Fiche sur les institutions européennes

Fiche Institution européen

Apres le discours de zurich en 1946 les opinion publique pensait que ce projet étais le seul moyenne d’arrêtait la guerre .

Congres la Haye 🡪1948 congres de l’Europe placé sous la PR de Churchill et réunisse près de 800 personnalité en présence de 17 pays d’europe occidendetale

Au niveaux des débat il y’avait 2 idéologie

• Les France ,les belges , italien, néerlandais étais favorable a la thèse fédéralistes tandi que
• UK,scandinaves : se disait unioniste et voulais une coopération entre les gouv nationaux et parlement nationaux

Malgré cette divisons les êtas on réussi a s’engager dans certaine domaine . c’est principalement l’union occidentale qui c’est fondé sur la base d’un traité de Bruxelles du 17 mars 1948 entre la Belgique ,Luxembourg , Pays-Bas ils vont offrir un cadre institutionnelle discussion

Robert Schumann → obtient la constitution d’un comité permanent pour l’étude de l’unité européenne

2 thèses s’affrontent :

• •        Britanniques → création d’un Conseil de l’Europe réunissant les ministres responsables (coopérationinter Gouv)
• •        Franco-belge → création d’une Assemblée Euro constituée de parlementaires (intégration)

28 mars 1949 🡪10 etat se sont reuni a londre pour discuter du statue de la future organisation européen ainsi il vont dégager des compromis

Statut de Londres du 5 mais 1949 qui fonde le conseil de l’Europe  et défini ces objectif

Les objectif de la CDE

Article 1 du statue de Londres : le but est de réaliser une union plus étroite entre ses membres afin de sauvegarder et de promouvoir les idéaux et principes du patrimoine communs et de favoriser leur progrès éco et social.

Il y a deux objectif :

• Sauvegarde de l’idée démocratique : 3 notion etat de droit liberté politique et protection des droit de l’homme 4 novembre 1950 1er traité a instaurere le système européen de protection des libeter individuelles
• Progrès économique et social :

Ces 2 objectifs sont toujours poursuivie par le CDE même si le 1er est devenus préponderant par la suite en 1993 lors du sommet de viennee les chef des états on assigner la CDE comme gardiens de la sécurité démocratique et en 2005 Sommet de varsovie 🡪 promotion de la démocratie de l’Etat de droit et des droits de l’Homme encore désignée comme mission essentielle,

Compostions du CDE

CDE est compose de 10 états fondateur mais il est a vocation a s’ouvrire a d’autre etats ainsi l’article 4 donne les condition d’adhésion il y a deux condition de fond et de forme

• De fond article 3 : Etat européen seulement qui a la capacité et la volonté de garantir les valeurs fondamentales de l’organisation (Etat de droit, démocratie, droits de l’Homme)
• Condition de formes :

• •        Ratification de la CEDH
• •        Abolition de la peine de mort ou au minimum d’un moratoire (terme juridique de suspension)
• Organisation d’élections libres, transparentes et pluralistes

Procédure d’adhésion va faire intervenir des comités d’experts chargés de faire des rapports sur la compatibilité des ordres juridiques internes des Etats candidats avec les standards du CDE. Mais au dela de la des engagement peuvent etre demander aux etats

1. domaine de compétence du CDE

1. un cadre extensif de compétence

le statut de londre lui a donner des objectif mais lui ne lui assigne pas vramzent de champs specifique ou déterminé d’action mais par exemple

l’article 1 al b évoque les domaine eco ,social, culturels scientifique juridique et adm mais il ya de liste de matière en dehors desquelles l’oI bne serait pas habilité a agir

ART 1 al d interdit expressément de traiter des question en rapport a la defense national

• Le CDE ne peut pas s’ingérer dans les choix nationaux des EM en matière de budget militaire ● Le CDE ne peut pas, à la diff de l’OTAN servir à un fondement de système de défense collective de défense entre les EM

en revanche cette disposition ne soustrait pas les question de sécurité a la competence du cde les action donne par les traité de strasbourf en 1997 et celui de vardovie en 2005 il est de sa resposabilité de contribuer a renforcer la sécurité des cityens

des 1970 diverse convention euro on était conclues

• Convention de Strasbourg (1977) → répression du terrorisme
• Convention de 1978 → acquisition et détention d’armes à feu par des particuliers

B un champs évolutif d’action

La CDE c’est saisie de sujets variés . a protection des droit et des personnes constitue le champs principal d’action de l’organisation mais aussi

Renforcement de la démocratie dans les EM qui ont rejoint le CDE dans les années 90 → soutenir une démocratie aux conceptions libérales et la démocratie locale (TOQUEVILLE)

● Droit de la nationalité

● Droit de la famille

● Droit pénal

● Droit des étrangers

Elle pue travaille aussi pour les enfants les migrants elle soutenu la lutte contre le trafic d’etre humain se qu’il faut comprendre c’est que la CDE n’est pas spécialiser dans un seul domaine on peut aussi se dire que la CDE semble s’eloigner de sont objectif principale car elle protege aussi les animaux on la retrouve dans plusieurs domaine

4 illustration

• domaine environnemental : en 1949 aucune attention sur l’environement 20ans plustard la CDE est une des première a acter la nécessité de collaborer au niveau international pour résoudre se problème et grâce au sommet Stockholm en 1972 donne naissance PNUE
• domaine médical et protection de la santé : des 1960 la CDE a voulu favoriser l’entraide médicale pour assurer la qualité des médicament
• domaine du sport : réagir a tout types de dérives qui entourent les manifestation sportives il y a des convention euro sur la violence des supporter en vers les joueur des convention sur le dopage ou sur la manipulation des compétitions

• domaine culturel : domaine qui se distingue des autres car il a été d’emblée considéré comme champ privilégie de l’organisation.

Le but étant de favoriser une identité culturelle européenne (années 50 → travaux sur la circulation des cultures)

Visible dans les années 80 où le CDE a favorisé la télévision transfrontière. De + en +, désormais au titre de la culture, l’organisation s’investit dans la diversité culturelle et le dialogue interculturel.

• Aucune convention mais campagnes

II° Les moyens d’action du CDE :  

Commission de venise 🡪aide les états membre a améliorer leur organisation constitutionnelle et technique

1. La soft Law

Les institution du CDE ( comité des ministre ) détiennent un pouvoir decisionnel comme pour le budget de l’organisation , la creantion de nouveau organe . pour intiter une action commune la CDE a 2 type d’acte

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