La séparation du pouvoir et l’accomplissement de la liberté

Introduction au droit public 

La séparation du pouvoir et l’accomplissement de la liberé

Jonh locke : philosophe anglais, a écrit traité du gouvernement civil en 1789 (les lumières), c’est l’ un des 1er philospphe a penser la liberté. Pour assurer la liberté, l’existence d’un pacte sociale : le contrat social. Pour protégéer le droit de propriété pour chaque individu, pour sortir de l’état de nature en passant un pacte sociale. C’est aussi le premier à théorisé la séparation des pouvoirs.

Montesquieu a pris le relais. Il cherche à éviter que le pouvoir devienne despotique. Pour éviter le despostime, il faut répartir le pouvoir de l’Etat. Cela veut dire que pouvoirs legislatif, judiciaire, et éxecutif doivent etre confiés à des autorités distinctes. Ces pouvoirs ne doivent donc pas etre réunis dans les mains d’un seul. Il s’agit chez Montesquieu d’un principe de non cumul des pouvoirs dans les mains d’un seul détenteur. « Il faut que le pouvoir arrête le pouvoir ». Ce principe devient la condition sine qua non au regne de la liberté. C’est la constitution qui doit mettre en oeuvre ce principe. Art 16 DDHC (1789) : « toute sociétété dans laquelle la garantie des droits n‘est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée n’a point de constitution », il s’agit d’une conception liberale de la constitution.

La garantie de la protetion de ces droits ( et la séparation des pouvoirs ) passe par les déclarations.

 Ex :

• La déclaration de l‘inépendance des EU dans lequel on retrouve une liste des droits fondamentaux (1776),
• La france va ensuite suivre cet exemple en mettant en place le 26 août 1789 sa déclaration des droits dans lequel le droit de propriété est fondamental,
• Il existe des textes plus récent tel que le préambule de la constitution en 1946 en France ( c’est un texte placé avant un texte de loi ) >  Affirmer de grands principes libérals et de droits fondamentaux nouveaux. On reconnait notamment : le droit au grève, droit au travail, droit à la santé, droit de l’enfant , droit de propriété (essentiel). Ce préambule s’applique encore aujourd’huu et a une valeur constitutionnel

• Des traités internationaux ont aussi affirmé l’existence de certains droits : la DUDH de 1948, la convention européennes des droits de l’homme, la charte des droits fondamentaux de l’UE adopté en 2001

Cependants, proclamer des droits ne suffit pas : il faut des juges pour faire respecter ces droits. C’est pour cela qu’on a créé des cours constitutionnelles pour garantir les droits fondamentaux des individus. Ex : La cours supreme des EU.

Le droit constitutonnel est aussi un droit juridictionnel car la constitution est désormais garantie par un juge.

Plan du cours

I) La notion d’Etat

II) La constitution

III) Les régimes politiques

Première partie : l’Etat

L’Etat est un modèle universel et une réalité incontournable. Dans toute les civilisation actuelles, le pouvoir politique s’incarne dans l’Etat. C’est la forme moderne d’organisation du pouvoir politique. Cela veut dire que l’Etat a une histoire et n’a pas toujours existé, (l’Etat aura également une fin), des pays sont structurés sans Etat  ( par exemple, la grèce antique n’a pas d’Etat à proprement parlé puisqu’on a affaire à des cités ).

 L’Etat apparaît à la fin du M.A, au début de la rennaissance.

1. L’Etat est le produit d’une histoire
2. L’Etat est fondé sur la souveraineté (une notion essentielle, l’Etat sans souveraineté n’est rien)
3. Les caractéristiques essentielles de l’Etat ( critères indispensables d’identification d’un Etat )

Plan de la première partie 

Chapitre 1 : La souveraineté étatique

Chapitre 2 : les caractères classique de l’Etat

Chapitre 3 : Les différentes formes que peut prendre l’Etat

Chapitre 1 : La souveraineté étatique

La souveraineté est le produit d’une histoire politique française

Le contenu de la notion de souveraineté

Cette souveraineté est aujourd’hui remise en cause

Section 1 : un produit de l’histoire politique française

La souveraineté est une notion d’origine monarchique, qui a été récupéré/ recyclée par la révolution française. > continuité de cette souverainté

Paragraphe 1 : l’origine monarchique de la souverainté

Bien qu’elle  tjr une notion actuelle du droit constitutionnelle , la souveraineté est un héritage de la monarchie française.

L’essort de la souveraineté s’est en 2 temps sous la monarchie.

Phase 1 : La monarchie a éliminé progressivement les pouvoirs féodaux (pouvoirs des seigneurs) pour mettre en place une autorité centrale, celle du roi. A la fin du M.A, c’est en abaissant les pouvoirs des seigneurs que les rois de france vont conquérir un pouvoir exclisives (un pouvoir qui exclus la concurrence). La justice royale va par exemple se substituer à la justice seigneurale. Les seigneures ont le pouvoir de rendre la justice, progressivement, > captation du pouvoir judiciaire au profit du roi. Les rois vont agrandir leur territoire soit par la conquête militaire, soit par d’autres procédés plus pacifiques notamment par des marriages (stratégie matrimoniale permet de conquérir des territoires sans se battre) qui va mener à la maitrise de l’ensemble du territoire par le souverain. Puis les rois de france vont peu à peu soumettre la population française à des lois identiques (unification juridique, de la même façon que soumettre la population à une puissance), l’unité linguistique est aussi un phénomène déterminant dans la construction de la souveraineté en france, le français devient la langue officielle en france à partir de 1539. Tout ceci participe à la montée en puissance du pouvoir royale.

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