Cours de droit constitutionnel : construction de l'Europe

Droit Constitutionnel - Severino

 
Chapitre 1- Courant théorique de la construction° de l’E  
        

A) E = Phéno volontaire --> Hobbes/Lock/Rousseau

        H= L’H sort d’un E de nat qui est mauvais et confie tout son pouvoir à l’E (Léviathan) et aliène de manière irréversible (Théorisat° de l’E absolue) le cyt na pas de droit et lib, la seule préoccupation de l’E est la paix et la sécurité  
L= considéré comme le père du libéralisme, pour hobbs le contrat social est la justification de l'absolutisme, pour lock celle-ci débouche à la limite° du pvr et la préservation des lib (L’essai concernant l’o , l’extension et la fin véritable du gvt civil (1669) --> Dans l'E de nature les H ne se laisse pas dominé pr la passion mais obéissent à leurs raison afin de jouir de leurs droit nat (= Lib et propriété) m des violat° de ces droit peuvent être commises et dc afin d’obtenir la paix (Résoudres les pb de violations des droits et de justice soi-même) les H abandonnés l’E de nat pour un s’organiser et mieux défendre leurs droits et lib  
Le passage de l’e de nat a l’E est dû à la recherche du “Mieux-Être”, les H d’après Lock décide de faire ce pacte après réflexion (Calcul avantages et inconvénient) et il conserve un résu de leurs lib nat et n'aliène pas tt a l’E (Cela forme les droits supérieur à l’E alors celui-ci doit protéger ces droits supérieur car le but de l’E est de faire vivre les H et garantir les lois et les lib --> É = Soumis aux droits et lib en rendant la justice et organiser au mieux les rapport sociaux alors que pour Hobbes ce passage est obligé car à l'E de nat il y a la G, les passions et l'égoïsme.
Lock = “Les H sortent de l’E de nat et constitue une société civil lorsqu'il institue un juge qui a autorité pour régler les litiges et réparer les torts” --> Les droits de l’ind apparaissent comme la base de la construc° de l’E et la justification de la limi° du pouvoir
1776 = Décla° d’indépendance et sera influencé par la pensée de lock --> Les droits justifie la limi° du pvr  
JJ-R = Née à Genève en 1712-1778 --> Écrit le contrat social (1762) --> Les H dans l'E de nat était initialement libre et heureux m il y a un moment donnée un dvpt des inéga qui se fait et les rapport entre les ind peu à peu se dégrade et dc pour vivre plus libre et plus heureux, ils décident de conclure un contrat soc entre eux et s’engage à travers celui-ci à obéir à la volonté g (Pas d’un prince comme chez hobbes) --> L’h n’as pas perdu sa lib mais elle a changé de nat (il obéit à la volonté générale en échange au fait qu'il participe à son élaboration par la loi = expression de la volonté générale dc le pouvoir politique s'exprime avec la loi élaboré par les citoyen qui sont réunis en assemblé g sans intermédiaire (Demo directe), si il y a un roi celui-ci encadre seulement le pvr executif.
JJR a bcp influencé la RF et notamment la constitution de 1793 (Utopique et jms appliqué à cause de la terreur) m JJR avait l'idée du suffrage universel + démo directe + Mandat impératif (Ils doivent répondre exactement aux électeurs sinon ils peuvent les révoquer)
 

B) E= Phéno de force
        

1-Pensée du 19e E= nait spontanément et n’est pas le fruit d’un acte de volonté des hommes
E = Phéno inéluctable du dvpt nat des scé et des rapport de forces qui s’exerce dans les scé. Les scé hum se développe de manière à vivre en commun et dc va choisir ses sirige,ts, produire des règles de vie en commun et la scé va rivaliser avec d’autres scé jusqu'à prendre la forme d’un E  
Processus par étape successive sous l’influence d’événements ponctuels comme des G, des alliances et des événements plus lents comme la formation d’une identité nationale ou encore l'industrialisation ou l’aménagement du terri
Dans cet optique --> E = Du au bon dvpt (Carré de Malberg --> E = Organisme spontané produit par la force des choses et offre à la scé un cadre et une structure et permet à la scé de mieux fonctionner (1920 --< “COntribution à la théo de l’E”) de la scé soit du mauvais (Marx --> E = process nat mais c’est l’instrument par lequel la classe dominante parvient à entretenir sa domination sur le prolétariat, c’est pq selon marx, l’E est vouée à disparaître = scé sans E)
Doctrine sociologie (Léon Duguit (1859 -> E ) pur produit de la force et la scè produit spontanément une idée de juste et injuste et dc produit spontanément le droit objectif et le pvr ne dépend pas du tt du droit mais du rapport de force. Les ind qui possède la puiss pol = ceux qui ont le pouvoir d’obliger les citoyen --> Derrière l’E il n’y a qu’un réalité soc  
Dans ces théories on doit classer la doctrine normativiste (= idée élaborée par Hans Kelsen (Juriste autrichien qui fonde l’ecole de Vienne entre la fin du 19 et le début du 20 en élaborant la théorie de la hiérarchie des normes et la justice constitutionnel --> E = Ordre juridique (=Sys de normes juridiques organisés selon une hiérarchie et E = Sys normatif globalement efficace et sanctionnel)

