Cours d'introduction au droit civil
Cours : Cours d'introduction au droit civil. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar hanane56 • 22 Juin 2023 • Cours • 13 601 Mots (55 Pages) • 286 Vues
Introduction au droit et au droit civil
INTRODUCTION
Il est 10h28 mais pourquoi ? pourquoi est-il cette heure-ci et pas 15h pourquoi l’heure en France est-elle différente de l’heure aux états unis ?
La raison remonte à la convention internationale de Washington de 1884 ou il y a été décidé de la division du monde en 24 fuseaux horaires à laquelle la France ne y adhère qu’en 1991.
L’heure est donc sujet de droit. Tout notre quotidien est sujet au droit comme les plus petites choses comme l’heure.
« Il faut définir pour débuter si l’on ne veut pas finir par buter » Georges Elgozy (“9 citations sur débuter - Mon-poeme.fr”)
Table des matières
INTRODUCTION 1
I - La révélation du droit 3
A / L’importance du droit 3
B / L’accès au droit 3
II – Définition du droit 5
A / Un ensemble de donnée 5
B / Un ensemble de données complémentaires 5
III / Les finalité du droit 7
A / un ordre respecter 7
1) Un agencement logique 7
2) Un ordre sanctionner 7
a) Diversité des sanctions 7
b) Caractère judiciaire 8
B / Un ordre respectable 8
1) Droit et morale 9
2) Droit et justice 9
Annonce du plan 10
Première partie : la majeure, la règle de droit 10
Titre I - Définition de la règle de droit 10
Chapitre 1 : La règle de droit 10
Section 1 - une règle 10
§1 caractère obligatoire 10
A/ Règle impérative et d’ordre public 11
1) Une règle simplement impérative 11
2) Règle impérative et d’ordre public 11
B/ Les règles supplétives 13
2§ le caractère générale de la règle 13
A/ Généralité dans l’espace 13
1) Le caractère impersonnel de la norme 14
2) Le caractère abstrait de la règle 14
B/ Généralité dans le temps 14
1) Substantiel 15
2) Formel 15
Section 2 - Une règle de droit 16
§1. La sanction, critère de la règle de droit 16
A/ Une affirmation 16
B/ Une affirmation qui appelle nécessairement à une nuance 17
2§ contestation selon laquelle la sanction est le critère de droit 18
Chapitre 2 : Les règles de droit 19
1§ L’assuma divisio = distinction entre le droit public et droit privée 19
A/ le droit privée 19
1) Le droit civil 19
2) Les droits spéciaux 19
B/ Le droit Public 20
2§ les limites à cette distinction 20
A/ Les matières inclassable 20
B/ Tendance à l’autonomisation de certaine branche 21
Titre II - D’où naissent les règles de droit 21
Sous-titre I - Les sources contester 21
Chapitre 1 : le droit écrit 21
Section 1 - Typologie hiérarchisée 22
§1 la constitution 22
§2. Les traités et accords internationaux 22
§3. La loi 25
§4. Le règlement 26
Section 2 – la protection de la hiérarchie des normes 26
1§ Le possible conflit entre traite et la Constitution 26
2§ Conflits entre loi et constitution 27
3§ Loi et traité international 28
4§ Hypothèse de conflit Le règlement/ normes supérieures 29
Chapitre 2 : Le droit non écrit 29
Section 1 – Les principe généraux 29
Section 2 – La coutume 30
1§ Analyse intrinsèque de la coutume 30
A/ Définitions 30
B/ Les éléments constitutif 30
C/ La typologie 31
2§ Analyse extrinsèque de la coutume 31
Sous-titre II – Les sources disputé du droit objectif 31
Chapitre 1 – La Jurisprudence 31
Section 1 – Question 31
Section 2 – Réponse 32
A/ l’article 5 33
1) Le contenue de la prohibition 33
2) Le fondement 33
a) Raisons historique et pratique 33
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