2017 que le défaut de notification n’était pas contraire à la convention (Crim, 29 nov 2017, n° 18-81.408), puis s’ensuivit d’autre sur l’exigence de la notification de ce droit (Crim 14 mai 2019, n° 19-81.408, Crim, 16 oct 2019, n° 16-86.614).
Le Conseil constitutionnel aussi en date du 9 avr. 2021 par une décision portant sur une question prioritaire de constitutionnalité, lui aussi conféré une valeur constitutionnelle sur le fondement (Cons. const. 9 avr. 2021, n° 2021-895/901/902/903 QPC).

Toute ce cheminement a eu pour effet un revirement jurisprudentiel qui va être traité ci-dessous.

B- Le revirement de la jurisprudence sur le droit au silence :

Au vu des évolutions citées ci-dessus, le revirement s’est opéré en précisant que le mise en examen doit être informer au droit au silence et que tout défaut de cette notification lui causerai grief, ainsi la Cour de cassation, a tranchée un point déterminant et a conféré à ce droit un principe d’obligation substantielle, en l’occurrence tout omission de cette nature entraînerai un grief et par conséquence, une demande en nullité peut être demander par le mise ne examen.

Par la suite, viennent d’autres jurisprudence aux fins de précisions, et ainsi afin d’apporter bien des éclaircissements sur ce droit et sur des points qui paraissent plus au moins relativement inhabituelle. Par la suite, viennent d’autres jurisprudence aux fins de précisions, et ainsi afin d’apporter bien des éclaircissements sur ce droit et sur des points qui paraissent plus au moins relativement inhabituelle. Enfin, la cour de cassation s’est prononcé sur la qualité agir en terme de défaut de notification de ce droit et qui a été reconnu au en mise en examen exclusivement et non ubne autre personne telle que la partie civile.

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