La souveraineté, une théorie pour contrer la violence

Dissertation Droit constit 1

La souveraineté une théorie pour contrer la violence ?

Accroche :

La souveraineté à la période médiévale indiquait la capacité à trancher un litige. En passant d’un système féodal à un système moderne, la notion de souveraineté a évolué. En effet, Norbert Elias qui a étudié la genèse de l’état moderne constate que ce changement passe par la monopolisation du pouvoir. Un monopole qui se caractérise par la violence physique, la collecte et l’utilisation des impôts. Le mot « souveraineté » dérivé du latin super, signifie une puissance supérieure. Il est défini selon le lexique des termes juridiques de Dalloz comme le caractère suprême du pouvoir mais aussi le pouvoir étatique lui-même, pouvoir de droit (en raison de son institutionnalisation) originaire (c’est-à-dire ne dérivant d’aucun autre pouvoir) et suprême (en ce sens qu’il n’a pas d’égal dans l’ordre interne ni de supérieur dans l’ordre international, où il n’est limité que par ses propres engagements et par le droit international). La souveraineté s’oppose Pour Bodin, c’est le pouvoir d’édicter des règles de droit et de punir ceux qui ne le respecte pas. La violence peut venir de plusieurs entités : que ce soit de l’état ou des hommes. La violence de l’homme et de l’état sont contraires, celle de l’état exerce une contrainte sur celle des hommes. Cette violence peut aussi avoir différentes caractéristiques : elle peut en effet être légitime si elle est encadrée.

Il conviendra de nous demander dans quelle mesure la notion de souveraineté permet de diminuer la violence.

Il s’agira de voir que la souveraineté est nécessaire pour canaliser la violence des hommes (I) à condition de canaliser la violence de l’Etat (II)

I) La souveraineté, indispensable pour contenir la violence des hommes

A) La nature de l’homme, incontrôlable sans encadrement

-Thomas HOBBES dans le Léviathan publié en 1651 explique l’homme est un loup pour l’homme, il ne peut donc pas exercer la violence par lui-même. Lorsqu’il nait, pour lui, l’homme est fondamentalement mauvais (contraire à la vision de Rousseau). S’il n’y a pas des règles de droit crée par celui qui détient la souveraineté, il y a une guerre de tous contre tous" (bellum omnium contra omnes).

-De plus, avant la création de la notion de souveraineté de l’état moderne, chaque vassal devait protéger son suzerain tout le monde pouvait donc porter des armes, ce qui amenait à la création de nombreux conflits. Bodin adopte une vision moins radicale mais soutient le fait que

B) La violence légitime de l’état réduit la violence des hommes.

- Selon Jean BODIN, dans Les six livres de la République, la souveraineté est le pouvoir de donner la loi à tous en général et à chacun en particulier. Cela permet aussi de donner l’impulsion de la guerre mais aussi de la paix. Cela accorde le de nommer les officiers et de juger en dernier ressort. Et enfin de gracier, c’est-à-dire de dispenser autrui d’une peine. Cela permet aussi surtout de

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