Droit public

Droit Public

Le drt privée est l’ensemble des règles qui organise les rapports entre personnes privées et a l’inverse le drt public  désigne l’ensemble des règles de drt organisant l’état et ses démembrements et régit les rapports entre personnes publiques entre elles ou les rapports entre personnes publiques et privée.

D’abord, le drt public évolue en même temps que la société ; ensuite le drt public pr être pleinement compris requiert d’apporter une approche critique du drt.

Pr comprendre le drt public il convient d’adopter une certaine interdisciplinarité ; l’utilisation du drt privée fournie des éléments d’analyse et de compréhension. On va faire souvent des incursions dans certains état étranger l’existence du drt public extérieur a la F car la Summa divisio n’existe pas partout comme en Angleterre ou aux EU.

On va rechercher les situations de fait ; la réflexion sera mené a partir des réalités du terrain.

1. Approche dynamique du droit public

Cette approche se fera en 3 temps :

1. Les racines historiques du droit public

Aucune société n’échappe au poids de l’histoire ; le drt public tel que nous le connaissons est très largement le fruit de l’histoire. Les premiers fondements du drt public entendu comme la chose publique remonte au drt romain ; ce snt les romains qui ont fondé la chose publique (res publica) en ces termes : « la chose publique est la chose du peuple et par peuple il faut entendre non pas n’importe quel assemblage d’homme mais un groupe nombreux d’homme formant société unie par leur adhésion a un pacte de justice et la mise en commun de certains intérêts ». ils sont aussi compris qu’elle ne saurait être juridiquement traiter comme les choses privées c’est ainsi qu’est né la distinction drt public/drt privée.

Dans le monde antique, la chose publique n’était pas séparée de la religion au contraire elles ne faisaient qu’un. Chaque peuple adorait son dieu et chaque dieu gouvernait son peuple aussi un même code réglait les relations entre les hommes et les devoirs envers les dieux de la cité. A partir du MA les choses ont changées, le christianisme a bouleversé la vision du monde antique d’une fusion de la religion et de la force publique en enseignant que son empire n’est pas de ce monde et en instruisant a ses disciples de rendre à césar ce qui est à césar et dieu ce qui est a dieu (théorie des deux glaives) Jésus Christ a ainsi séparé la chose et le publique. L’église a pour autant exercé une puissante influence sur la construction du drt public avec la notion de bien commun. L’église considérait qu’il convient de gouverner non pas pr son bien perso mais pr le bien commun en assignant au Gouv le pvr de tjrs œuvrer pr le bien commun, l’église a changer la fonction gouvernementale ; le bien commun est une fin qui ne peut pas être atteinte sans un véritable état structuré et organiser cad un état administratif. A partir du 16e s la gestion de la chose publique a prit un nouveau tournant ; l’église a progressivement perdue de son influence et en même temps les idéaux chrétiens de charité et de sacrifice de soi ont été oublié. Parallèlement une autre valeur s’est imposé, c’est l’intérêt public. L’état a en quelque sortes remplacer l’église et la chose publique a été enfermer a l’intérieur de l’état ce qui a pr conséquence que le drt public se soit dab développé dans le cadre interne. Mais progressivement un drt international s’est développé a coté du drt interne

A partir de la révolution française de 1789 un grand changement a eu lieu ; la révolution en effet a joué un rôle essentiel avec la proclamation par l’assemblée nationale constituante : la séparation des pvrs L’idée étant qu’il y ait 3 pvrs (exécutif, législatif, et d’autorité judiciaire). Ce principe de séparation des pvrs a entrainé la séparation des autorités administratives et judiciaires, par conséquent l’établissement d’une juridiction purement administrative. Au lendemain de cette révolution une certaine méfiance pr les juges ; en effet avant la révolution sous l’ancien régime les actes de drt devait être enregistré par le juge pr faire drt. Dans l’esprit des révolutionnaire jugé l’administration revient a administrer et enquêter sur les fonctions qui reviennent  aux représentants de la nation. Il s’agit donc de se prémunir contre des tentatives d’ingérences judiciaires.

Loi du 16 et 24 aout 1790 qui a édifiés pr la première fois une justice unique et indépendante des autres pvrs. L’artc 10 de la loi précité dispose que les tribunaux ne pourront prendre directement ou indirectement aucune part a l’exercice du pvr législatif. L’artc 13 ajoute que « les fonctions judiciaires snt distinctes et demeureront tjrs séparés des fonctions administratives. Les juges ne pourront a peine de forfaiture, trouver de quelque manière que ce soit les opérations des corps administratifs ni les administrateurs pour raison de leur fonctions ». Cette juridiction aurait entreprit l’élaboration d’un drt nouveau qui échapperait a la compétence du juge judiciaire.

On peut faire remonter l’acte de naissance du drt public a la décision Blanco du 8 février 1873 rendu par le tribunal des conflits. En résumé la naissance du drt administratif est lié a l’apparition de la juridiction administratives.

1. Les dynamiques contemporaines du droit public

Le drt public exerce une puissante attraction il est au cœur des débats publics contemporain. Les politiques se saisissent aussi de problématique qui relèvent du drt  public a ce titre la période des élections présidentielles de 2022 a été riche d’intervention sur le drt public les candidats ayant abordés des sujets de drt public et certains expressément prévues des reformes du drt public dans leur programme. Proposition faites par le Pen et Mélenchon qui ont proposé d’instaurer un referendum d’initiative citoyenne qui consistait a faire voter une loi de modifier une loi ou d’abroger une loi. Cette proposition évoquait la possibilité de révoquer des élus. La proposition aussi de consacrer au drt un statut nationale des polices municipales pr étendre leur prérogatives. Ensuite la proposition de Zemmour d’expulser ttes les personnes fichés S. proposition de régularisé les sans papier, la proposition d’ami d’algo de nationalisé l’autoroute, etc.

Si la mobilisation est intense c’est pcq rares snt les domaine environnementaux, culturel, sociaux ou économique qui ne snt pas saisi par le drt public. L’actualité est aussi rythmé par le drt pb par ex il a été question le port de l’abaya considéré comme habit religieux ; le cadre juridique a été posé par la loi du 15 mars 2003  en application du principe de laïcité le port de signe ou de tenue manifestant une appartenance religieuse dans les écoles (collèges et lycée) une circulaire du 15 juillet 2004 a entendu qu’il fallait entendre par ces signes, les signes et tenues qui conduit a se faire reconnaitre par son apparence religieuse (voile, croix volumineuse). Et la question s’est posé sur l’abaya et dans ce cadre le 31 aout 2023 a été adopté une circulaire par Attal. Les tubes dynamique du drt pb impliquent d’avoir a l’esprit qu’en même temps que la société change le drt évolue a ce titre on voit auj l’apparition de nouveaux drts entre drt public et privé. Le drt des libertés fondamentales est révélateur de cette dynamique, on peut aussi mentionner les obligations mises a la charge de l’état en matière de lutte contre le réchauffement climatique. En même temps que la société évolue on observe aussi que les drts déjà établis snt aussi menacés et donc bcp de questionnement snt apparus sur l’état d’urgence sanitaire qui est un régime d’exception venue limiter l’exercice de certains drts et libertés pr lutter contre la propagation du covid. On peut parler aussi de la guerre entre Russie et l’Ukraine qui a activé le drt pénal international, ce qui peut apparaitre comme des dérives du pvr politique comme le fait que les préfets instaurent des périmètres de protection systématiquement pr ttes visites du PDR E. Macron cad des arrêtés  anti-casseroles en se fondant sur le fondement des dispositions de la lutte contre les terroristes.  

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