Divers
47 448 Divers dissertations gratuites 19 726 - 19 740
-
Introduction au droit - institutions juridictionelles
Institutions juridictionnelles Introduction Notions fondamentales Les institutions juridictionnelles présentent 3 domaines : L’ensemble des juridictions, les cours, les tribunaux qui tranchent les litiges entre plusieurs personnes. Les personnes qui ont au sein des juridictions un rapport avec les procès / contentieux. Le fonctionnement de la justice, la justice est par ex d’accès
649 Mots / 3 Pages -
INTRODUCTION AU DROIT - METHODOLOGIE
INTRODUCTION AU DROIT - METHODOLOGIE DROIT DES CONTRATS ET DE LA RESPONSABILITE I. Brève introduction générale au droit Le terme « droit » revêt deux significations : - Le Droit objectif : le Droit est alors défini comme l’ensemble des règles qui régissent la vie des hommes en société (ex
1 979 Mots / 8 Pages -
Introduction au droit - Notions générales
I - Introduction au droit - Notions générales (PowerPoint de Montreuil - voir Moodle) La séparation des pouvoirs: * Au Canada, les pouvoirs législatifs, exécutif et judicaires sont respectivement exercés par: * Le Parlement (Chambre des communes et Sénat), * Le Cabinet (Premier ministre et ses ministres), * La Cour
617 Mots / 3 Pages -
Introduction au droit - Qu'est ce que le droit ?
Introduction au droit : I La définition générale II Les systèmes juridique III Les classifications du droit IV Le droit et les autres sciences I La définiton générale Qu'est ce que le droit ? Fait de condamné quelqu'un à une peine, droit pénal Il y a une omniprésence du droit
22 097 Mots / 89 Pages -
Introduction au droit : pourquoi un tel enseignement ?
INTRODUCTION AU DROIT Introduction: Pourquoi un tel enseignement? I-La nature du droit L’unité et la multiplicité du droit:L’unité car il matérialise l’ensemble des règles de droit qui permettent la vie en société. (La vie des individus) (Pénible mais utile). Ex : la présence en TD, les horaires, les entreprises qui font
4 055 Mots / 17 Pages -
Introduction au droit administratif
Examen : Commentaire d’arrêt - dissertation juridique Galop d’essai : 2 questions de cour Introduction I. Origines et définition du droit administratif L’origine du droit administratif résulte à la fois d’un principe révolutionnaire (choix politique) et d’un arrêt du tribunal des conflits. A. Origine 1. Le principe posé par les
1 783 Mots / 8 Pages -
Introduction au droit civil
DROIT CIVIL, DROIT DES PERSONNES Introduction au droit des personnes Le code civil se compose de 5 livres traitant chacun des domaines du droit civil. Le livre 1er de ce code, est consacré aux personnes (de l’article 7 à 515-7). Dans le détails, cet important livre envisage les droits civils,
2 807 Mots / 12 Pages -
Introduction au droit civil
Introduction au droit civil 14/09/2018 Le droit c'est un ensemble de règles régulant la vie en société. Le droit garanti également les droits des individus. Première Partie – le droit En droit on utilise plusieurs expressions, chaque expression à sa raison d'être et chacune adopte un point de vue particulier.
6 352 Mots / 26 Pages -
Introduction au droit civil
Introduction au Droit Civil Intro générale : 4 points en 4 paragraphes : Paragraphe 1 : La distinction droit privé/droit public Le droit civil est une partie du droit privé. Définition : Droit privé : on va parler de droit privé dès l’instant où l’on va envisager les relations entre
22 104 Mots / 89 Pages -
Introduction au droit civil
Introduction au droit civil 16/02/23 §1 Qu’es-ce que la famille La famille est un groupe de personne qui fait l’objet d’une organisation particulière ou l’organisation peut se faire autour de plusieurs fonctions. L’organisation sexuelles par exemple, avec des interdits, tels que l’inceste. Il peut y avoir une fonction biologique de
4 268 Mots / 18 Pages -
Introduction au droit civil cas
Chapitre I- Notion de droit 1. Les caractères de la règle de droit a- Le caractère général que l’on dit encore impersonnel b- Le caractère abstrait de la règle de droit c- Un caractère coercitif 2. Les fondements du droit a -La théorie du droit naturel 3. Le droit, une
2 998 Mots / 12 Pages -
INTRODUCTION AU DROIT CIVIL ET AU DROIT DES PERSONNES
INTRODUCTION AU DROIT CIVIL ET AU DROIT DES PERSONNES Pour comprendre le droit des personnes, il faut d’abord essayer de savoir ce qu’est le droit civil, dont il constitue une branche, car la matière du droit civil présente le plus haut degré d’achèvement de tout le droit privé. Fondamentalement, parce
3 588 Mots / 15 Pages -
INTRODUCTION AU DROIT COMMERCIAL CAS
PARTI I : INTRODUCTION AU DROIT COMMERCIAL Chap I : Introduction au droit commercial Le droit pénal réunit les règles juridique ayant pour finalité de sanctionner les infractions. Le droit administratif organise les rapports entre l’entreprise, ses administration et les particuliers. Le droit constitutionnelle détermine l’exercice du pouvoir de l’entreprise
1 754 Mots / 8 Pages -
Introduction au droit constitutionnel
Je suis un nouveau adhérent. J'aime beaucoup ce site. Le problème, c'est le prix de l'abonnement. Etant étudiant, je ne peux malheureusement me permettre de dépenser le peu d'argent que j'ai. J'espère qu'un autre site sera plus efficace. J'étudie le droit Constitutionnel, en voilà une introduction. Nous verrons de part
767 Mots / 4 Pages -
Introduction au droit constitutionnel
INTRODUCTION AU DROIT CONSTITUTIONNEL PREMIÈRE PARTIE - LES FONDEMENTS DU DROIT CONSTITUTIONNEL C’est le droit de la constitution des citoyens qui s’applique dans un état de droit. Il n’était pas sanctionné avant, considéré comme discipline de second plan. Aujourd’hui il y a une jurisprudence considérable pour ce droit. C’est un
6 832 Mots / 28 Pages