Institutions administratives

hInstitutions administratives.  

Elle est le principale attribue du pouvoir exécutif. L’administration renvoie au gouvernement. Étudier les institutions administratives c’est étudier l’état et l’administration de l’état.

La nation française s’est construite pour l’état. Elle passe pour la grandeur de l’état à travers le pouvoir exécutif.

D’un point de vue sociologique , les hauts fonctionnaires : poids important. Les hauts fonctionnaires de l’état ont du poids dans la prise des décisions politiques , ou bien parce qu ils occupent .

Comment s’organisent les relations entre le centre et le périphérie ?

Comment définir une administration publique ?

Le terme administration a de multiples sens . L’administration veut dire gérer des biens ou des personnes. Les actes d’administrations sont présents notamment en droit de la famille.

Administrer c’est pas propre a l’administration mais dans plusieurs secteurs.

L’administration publique concerne une action appliquée a une population pour satisfactoire ses besoins collectifs et ces intérêts communs : administration communale : satisfait des intérêts collectifs.

Les juristes distingue deux définitions de l’administration : type fonctionnel / type organique :

fonctionnel : pour ses missions

organique : les organes qui la composent ( l’administration)

« fonction de l’état qui assure sous le gouvernement a assurer l’exécution des lois et assure le service publique » gérard Cornu

def organique «  l’administration c’est l’ensemble des services et des agents groupées sous l’autorité des ministres ou plus spécifiquement placées sous une même direction pour l’exécution d’une tâche déterminée »

il est donc acquis de ce starde que l’administration avant tout autre considération , elle a la seule habilité de rendre des décisions et orienter les actes de ces orientations. Soumission de l’administration au gouvernement

elle n’est pas juridiquement autonome elle ne dispose d’aucun pouvoir propre.

Second caractère , caractère politique : le premier ministre titre 3 du gouvernement , ces autorités politiques sont les suprême autorité administratives.

Cette subordination de l’administration au gouvernement , edouarrd laférière dans son traité de 1896 écrit «  administrer c’est assurer l’application journalière des lois , veiller au rapport des citoyens avec l’administration centrale ou locale ou des diverse administrations entre elles , gouverner c’est veiller à l’observation de la constitution au fonctionnement de grands pouvoirs publiques et assurer le gouvernement des chambre de l’état avec des chambres étrangères »

sont par soumis a des servitudes spéciales qui garantissent l’intérêt général. Fournis l’explication et de la limitation de son objet . Elle se distingue de la fonction législative et veille au respect des droit par l’application ponctuel , les décisions juridictionnels s’imposent aux administrateurs et qui ne peuvent pas édicter d’actes incompatible , l’objet de la fonction administrative  , en appliquant les normes.

Il y a 3 caractère de la def administration publique : organique / fonctionnel / formelle

 on parle de l’institutions publique d’autorité administratives placés sous l’autorité du gouvernement

la seconde approche consiste a faire référence a la notion même

Maurice Horion s’est intéressé a la notion d’institution  , chez Horiou il distingue le mariage , les contrats , il définit l’institution administratives selon 3 critères : une organisation sociale , faite d’individus intéressant une collectivité , c’est d’bord une organisation sociale , elle établit une organisation sociale , dans l’ordre des choses. Il y a plusieurs qui sont chacun des grands ensembles , il y a un ordre générale des choses en droit international , l’institution est une organisation sociale établit en organisation de l’ordre des choses, la durée est uen condition fondamentale de l’institution, il doit y avoir une organisation sociale établit une organisation de l’ordre générale des choses , l’institution est immobile , elle va s’adapter , évoluer , mais ces caractères doivent perdurer , l’institution est maintenue par un équilibre des fausses internes , elles sont bien composé d’individus et ont besoin de leurs adhésions. Elles ont une personnalités juridiques, les institutions administratives ont une personnalité morale.

elle entraîne la capacité juridique à agir dans les limites de l’objet sociale de ces groupement.

Cette personne morale possède par ailleurs un patrimoine et un objet et réalise des actes juridiques , l’attribution de la personnalité juridique , et la personnalité juridique , indépendamment des personnes morales, dans l’administration publique il y a des organes et des services qui n’ont pas la personnalité morales .

Le groupement a des relations avec d’autres personnalités juridique , elles sont nécessairement orienté vers d’autres directions.

On parle d’institutions administratives on désigne l’ensemble des organes qui permettent d’accomplir les fonctions. Des collectivité publiques ou de dispenses publiques. C’est l’état une personne morale unique en son genre

ne pouvant pas se livrer a des missions qui lui sont assignés , il y a des établissements locaux , premier tupes d’institutions administratives : personnes morales collectives, ce sont les organes statuerement habilité a exprimer la volonté de la personne morale.

Les autorités administratives investi dans le pouvoir d’institutions.

Chapitre 1 : les modalités de l’institution administratives : 

A) la théorie

permet d’exposer un ensemble de règles qui vont structurer la matière

première distinction c’est la dinstinction central et territoriale :

l’opposition entre administration centrale , donc ce pouvoir ,c’est pas simplement une fonction politique , a côté le président de la république et les premiers ministres , désigné a la tête d’un département ministériel. Cette administration centrale , elle fonctionne dans un territoire aménagé : la région et le département , au sein de cette conception elle correspond a des territoires bien préscis. , sous l’autorité du prefet et le chef de services déconcentrés. Ces préféts exécutent dans un as territoriaux elles sont fixés par le préfet

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