Dissertation : couple et filiation

Dissertation :

1. L’évolution du droit du couple :

Dans cette partie nous allons aborder les modèles traditionnels de mariage ainsi que leurs évolutions qui nous mènera par la suite a parler du divorce et son impact sur la famille.  

1. Les modèles traditionnels de mariage et leurs évolutions :

Dans le texte de Portalis datant de 1804, il nous dit que le mariage est un contrat perpétuel entre 2 individus qui a un effet concret sur la procréation ainsi que sur l’éducation des enfants. Portalis défend l’autorité maritale paternelle qui exerce respect et bienveillance a sa famille.

Le mariage est considéré à cette époque comme une société naturelle avec l’implication sociales engageant les époux envers la société et l’état.

Les liens familiaux complexe sont basé sur différents éléments tel que l’affection, la parenté et l’alliance. Les liens ont évolué au fil du temps. Ces évolutions remettent en question la conception traditionnelle de la famille et nécessitent une réflexion sur la reconstruction des liens familiaux. Comme par exemple les familles recomposées.

La difficulté est la création d’instrument juridique pour gérer la diversité et la complexité des liens familiaux.

L’évolution du couple et du mariage fait que le mariage est maintenant en dehors du monopole chrétien-républicains.

Cette évolution a aussi amené a rétablir le divorce avec la loi de 1884.

1. Le divorce et son impact sur le droit de la famille.

La séparation est considérée négative sur l’enfant du point de vue émotionnel comme pour l’apprentissage de la réussite scolaire. Ce sont des conséquences suffisamment importantes pour être du ressort de la chose publique.  

Il est considéré que l’état a intérêt a favoriser les couples hétérosexuels stable pour le bien-être des enfants et l’intérêt général de la société.

Malgré que les couples hétérosexuels soient favorisé, les mœurs ont fait évoluer cette idéologie ne serait-ce qu’un peu.

1. Evolution du droit de la filiation :

Dans cette partie nous allons parler de 3 différentes filiations, la filiation naturelle, légitime et adoptive puis nous parlerons des avances en matière de procréation médicalement assisté.

1. La filiation naturelle, la filiation légitime et la filiation adoptive :

La filiation naturelle est une expression maintenant abandonnée par la loi qui désignait les enfants conçut hors mariage de leurs parents.

La filiation légitime est elle aussi une expression maintenant abandonnée par la loi qui désignait les enfants conçut pendant le mariage de leurs parents.

La filiation adoptive, elle se divise en 2 termes, l’adoption simple et l’adoption plénière. L’adoption simple est une adoption laissant subsister les liens juridiques entre l’enfant et sa famille biologique. L’adoption plénière a l’inverse c’est une adoption provoquant une rupture de tout lien juridique avec la famille biologique.

La filiation de nos jours ne se définit plus par rapport au mariage mais au droit et aux libertés individuelles.

La conception de parenté est détachée de sa base biologique avec l’ouverture de l’assistance médical a la procréation aux couples de femmes.

La reconnaissance de l’assistance médical a la procréation s’étend, permettant de nouvelles formes de parentalité.

1. Les avancées en matière de procréation médicalement assistée :

La loi de bioéthique de 1994 limite l’accès au couple hétérosexuels infertile. Mais avec l’évolution des mœurs la loi du 2 août 2021 ouvrent la procréation médicalement assistée aux couples de femmes.

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