Divers
47 446 Divers dissertations gratuites 8 236 - 8 250
-
Correction cas pratique
TD AES – Droit des contrats – 2018-2019 Fiches d’arrêt Vices du consentement Fiches d’arrêt : 1. Référence de l’arrêt 2. Rappel des faits 3. Procédure 4. Problème juridique 5. Motifs et dispositif 6. Reformulation de la réponse de la Cour de cassation 7. Intérêt de l’arrêt 8. Annonce de
2 061 Mots / 9 Pages -
Correction Cas Roxanne: la clause de mobilité
1. Appréciez la légalité de la clause de mobilité insérée dans le contrat de Roxane. Peut-elle refuser la proposition de son employeur ? Pourquoi ? –Les faits : Roxane qui travaille jusqu’à présent pour son employeur à Marseille, est sollicitée par celui-ci pour partir travailler à Nice en vertu de la clause de
425 Mots / 2 Pages -
Correction Cas Smectane Managment: les stratégies
CAS Smectane 1 - L’entreprise est spécialisée dans la fabrication de médicaments. Une première diversification de marché (internationalité) est opérée avec la conquête par l’entreprise de nouveaux marchés. Dans les années 1970 et 1980, la société réalise une diversification par produits. Il s’agit de nouveaux domaines d’activités stratégiques, ceci fait
383 Mots / 2 Pages -
Correction cas Tromer
CORRECTION DU CAS TROMER I) jacques tromer a repris l’épicerie familiale. Il a été le premier dans les années 60 à travailler avec les enseigne de la grande distribution alors que ces confrère était retissant à le faire Puis à la cour des années 80 il a été des premier
1 059 Mots / 5 Pages -
Correction CC Devoir 1 2012
Correction Devoir n°1 1. Question de cours (5 points) 1.1 Présentez les différents motifs de détention de la monnaie développés par la théorie keynésienne. Montrez la spécificité du motif de spéculation. (3 pts) - Transaction (0,5 pt) : correspond au besoin de monnaie pour la réalisation des paiements courants personnels
2 177 Mots / 9 Pages -
Correction Commentaire D'arrêt De La 1ère Chambre Civile Du 22 Janvier 2009
PBM : Le juge a-t-il la faculté de relever d’office un moyen de droit du Code de la Consommation. I. La faculté pour le juge, de relever d’office une disposition du code de la Consommation. A. Une application anticipée de la loi Chatel Contexte. Cet arrêt est le point d’aboutissement
505 Mots / 3 Pages -
Correction Cour De Cassation, Chambre Civile 1, 29 Juin 2011
Selon l'article 431 du code civil, la demande d'ouverture d'une mesure de protection judiciaire doit, à peine d'irrecevabilité, être accompagnée d'un certificat circonstancié rédigé par un médecin choisi sur une liste établie par le procureur de la République. Viole ce texte le tribunal qui, pour déclarer recevable une requête aux
383 Mots / 2 Pages -
Correction d'un contrôle de Droit
Correction du contrôle de Droit : 1) Les clauses ne correspondant à l’état actuel du droit sont : Article 3 : En fonction de l’état des stocks, le client peut voir son produit remplacé par un produit de valeur identique sans qu’il n’ait demandé un produit de remplacement. Article 4
580 Mots / 3 Pages -
Correction d'un devoir
COMPTE RENDU DE LA CORRECTION DU DS N°4 Bonjour Chers Parents. J'ai effectué la correction de la correction du DS 4 qui devait être faite durant ces dernières vacances. Cette correction est notée sur 18 points et cette note est ramenée sur 20 points, le coefficient est divisé par 2
479 Mots / 2 Pages -
Correction d'un examen sur les institutions administratives
Année universitaire 2019-2020 Licence 1 Droit – Amphi 2 Matière : Institutions administratives Cours de Mme Elina Lemaire Date : 18 décembre 2019 Durée : 1 heure Aucun document n’est autorisé. Sauf indication contraire (ex. : lesquelles de ces propositions vous semblent correctes?), il n’y a qu’une seule bonne réponse
1 304 Mots / 6 Pages -
Correction d'un exercice de Géologie
FIN DE CORRECTION DU TP1 DE GEOLOGIE fin activité 2- à l’aide du document 4 p 149, déterminer dans quel intervalle se situent les âges de la croûte continentale. (Par comparaison, lire l’âge maximal atteint par la croûte océanique sur le rabat de la couverture de votre livre). D'après le
460 Mots / 2 Pages -
Correction d'une Lettre Commerciale en Allemand
Deldeco & Cie 24 bis rue Saint Paul 75004 PARIS France Möbel-Meier AG z.Hd. Herrn Gerber Kapfsteig 22 8032 ZÜRICH SUISSE Ihre Anfrage vom 25. d.M. Sehr geehrter Herr Gerber, wir haben Ihre o.g. Anfrage wohl erhalten und danken Ihnen dafür / und danken Ihnen für Ihr Interesse an unseren
278 Mots / 2 Pages -
Correction de devoir sur la durée légale du travail
Correction du devoir n°2 TEXTE 1 Depuis plus de 70 ans la durée légale du travail a beaucoup diminué. Il suffit pour cela de rappeler les grandes étapes de cet acquis social : • 1936 : les congés payés. Pour la première fois les salariés français pouvaient prendre des vacances
1 005 Mots / 5 Pages -
Correction de droit sur les mises en situations: Obtenir Un Congé Individuel De Formation
ANALYSE D’UNE SITUATION JURIDIQUE Obtenir un congé individuel de formation 1. Mlle Caton a-t-elle le droit de demander un congé individuel de formation ? Pourquoi ?. Mlle Caton a signé un contrat de travail à durée indéterminée et dispose d’une ancienneté de quatre ans dans son entreprise. Selon le Code
798 Mots / 4 Pages -
Correction de la stratégie de communication de FRAM
FRAM Correction de la stratégie de communication de FRAM. 1) Positionnement (phrase courte et descriptif) Fram, "voyagiste qui démocratise le voyage de qualité dans le monde entier" Fram est crédible car il peu satisfaire tout type de demande à juste prix. Ce positionnement est attractif car les français rêve de
341 Mots / 2 Pages