Programme de droit public

La discipline enseignée sous l’expression Droit public (droit constitutionnel) fait l’objet en première année de Licence d’un enseignement en deux semestres. Ce dossier vise essentiellement deux objectifs : aider les étudiants dans l’étude de cette discipline et les initier aux différents types de travaux qu’ils seront amenés à entreprendre tout au long de l’année universitaire. Mais avant d’être en mesure de traiter un sujet quel qu’il soit, il faut acquérir une connaissance indispensable. Pour cela, l’étudiant doit utiliser les moyens qui sont à sa disposition : cours magistral, travaux dirigés, manuels, recueil de textes, recherche personnelle, documentation,…

I.LE COURS MAGISTRAL ET LES TRAVAUX DIRIGES

Le cours magistral consiste en un exposé de la matière. Si l’assistance au cours n’est pas obligatoire, elle est néanmoins vivement recommandée. En effet, rien ne remplace la prise de notes au cours magistral, ni la consultation d’un manuel, ni (est peut-être encore moins) la

consultation des notes prises par un camarade. La présence au cours permet une première assimilation des connaissances sous forme de mots écrits à l’audition qui est primordiale. Bien sûr, il ne s’agit pas de tout noter mais de noter tout ce qui est nécessaire à la compréhension : articulation du raisonnement, points importants, démonstration…La prise de notes ne doit pas absorber toute votre attention lors du cours. Il faut conserver une certaine distance pour suivre intellectuellement l’exposé et sélectionner, en fonction de vos besoins personnels, ce qui doit être consigné par écrit et ce qui ne mérite pas de l’être.

Les travaux dirigés constituent une mise en application des connaissances. Ils sont destinés à vérifier non seulement que les connaissances essentielles ont été acquises mais surtout que l’étudiant sait les mettre en œuvre pour la rédaction d’une dissertation ou la réalisation d’un commentaire de texte. En ce sens, les travaux dirigés sont l’occasion, pour les étudiants, d’acquérir par la pratique la méthodologie requise pour les différentes formes d’épreuves auxquelles ils seront confrontés. En conséquence, les travaux dirigés ne seront pleinement utiles que si le cours correspondant a été appris au préalable. On n’insistera jamais assez sur l’importance du travail en cours d’année. Un travail régulier et assidu est le meilleur gage de réussite.

II.LE TRAVAIL PERSONNEL ET LA DOCUMENTATION

En complément du cours magistral et des travaux dirigés, l’utilisation d’un manuel est vivement conseillée. Elle permet en effet de contrôler les notes prises en cours ou encore de préciser un point mal compris. Cependant, l’achat d’un manuel doit résulter d’un choix personnel de l’étudiant. Il n’est donc pas question de recommander un manuel en particulier, chacun ayant ses qualités et ses défauts. C’est à l’étudiant de déterminer, après avoir consulté plusieurs ouvrages, celui dont la lecture lui semble la plus aisée. Attention à n’acquérir un manuel que dans son édition la plus récente. Les principaux manuels existants dans la discipline sont les suivants :

Ouvrages de références :

CONSTANTINESCO Vlad, PIERRE-CAPS Stéphane, Droit constitutionnel, 5ème édition, PUF, 2011.

CONSTANTINESCO Vlad, PIERRE-CAPS Stéphane, Droit constitutionnel français, PUF, 2010.

CONSTANTINESCO Vlad, PIERRE-CAPS Stéphane, Droits constitutionnels étrangers, PUF, 2010.

ARDANT Philippe, Institutions politiques et droit constitutionnel, 24ème édition, LGDJ, 2012.

ARDANT Philippe, Les institutions de la Vème République, Hachette, 13ème édition, 2010.

AVRIL Pierre, GICQUEL Jean, Droit parlementaire, 4ème édition, Montchrestien, 2010.

BASDEVANT B., GOUTAL V., Histoire du droit et des institutions, LGDJ, 2010.

BIDEGARAY C., EMERI C., La constitution en France de 1789 à nos jours, A. Colin, 1997.

BOUINEAU J., SZRAMKIEWICZ R., Histoire des institutions – 1750/1914, LITEC, 1998.

BURDEAU Georges, HAMON Francis, TROPER Michel, Droit constitutionnel, 32ème édition, LGDJ, 2011.

CHAGNOLLAUD Dominique, Droit constitutionnel contemporain :

Tome 1, Les régimes étrangers, 6ème édition, Dalloz, 2009.

Tome 2, L’héritage constitutionnel et politique de la France (1789-1958), 3ème édition, 2011.

Tome 3, La Vème République, 5ème édition, Dalloz, 2009.

CHANTEBOUT Bernard, Droit constitutionnel, 29ème édition, Sirey université, 2012.

DEBBASCH Roland, Droit constitutionnel, 7ème édition, Objectif Droit, LITEC, 2012.

GICQUEL Jean, GICUEL Jean-Eric, Droit constitutionnel, 25ème édition, Montchrestien, 2011.

JACQUÉ Jean-Paul, Droit constitutionnel et institutions politiques, 9ème édition, Mémentos, Dalloz, 2012.

LECLERCQ Claude, Droit constitutionnel et institutions politiques, 10ème édition, LITEC, 1999.

MATHIEU Bertrand, VERPEAUX Michel, Droit constitutionnel, PUF, 2004.

MELIN-SOUCRAMANIEN Ferdinand, PACTET Pierre, Droit Constitutionnel, 31ème édition, Sirey université, 2012.

MORABITO Marcel, Histoire constitutionnelle et politique de la France de 1789 à 1958, 11ème édition, Montchrestien, 2010.

ROUVILLOIS Frédéric, Droit constitutionnel. La Vème République, 3ème édition, Champs U., Flammarion, 2009.

TURPIN Dominique, Droit constitutionnel, PUF, 2007.

Recueils de textes et documents politiques :

AVRIL Pierre, CONAC Gérard, La Constitution de la République française. Textes et révisions, Montchrestien, 2005.

MAUS Didier, Les grands textes de la pratique constitutionnelle de la Cinquième République, 8ème édition, La Documentation

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