Histoire constitutionnelle

Histoire Constitutionnelle

Depuis 1789

Epreuve = Questions de cours portées sur des chapitres mentionnés.

Qu’est-ce que l’Histoire ?
L’histoire suppose une évolution qui va dévoiler les débuts et la filiation entre les différents mouvements. C’es comme une histoire personnelle. L’histoire qu’on va étudier est l’histoire constitutionnelle ; comment l’histoire a influencé le droit constitutionnel moderne. Pendant ces 132 années nous avons tout essayé pour finalement parvenir à la Vème République.

Qu’est-ce que l’histoire constitutionnelle ?

La France a connu 15 constitutions entre 1789 et 2021 ; elle est considérée comme un réservoir de Constitutions. La Constitution Américaine date du 17 septembre 1787 et est toujours d’actualité. Le modèle français est un « musée des Constitutions » On présente l’histoire constitutionnelle de la France comme étant chaotique.

Avant 1789, on est sous le régime de la monarchie absolue soit l’Ancien Régime ; il n’y a pas de Constitutions pour organiser les pouvoirs qui sont dans les mains d’un seul Homme.  

Notre première Constitution voit le jour le 3 et 4 septembre 1791, qui met en place le régime de la monarchie constitutionnelle qui vient limiter et encadrer les pouvoirs du roi. C’est la première fois qu’une Constitution est adoptée par une Assemblée Nationale Constituante. C’est aussi la première fois qu’on crée un Préambule de la Constitutions soit la DDHC de 1789.  Elle a duré 2 ans.

Ensuite on passe à la Constitution du 24 juin 1793, qui met en place la Ière République. C’est la plus démocratique qu’on ait connu. Elle prévoyait que pour chaque loi adoptée en France, il fallait qu’elle soit ratifiée par Référendum. Cependant, elle n’a jamais été appliquée à cause de la mise en place de La Terreur et de ce climat sanglant. Elle a donc été suspendue. Elle a duré 2 ans.

Ensuite,on passe à la Constitution du 22 août 1795, qui met en place le régime du directoire. Elle ne durera que 2 ans et prendra fin en raison du coup d’Etat de Bonaparte.

Ensuite, on passe à la Constitution du 13 décembre 1799, qui met en place le Consulat avec de nombreux consuls. Elle a duré 3 ans et a prit fin à cause du second coup d’Etat de Bonaparte qui deviendra Consul à vie.

Ensuite, on passe à la Constitution du 4 août 1802, qui est modifié dans un sens monarchique.

Ensuite on passe à la Constitution du 18 mai 1804, qui met en place l’Empire au profit de Napoléon Ier qui est héréditaire. Elle a duré 10 ans.

On à la Charte constitutionnelle de 1814, avec la période de la Première Restauration car elle restaure la monarchie constitutionnelle. Cela va durer une quinzaine d’années.

On élabore ensuite des actes additionnels au Charte en 1815, avec la période des cents jours.

On adopte la Charte Constitutionnelle de 1830, en mettant en place la monarchie de Juillet qui a duré 18 ans. C’est le règne de Louis-Phillipe, et les constitutions ont une durée de vie de plus en plus grande.

On a ensuite la Constitution du 4 novembre 1848, qui met en place le régime de la Deuxième République. Le suffrage universel va être instauré pour la première fois, réservé aux hommes, en contradiction avec le suffrage censitaire. C’est aussi l’année de l’abolition de l’esclavage en France. Elle va durer 4 ans.

On passe à la Constitution du 14 janvier 1852, qui met en place le Second Empire avec un coup d’état de Bonaparte et cette constitution va mettre en place les plébiscites, quand on cherche à se conforter dans la popularité de son pouvoir, ce qui va influencer la pratique du Référendum, qui est devenue contestataire. Elle va durer 23 ans et va prendre fin à la fin du règne de Bonaparte.

On passe aux trois lois Constitutionnelle de 1875, elle a duré 65 ans et met en place la IIIème République. C’est la première fois qu’on dénomme le chef de la République comme étant un Président de la République, élu au suffrage universel indirect. C’est l’équivalent de ce qui se passe aux Etats-Unis. On vote pour des parlementaires qui votent pour le Président de la République. Elle va être interrompu durant le régime de Vichy. On aura une loi Constitutionnelle du 2 novembre 1945, avec le gouvernement provisoire

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