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Fiche APS Confiserie Haute Provence
INTITULÉ DE L'ACTIVITÉ : CONFISERIE HAUTE PROVENCE Durée totale : 12h Objectif(s) de l'activité : Le dossier se décline en plusieurs objectifs : - Mise en place d’une comptabilité de gestion, - analyse des charges de l’entreprise, calcul des coûts complets - la rentabilité des produits vendus. | Contexte de
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Fiche APS K MAT
BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR « COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS » FICHE D'ACTIVITÉ NOM et prénom du candidat : Centre d’évaluation : ACTIVITÉ N° 3 INTITULÉ DE L'ACTIVITÉ : K MAT Durée totale : 16 heures Objectif(s) de l'activité : • Amélioration d’une base de données déjà existante avec de
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Fiche APS K-Mat
INTITULÉ DE L'ACTIVITÉ : Société K-MAT Durée totale : 16 heures Objectif(s) de l'activité : - Finaliser une base de données et mettre à jour ses tables. - Réalisation de requêtes, de formulaires et d’états sur cette base. - Automatisation sur un modèle de facture les coordonnées des clients, les
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Fiche APS La Gourmandine
ANNEXE V.2 BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR « COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS » FICHE D'ACTIVITÉ NOM et prénom du candidat : Centre d’évaluation : ACTIVITÉ N° Durée totale : 9 heures Objectif(s) de l'activité : Dans le cadre d’un projet d’ouverture de restaurant : - Déterminer la rentabilité de l’investissement
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Fiche APS NETT 84
BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR « COMPTABILITÉ ET GESTION DES ORGANISATIONS » FICHE D'ACTIVITÉ NOM et prénom du candidat : Centre d’évaluation : ACTIVITÉ N° 1 INTITULÉ DE L'ACTIVITÉ : NETT 84 Durée totale : 12H Objectif(s) de l'activité : - Automatisation de la facturation - Analyse de la situation fiscale
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Fiche APS Sinou
Activité professionnelle de synthèse : SINOU 2. Résultat marginal que peuvent générer les ventes prévues en Espagne : Résultat marginal = Chiffre d’affaire – Coûts d’achat Résultat marginal = 365319.06 – 292255.25 Résultat marginal = 73063.81 3. Prévisions financières : NOTE Emetteur : L’assistant comptable Destinataire : Alex SINOU Objet
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Fiche Arrêt - CE, 22 février 2007, APEREI
CE, 22 février 2007, Association du personnel relevant des établissements pour inadaptés : APREI. C’est un arrêt du conseil d'état rendu le 22 février 2007. Faits Demande de communication des états du personnel d’un centre d’aide par le travail géré par l’Association familiale départementale d’aide aux infirmes mentaux de l’Aude
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Fiche Arrêt 4 Mai 2012 Et 5 Juin 2009 Chambre Commerciale
Arrêt 4 mai 2012 : Faits : Une associée et créancière d'une SCI, après avoir poursuivi la société en paiement, a assigné sa coassociée à proportion de sa part dans le capital. Procédure : La Cour d’appel de Paris l’a débouté de sa demande le 25 février 2010. Un pourvoi
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Fiche arrêt administratif droit
Arrets droit administratif Nom Date Apport Juridiction Arrêt Dame Lamotte c/ ministre de l’agriculture 17 février 1950 Consacre le principe de légalité du droit administratif et le principe général selon lequel le recours pour excès de pouvoir est ouvert à l’encontre de tous les actes administratifs CE, ass Arrêt société
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Fiche arrêt cas
Colle demi semestre à la séance 5 Colle finale dans la semaine du 5 décembre Note participation orale, possibilité de faire des exposés, contrôle surprise, ramassage de dissertation sur base du volontariat (la meilleure note est retenue) Méthodologie dissertation : Préparation sur brouillon divers étapes, idées : - Délimiter le
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Fiche Arrêt Cass 3e Ch Civ 4 Mai 1983
Faits : Un loueur a loué, par acte sous seing privé, les locaux d’un établissement de conduite à un loueur pour une durée de 3 ans. A l’expiration de ce délai la somme de 50 000 francs devrait être payée pour la cession de l’agrément administratif nécessaire à l’exploitation de
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Fiche arrêt civ 1ère 30 oct 2007
Fiche d’arrêt Civ. 1ère, 30 octobre 2007 : Par un arrêt de rejet, en date du 30 octobre 2007, la 1ère Chambre civile de la Cour de cassation précise le régime du devoir de mise en garde auquel est tenu le professionnel du crédit à l’égard de son client. En
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FICHE ARRET D'UNE DECISION 28 mai 1975 de la cour de cass
Fiche d'arrêt : Faits : Par un arrêt du 24 mai 1975 la Cour de cassation, réunie en chambre mixte, se prononce sur un litige survenu entre des entreprises et l'administration des douanes. En l'espèce, la société française Jacques Vabre, fait l’importation d’un produit, en l'occurrence du café soluble, des
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Fiche Arrêt Jacques Vabre 24/05/1975
Cass. Mixte, 24 mai 1975, Jacques Vabre: - Les faits : Le 25 mars 1957, le traité de Rome est adopté. Le 14 décembre 1966, une loi institue la taxe intérieure de consommation prévue dans l'article 265 du code des douanes. Du 5 janvier 1967 au 5 juillet 1971, la
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Fiche arrêt principaux responsabilité civil
CORRECTION SEANCE 3 : LE FAIT GENERATEUR DE RESPONSABILITE I. LE FAIT PERSONNEL- LA FAUTE M. OUDOT est contre la responsabilité contractuelle car elle est calquée sur la responsabilité délictuelle (c’est une fausse responsabilité de son point de vue). Avant-projet : on peut le modifier Projet : on ne peut
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