Fiche révision Histoire des Institutions

Introduction :

•  A Rome l'institution avait un double sens.

→ Désigne le cadre juridique de l'action du gouvernant et des ses agents

→ Désigne l'acte d'instruire , de poser des principes ou encore une doctrine .

1. Les royautés franques : Vè siècle – Xè siècle :

• Correspond à la chute de l'empire romain d'occident en 476.
• Elles se terminent à la chute de la dynastie carolingienne.
• Ils ont mis en place des institutions imprégnées des traditions germaniques et romaines.

        Chapitre 1 : La royauté mérovingienne 481-751 : l'émergence d'un modèle politique original :

• On trouve les francs à partir du IIIè siècle en Europe du Nord.
• Ils forment un essaim de tribus.
• Franc signifie libre de ttes dominations.
• Ils st vaincus par l'armée romaine en 358 et la plus part des francs servent l'empire romain en tant que paysans soldat LETS.
• Au milieu du Vè siècle, ils deviennent des fédérés.
• Les francsaliens tribu où émerge plusieurs noms célèbres Mérovée, Childéric.
• Les francsaliens vivent en Belgique autour de la ville de Tournai.
• Childéric est à la tête d'un territoire qu'on appelle Belgique Seconde qui s'étendait de Reims jusqu'à Amiens et Boulogne.
• Il meurt en 481 et cède son royaume à son fils Clovis.

1. La conception du pouvoir :

1) Le pouvoir sous les mérovingiens : une royauté syncrétique :

1. A) La tradition germanique :

• 3 points importants pr le pouvoir :

→ Charisme du roi : Il est lié à l'ascendance du roi et aux qualités personnelle de ce chef. Il a pr symbole de force une grande chevulure.

→ Roi guerrier : Guerre entre Clovis et Syagrius. Clovis remporte la victoire et fait exécuter son adversaire . Épisode du vase de Soissons. Le roi renforce son royaume par des alliances matrimoniales.

→ Roi nourricier : Le roi est chargé de nourrir son peuple. Société particulière car elle fonctionne le don contre don.

        B) La tradition romaine :

• Les rois francs s'attribuent des titres empruntés au vocabulaire romain.
• Sur la tombe de Childéric il est écrit qu'il est enterré à la romaine avc ses chevaux et la tenue romaine.
• 507 : Clovis reçoit le titre de consul continuateur en Gaule par l'empereur Anastase.

1. L'influence de l'église : le roi serviteur de Dieu :

• Clovis et Clotilde se marie en 492. Mariage a but politique.
• Le roi doit être catholique et être baptiser. Ds le cas de Clovis il se fait baptiser en 498.
• Avec le baptême , le roi peut obtenir le soutien de l'église et de l'ensemble des gallo-romain.
• La lettre de l'évêque de Vienne à Clovis donne une nouvelle image du roi franc et il a une place réservée auprès de Dieu et de l'ensemble de son territoire.
• Avc la catholisation des peuples conquis, le roi devient le serviteur de Dieu.

1. Le contenu du pouvoir :

                A) Le mundium :

• C'est un pouvoir et un devoir de protection et un pouvoir de justice.
• C'est une notion qui désigne un pouvoir et un devoir de protection personnelle.
• Le roi étend sa protection personnelle et retirait sa protection personnelle à certains sujets.
• Le mundium peut s'exercer de manière générale ou de manière spéciale.
• De manière générale, son pouvoir de protection est pr ts les sujets. Lors d'un délit il y aura des sanctions pécuniaires.
• Lors d'une atteinte à la paix l'auteur devra payer 1/3 de l'amende ( Fredum) ou ds sa totalité ( Wergeld).
• De manière spéciale, son pouvoir s'exerce sur les familles royales, les veuves , les orphelins, les grands laïcs et grand ecclésiastiques.

        B) Le bannum :

• Le pouvoir de ban c'est un pouvoir de commandement complet qui s'exerce ss limite ds l'intérêt du roi de ses proches et de ses sujets. C'est un pouvoir d'ordonner, d'interdire et de contraindre.
• Lors de désobéissance de ce ban : plusieurs sanctions :

→ Lourde amende

→ Récidive ou manquement grave, mise hors la loi ( Floris Bannicio). Celui qui est mis hors la loi est le Forban. Il exclut de la communauté et peut être mis à mort impunément par n'importe qui.

1. L'exercice du pouvoir :

        A) La succession royale :

• Hérédité et élections : Ds la tradition germanique, le roi est élu par les guerriers et il est hissé sur un bouclier ( l'élévation sur le pavois).

Dès la mort de Clovis, la monarchie devient héréditaire ds la tribu des francsaliens. Règle dynastique qui s'applique des 511.  A partir du Viè siècle, l'élévation sur le pavois est remplacée par l'élévation sur le trône et élections par les grands du royaume.

• Partages successoraux : Le royaume est considéré comme un élément privé du roi. Application des règles de succession en vigueur ds la loi salique. La loi salique dispose que la terre des ancêtres doit être partager entre les fils du roi.

558-561 : Clother 1 réunification.

561 : Partage entre les 4 fils de Clother 1. → Pratique de l’assassinat inter familial.

• La monarchie franque est stable jusqu'en 629. Période de rayonnement de la monarchie franque : une apogée politique, territoriale et spirituelle.

        B) Service du roi et liens personnels :

1. Les leudes et le leudesanium :

• L'aristocratie est considérée comme le relais du pouvoir.
• Le roi doit s'assurer le soutien de l'aristocratie en faisant de ses membres ses fidèles : LES LEUDES.
• Ils st liés au roi par un serment de fidélité. La fidélité est rémunérée : distribution de terres et de certaines fonctions.
• Le Leudesanium est le serment prêté par les fidèles qui a été élargi à tous les habitants libres du royaume : Lien personnel.

1. La commendatio mérovingienne :

• La commendatio est rattachée à une double tradition :

                → Germanique du compagnonnage guerrier.

                → Romaine du patronat romain.

• La commendatio est un lien de fidélité qui se formalise au cours du VIIè siècle et sa forme définitive au début du VIIIè siècle.
• Au VIIIè siècle, elle est une recommandation d'un vassal auprès d'un puissant qui devient son seigneur.

1. Les plaids généraux :

• Ce st de grandes assemblées. Le 1 er plaid général a eu lieu en 614 puis en 626.
• Les grands du royaume marquent leur adhésion à la politique du roi par leur participation aux assemblées.

        Section 2 : Les agents du pouvoir royal :

• Avoir une fonction au service du roi est un prestige et une source de profit.
• Les membres de l'aristocratie sont des serviteurs du roi qui constituent le palais du roi : le Palatium.

        A) Le palais du roi :

• Ensemble de services et de charges de nature publique.
• L'ensemble des familiers et des conseillers qui suivent le roi ds ses déplacements.
• La garde personnelle du roi (les antrustions) qui doivent leur nom au serment prêté au roi ( le trust) qui accompagne la commendatio.
• Les membres du palais se déplacent en même temps que le roi.
• Le maire du palais : Chargé de surveiller tous les serviteurs du roi. Jouit de la confiance du roi. Attributions de nature politique. Charge du maire héréditaire.
• Comte du palais : Chargé de l'administration de la justice. Il doit instruire les affaires jugées par les tribunaux du roi.
• Les officiers :

→ Le comte de l'écurie ; maréchal qui dirige les écuries du roi et la cavalerie royale et qui est à la tête des armées du roi.

→ Les trésoriers.

→ Le responsable des forêts royales.

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