2 – Les éléments constitutifs de l’E 
        E = Ordre juridique + fruits d’une institutionnalisation du pouvoir pol (=Détaché de la personne du droit et s’est incarnée dans des institu°)
E = pouvoir et il exprime ce pouvoir dans un espc déterminé, sur une pop donnée  
--> Trois éléments constitutifs de l’E  
Carré de M = E = “Commu d’H, fixé sur un terri et possédant une orga° d’où résulte pour les groupes envisagés dans ses rapport avec ses membres une puissances supérieur d’actions, de commandements et de coercition” (Contribu° à la Théorie g de l’E)  
Dc E et pvr sont intimement liés sans pour autant se recouvrir totalement --> Si E = cadre du pouvoir, il lui offre par ses caractéristique/ des prérogatives tels qui peuvent etre qualifies de cadre privilégié du pouvoir (3 prérogative essentiels )= Légitimité + Permanences/Institutionnalisation + Situation de monopole/Souveraineté) --> Forme d'agencement de rationalisation du pouvoir pol  
D’un POIV juroidique E = Personne moral (= des groupes de personnes ou de droits privés (Entreprises) ou de droits pub (Collectivités et l’E), territoriale et souveraine --> Il faut qu’il y ai trois caractéristique réunis pour pouvoir parler d’un E, L’existence de ces 3 caractéristique devrait suffire pour dire que l’E existe mais pour vivre sur la scène internationale, il faut qu’il soit reconnus comme tels sur la scène internationale (Subjective --< Dépend du bon vouloir de la commu internationale)
A) Un territoire 
E = Terri = cadre de compétences de l’E --< ceux qui vivent sur ce terri sont subordonnés au pouvoir de l'etat --< Il ne peut exister d’E ss terri mais il peut exister des terri sans E  
Il est indifférent qu'elle terri soit vaste ou tt petit, il suffit que les frontières (Maritime, aérienne et terrestre) soit bien délimités
territoire = surface qui permet à l’E de s’affirmer indépendant et lui permet de repousser des invasions de la part de puissance étrangère + ne correspond pas toujours avec celui de la nation (dépend de la pop) -> Il peut y avoir une nation qui se trouve sur plusieurs E.
B) La pop° 
On ne peut parker d’E que s’il y a un ens limité soumis à un ordre juridique déterminé à l'exclusion de tout autre (= Dimension humaine de l’e , Fondement soc)
Cette pop peut être homogène ou hétérogène (Un ou plsrs nations)
Nation (Lien de nationalité) = Juridiquement les ind, les pers morales, les bateaux et les avions sont rattachés juridiquement à un E par le lien de nationalité qui est le lien pol en vertu duquel un ind fait partis des éléments constitutifs d’un E. Chaque E octroie le lien de nationalité selon ses règles propres (Droits du sang/Droits du sols --> Dépend de l'histoire du pays (ITA = pays d’immigration --> Privilégié le droits du sang car elle essayer de garder sa pop au delà des frontières italiennes/ FRA --> Il y a le droits de sang mais vu que c'est un pays d’émigration --> Octroie dc également la nat par le droits du sols)  
Liens de nationalité --> Droit de vote + Obliga° militaire + Protection diplomatique +
c’est ce lien qui fait la distinction entre citoyen et les étrangers.
C) Pouvoir souverain  
pour qu’il y est E juridiquement, il doit exister une puissance pub qui s’exerce sur tt les ind
Souveraineté = attributs exclusif de l’E = Caractère suprême du pouvoir Étatique  
Carré de M “Suprême en ce que ce pvr n’en admet aucun autres ni au dessus de lui ni en concur avec lui” --> Souveraineté = Monopole --> Weber = “Monopole de la contrainte organisé” car seul l’E peut organiser des règles de droits et peut les faire respecter par la contrainte --> Abandon de la loi du talion pour une justice pub, Officielle. Le tout s'exerçant perpétuellement indépendamment du pouvoir pol --> Les gvt change mais l’E reste --> La souveraineté ne peut s’exercer qu'à travers une orga qui a pour but de créer une volonté capable de prendre des décisions dans l'intérêt g et prendre des règles de droits nécessaire dans la gestion des interet general --> But de créer une volonté capable de poursuivre l'intérêt générale --> Nécessite une orga° étatique et un appareil gouvernementale qui dispose d’un pouvoir de coercition sur les terri et les pop  
Cet appareil gouvernemental a dc le pouvoir de fixer des règles de comportement obligatoire qui s’impose sur le terri et la pop (=Pouvoir normatifs) = Monopole du commandement  
Monop de la contrainte = pvr d’imposer le respect des règles à travers l’usage de la force légitime (=Admin, police, armées, justice) --> Les particulieIl ezst placé au degré le lrs doivent donc faire appel à l’E pour obtenir le respect des règle de l’E alors qu’ils les ont eux-mêmes fixés  
--> Emergence des E moderne correspond à l’apparition d’ordre juridique centralisé territorialement et personnellement déterminés  

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