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La civilisation grecques antique
La civilisation grecque antique Une civilisation très ancienne mais dont les « siècles d’or » sont les –IVème et Vème siècles. 1. Plan politique et social 1. Naissance de la cité (« polis ») 1. Définition Espace civique dédié à la vie politique et qui avait ses propres divinités. Les
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La civilisation judéo-chrétienne
La civilisation judéo-chrétienne connait la condamnation prohibitionniste depuis les premiers temps du judaïsme. Cette interdiction s'est imposée dans l'Empire romain en parallèle de l'adoption du christianisme. Les mesures abolitionnistes, malgré leur inefficacité patente, sont maintenues jusqu'au XIIe siècle. À cette date, une relative période de tolérance commence, accompagnée d'une réglementation
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La civilisation musulmane : une civilisation brillante mais divisée
C) La civilisation musulmane : une civilisation brillante mais divisée À la fin du VIème s, l'Arabie est un carrefour commercial et religieux important entre la méditerranée et l'Océan Indien et entre l'Afrique et l'Asie. Elle est peuplée de sédentaires dans les villes de Médine et La Mecque et de
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La classe de neige lecture cursive
Petit 1S4 Bastien LECTURE CURSIVE Identité du livre : Auteur : Emmanuel Carrère Titre : « La classe de neige » Date de publication : 3 mai 1995 Genre : Roman Contexte : Place du livre dans l’œuvre de l'auteur : Le livre lu se situe entre le roman «
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La classification actuelle des droits
Paragraphe 4 : la classification actuelle des droits 1-Les droits de l'Europe et de l'Amérique a) Famille romano-germanique. Elle a été influencée par le droit romain, par le droit canon, par l'école du droit naturel et aussi par la codification. Les règles de droit sont de véritables règles de conduite
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La Classification Des contrats
La classification des contrats Il y a dans la pratique un grand nombre et une grande variété de contrats, d’où la nécessité d’élaborer une classification afin d’ordonner cette diversité. Contrairement au code civil français qui contient une classification incomplète des contrats (articles 1102 à 1106), les rédacteurs du Dahir des
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La classification des contrats
Les classifications des contrats Cas pratique: M.X a au cours de sa journée effectué différentes actions, il pense alors qu’il à effectué différents contrats. Chaque situation reste différente mais les formes de contrats se ressemblent plus ou moins par les caractéristiques propres de chacun. Parfois les situations qu’il a vécu
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La classification des contrats spéciaux
La classification des contrats spéciaux Dans le code civil, les rédacteurs n’ont pas songé à une classification. Les différents contrats se juxtaposent sans qu’il y ait une logique particulière. La seule classification est l’opposition entre les grands contrats (vente, baux,) réglementés dans le détail et les petits contrats (contrats de
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La Classification légale Des Infractions
: introduction au sujet de dissertation « La classification légale des infractions » « L’humeur des juges n’entre pas dans le code pénal ». Ces propos ont été tenus par François Mitterrand, en 1990 lors d’une interview accordée au journal Le Monde. Par cette phrase, il affirme que le pouvoir
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La Classification Periodique
Les éléments d'une même famille ont le même nombre d'électrons sur la couche externe, d'un point de vue chimique cela leur confère des propriétés équivalentes. • Famille des alcalins Cette famille est formée par les éléments de la première colonne. Les atomes de ces éléments possèdent un électron sur la
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La Classification Tripartite Des Infractions
Chapitre 3 LES CLASSIFICATIONS DES INFRACTIONS L'ensemble des infractions fait l'objet de nombreuses classifications qui peuvent émaner de la loi ou être proposées par la doctrine et la jurisprudence. En réalité, toutes ces classifications peuvent se regrouper autour de 2 axes : les unes sont à base idéologique et les autres
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La Classification Tripartite Des Infractions (dissertation Droit pénal L2)
l'infraction selon Merle et Vitu est "pierre angulaire" du droit pénal. c'est un comportement interdit et puni par la loi parce qu’il est jugé socialement inacceptable. L’infraction existe en dehors du droit pénal, avec notamment la faute civile. au pénal elle est caractérisée par sa sanction et génère une responsabilité
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La Classifications Des Contrats
Section 2 : Les classifications des contrats Il y a bcp de classifications, elles se superposent. Il y a différents types de classifications : classification expressément prévu par le code civil 1102 à 1106, mais il y a aussi des classifications qui sont sous-entendus par le code civil. Et ensuite
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La clause compromissoire
La société de services informatiques Datamine introduit toujours une clause compromissoire dans ses contrats. Un de ses clients s’interroge sur les conséquences d’une telle clause. Renseignez-le. Une clause compromissoire est une cause par laquelle les parties décident par anticipation d’avoir recours à un arbitre en cas de conflit. Les parties
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La clause compromissoire dans le contrat de société (Rapport de recherche Licence 3 droit commercial)
Rapport de recherche TD droit commercial semestre 5 Sujet traité : La clause compromissoire dans le contrat de société Benoit ESTEBAN Plan de l’étude : I. Le recours à l’arbitrage en droit interne des sociétés A) La désignation d’un arbitre dans une clause compromissoire 1) Le développement de l’arbitrage en
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